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Codes de loi français

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320 résultats pour « Yann ROCHER »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe

—

Rochefort : : : : : Saintes : Tribunal de grande : : : instance de Saintes : : : : : Thouars : Tribunal de grande : : : instance de : : : Bressuire : : Niort : Tribunal de grande : : : instance de Niort : : : : : La Roche-sur-Yon

Article ANNEXE

—

06082 Massoins 06084 Mouans-Sartoux 06085 Mougins 06087 Les Mujouls 06088 Nice 06089 Opio 06090 Pégomas 06091 Peille 06092 Peillon 06095 Peymeinade 06096 Pierlas 06097 Pierrefeu 06100 Revest-les-Roches

Article Annexe 17

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Limite sud des parcelles section AI n°s 645, 652 et 700, jusqu'au chemin de Saint-Roch. Chemin de Saint-Roch jusqu'à la rue Roger-Salengro, à l'exclusion de la parcelle AI 510.

LEGIARTI000023732832

—

Charbonnières, Chardonnay, Charnay-lès-Mâcon, Charrecey, Chasselas, Chassey-le-Camp, Château, Cheilly-lès-Maranges, Chenôves, Chevagny-les-Chevrières, Chissey-lès-Mâcon, Clessé, Cortambert, Cortevaix, Couches, Crêches-sur-Saône, Créot, Cruzille, Culles-les-Roches

Article AOC "Domfront"

—

Chapelle-d'Andaine, Domfront, L'Epinay-le-Comte, La Haute-Chapelle, Juvigny-sous-Andaine, Loré, Lucé, Mantilly, Passais, Perrou, Rouellé, Saint-Brice, Saint-Denis-de-Villennette, Saint-Fraimbault, Saint-Gilles-des-Marais, Saint-Mars-d'Egrenne, Saint-Roch-sur-Egrenne

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 74

Arrêté du 3 février 1983 portant agrément de personnes et d'organismes chargés des mesures d'intensité globale et d'analyses spectrales des bruits en milieu de travail.

Laboratoire des ponts et chaussées de Toulouse, 1, avenue du Colonel-Roche, complexe aérospatial, 31400 Toulouse.

Article 1

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tenant compte du niveau du risque d'une inflammation ; - quartier indépendant : ensemble de travaux n'ayant en commun avec d'autres au point de vue aérage que des voies principales d'entrée et de retour d'air ; - chantier de creusement de voie au rocher

Article 1

—

à partir du ressort territorial de la cour d'appel de Rennes ; -à compter du 2 mai 2016 à partir du ressort territorial de la cour d'appel d'Angers ; -à compter du 2 mai 2016 à partir des ressorts territoriaux des tribunaux de grande instance de La Roche-sur-Yon

Article 2

—

Cornillon-sur-l'Oule, Curnier, Donzère, Establet, Eygalayes, Eygaliers, Eyroles, Ferrassières, Glandage, Grignan, Gumiane, Izon-la-Bruisse, Jonchères, La Bâtie-des-Fonds, La Baume-de-Transit, La Charce, La Garde-Adhémar, La Motte-Chalancon, La Penne-sur-l'Ouvèze, La Roche-sur-le-Buis

Article Annexe

—

20 ml en ampoule (B/10) (laboratoires JANSSEN-CILAG). 316 674-1 DESURIC 100 mg (benzbromarone), comprimés sécables (B/60) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE). 348 396-7 FORTOVASE 200 mg (saquinavir), capsules molles (flacon/180) (laboratoires ROCHE

LEGIARTI000022800068

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TERRITOIRE/COLLECTIVITÉ NIVEAU OBSERVATIONS Bélep - Ile Art-Waala Nouvelle-Calédonie 2 Ile-des-Pins - Moué Nouvelle-Calédonie 5 Koné Nouvelle-Calédonie 4 Koumac Nouvelle-Calédonie 2 Lifou-Ouanaham Nouvelle-Calédonie 5 Maré La Roche

Article Annexe 1

—

pour les pêcheries exploitant ces stocks (**) Bar (loup) européen (Dicentrarchus labrax), baudroie (Lophiidae), cabillaud (Gadus morhua), cardines (Lepidorhombus spp.), dorade rose (Pagellus bogaraveo), églefin (Melanograllyus), grenadier de roche

LEGIARTI000041981247

—

RODEZ HOPITAL JACQUES PUEL CH ROYAN CH SEES CH ROMORANTIN LANTHENAY CH SAINT BRIEUC CH SAINT MALO CH SAINT- NAZAIRE CH SAINTONGE - SAINTES CH SAUMUR CH VAISON LA ROMAINE CH VALS D'ARDECHE CH VENDOME MONTOIRE CH VICHY CH VOIRON CHD LA ROCHE

Article R543-289

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 01 > 16

Code de l'environnement

constitués majoritairement en masse de plastique ; g) Produits et matériaux de construction à base de membranes bitumineuses ; h) Produits et matériaux de construction à base de laine de verre ; i) Produits et matériaux de construction à base de laine de roche

Article ANNEXE II

—

: : La Verpillière (communes de : : : : Bonnefamille, Chézeneuve, : : : : Crachier, Four, : : : : L'Isle-d'Abeau, Roche

LEGIARTI000022449911

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BASSIN NATURE DE CONCESSION COMMUNE SITE NOM DE L'INSTALLATION Sud Amas de résidus Decazeville Firmi Viviez Joany Roche la Molière & Firminy Roche la Molière Côte Gravelle Salsigne Salsigne Malabau Malabau La

Article Annexe I

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Caisse régionale de crédit agricole mutuel de la Vendée, La Roche-sur-Yon (Vendée), et 30 caisses locales. Caisse régionale de crédit agricole mutuel de la Vienne, Poitiers (Vienne), et 30 caisses locales.

Article Annexe 2

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SIE-C La Roche-sur-Yon - Nord. Eure-et-Loir. SIE-C Chartres. Loiret. SIE-C Orléans-Ouest. Martinique. SIE-C Fort-de-France - Ville. Saône-et-Loire. SIE-C Mâcon. Pyrénées-Orientales. SIE-C Perpignan-Agly.

LEGIARTI000022970363

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Mayres, Mercuer, Meyras, Mézilhac, Mirabel, Montpezat-sous-Bauzon, Montréal, Montselgues, Nonières, Nozières, (Les) Ollières-sur-Eyrieux, Pailharès, Payzac, Péreyres, Planzolles, Pont-de-Labeaume, Pourchères, Prades, Pranles, Privas, Prunet, Ribes, Rocher

Article Annexe I

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LYNN Paimpol PL C34533 VAS Y PEPERE Vannes VA 333365 WILMI Arcachon AC 274562 WINNIE MARIE Lorient LO E63266 YANN

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