Codes de loi français

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51

Caractérisée par le tableau clinique suivant : - dyspnée à l'effort modéré ; - cardiomégalie modérée ; - altérations franches de l'électro-échocardiogramme ; - absence de signes périphériques d'insuffisance cardiaque ; - stabilité sous traitement.

Article Annexe 2-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49

Inclusion : Comportement provoqué ou induit par une altération de fonctions, un traitement ou une pathologie, une situation inhabituelle, y compris repli sur soi et inhibition.

Article L420-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 01 > 71

prestataire de services d'investissement autre qu'une société de gestion de portefeuille dispose de mécanismes de sécurité efficaces pour garantir la sécurité et l'authentification des moyens de transfert d'informations, réduire au minimum le risque de altération

Article Annexe 11-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80

- Compréhension conservée. 10 à 30 % Mémoire : - altération massive, syndrome de Korsakoff complet. 60 % - altération modérée à grave: oublis fréquents, gênants dans la vie courante, - fausses reconnaissances, éventuellement

Article Annexe (suite)

Echo cardio avec FE 50 %, mais avec discrètes altérations pariétales. Charge thérapeutique : pas ou peu de traitement. III.2.2.

LEGIARTI000045303307

. - Aux membres supérieurs, les affections et lésions qui entraînent une altération notable de la fonction de préhension de l'une ou l'autre main, notamment en ce qui concerne la pince tripode et la pince pouce-index, ainsi que les raideurs ou les ankyloses

Article Annexe 3

Visa du président de la CME L'original de ce rapport est remis à l'intéressé " Constitue un faux toute altération frauduleuse de la vérité, de nature à causer un préjudice et accompli par quelque moyen que ce soit, dans un écrit ou tout autre support

Article Annexe II

La loi punit quiconque se rend coupable de fausses déclarations : Constitue un faux toute altération frauduleuse de la vérité, de nature à causer un préjudice et accompli par quelque moyen que ce soit, dans un écrit ou tout autre support d'expression

Article Annexe 2

Visa du président de la CME L'original de ce rapport est remis à l'intéressé " Constitue un faux toute altération frauduleuse de la vérité, de nature à causer un préjudice et accompli par quelque moyen que ce soit, dans un écrit ou tout autre support

Article Annexe 5

structure sur l'exercice professionnel : Axes d'amélioration identifiés, le cas échéant, et recommandations Date Nom et qualité du signataire : Signature : L'original de ce rapport est remis à l'intéressé " Constitue un faux toute altération

Article Annexe 4

L'original de ce rapport est remis à l'intéressé " Constitue un faux toute altération frauduleuse de la vérité, de nature à causer un préjudice et accompli par quelque moyen que ce soit, dans un écrit ou tout autre support d'expression de la pensée qui

Article 10

Une estimation et une identification de l'incidence des régulations importantes du débit d'eau, y compris les transferts et diversions d'eau, sur les caractéristiques générales du débit et les équilibres hydrologiques ; e) Une identification des altérations

LEGIARTI000024997206

(°C) Alt 400 m 0 400 m ¸ Alt 800 m ― 2 Alt ¹ 800 m ― 4

Article Annexe I

CLASSE I : PATHOLOGIE CARDIO-VASCULAIRE Les pathologies ou affections cardiovasculaires peuvent provoquer une altération subite des fonctions cérébrales qui constitue un danger pour la sécurité routière si elle survient pendant l'action de conduite.

Article ANNEXE I

Géologie : - les grands phénomènes géologiques : magmatisme (La Réunion ou Grande Comore), érosion et altération (Mayotte), sédimentation, diagénèse et métamorphisme ; - la Terre dans le système solaire et dans l'univers.

Article 25

La liste des pièces justificatives et documents permettant d'attester du taux d'incapacité requis ou d'une situation équivalente du point de vue de l'impact des altérations fonctionnelles de la personne concernée est fixée par l'arrêté mentionné à l'article

Article (suite 8)

PENTANEDIOL-1,3 17 ISOBUTYRATE DE TRIMÉTHYL-2,2,4 PENTANEDIOL-1,3 17 Isocyanate de polyphényle polyméthylène POLYMÉTHYLÈNE POLYPHÉNYLISOCYANATE 17 alpha-Isocyanatobenzyl-oméga-isocyanatophénylpoly[(phénylisocyanate)-alt-formaldéhyde

Article Annexe III

CLASSE I : PATHOLOGIE CARDIO-VASCULAIRE Les pathologies ou affections cardiovasculaires peuvent provoquer une altération subite des fonctions cérébrales qui constitue un danger pour la sécurité routière si elle survient pendant l'action de conduite.

Article Annexe III

. - Etat satisfaisant mais altérations ou déformations locales des matériaux, murs, cloisons, sols ou plafonds : 0,50. - Construction en bon état : 0,60.

Article ANNEXE

, à l'âge adulte, ou en fin de vie, - la valeur différente qu'une société peut accorder à des événements survenant dans le présent ou dans un futur plus ou moins éloigné, - et les différentes façons dont on peut apprécier le retentissement d'une altération