mécanique ventriculaire, par thoracotomie avec CEC EQKA003 Changement d'un système d'assistance circulatoire mécanique ventriculaire, par thoracotomie sans CEC EQLA003 Pose d'une assistance circulatoire mécanique monoventriculaire externe

Article O 11

—

Les escaliers desservant les étages doivent être répartis de manière à éviter des culs-de-sac.

Article S 17

—

Les escaliers desservant les étages doivent être répartis de manière à éviter les culs-de-sac.

Article R 21

—

Les escaliers desservant les étages doivent être répartis de manière à éviter les culs-de-sac.

Article R717-85-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 60 > 24

Code rural (nouveau)

Lorsqu'elles sont exposées ou susceptibles d'être exposées à des vibrations mécaniques, les personnes mentionnées à l'article R. 717-85-1 sont soumises aux dispositions du code du travail suivantes ainsi qu'à celles des arrêtés pris pour leur application

Article L471-29-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 67

Code des impositions sur les biens et services

Constitue également un fait générateur la livraison d'un bien qui remplit les conditions cumulatives suivantes : 1° Le bien livré n'est pas un bien des industries mécaniques au sens de l'article L. 471-18 ; 2° Au sein du bien livré, est incorporé un

Article ANNEXE I

—

Technologie industrielle comporte deux mentions : Génie des systèmes, construit autour d'un noyau de quatre disciplines : électricité, mécanique, informatique et automatique.

Article CO 53

—

Escaliers et ascenseurs encloisonnés § 1. L'encloisonnement d'un escalier ou d'un ascenseur est constitué par une cage continue jusqu'au niveau d'évacuation vers l'extérieur.

Article 4

—

Les volumes horaires de formation applicables à la spécialité " Transports par câbles et remontées mécaniques " de baccalauréat professionnel sont fixés par l'arrêté du 21 novembre 2018 susvisé.

Article O 17

—

des chambres se trouve à plus de 30 mètres de l'accès à un escalier

Article 214-2.04

—

Doivent être équipés de dispositifs permettant un éclairage artificiel approprié : - les moyens d'accès à bord, les ponts, les escaliers, les échelles et les coursives ; 2.

Article REF 13

—

Escaliers § 1. En aggravation des dispositions de l'article CO 52 (§ 3), tous les escaliers desservant l'accès au logement du gardien ou les zones de locaux à sommeil en étage du refuge doivent être encloisonnés sur toute leur hauteur. § 2.

Article CO 38

—

L'un de ces dégagements doit avoir une largeur d'une unité de passage, l'autre pouvant être un dégagement accessoire ; Soit, pour les locaux situés en étage, par un escalier ayant une largeur d'une unité de passage complété par un dégagement accessoire

Article CO 23

—

Les escaliers extérieurs doivent être efficacement protégés latéralement contre l'action du rayonnement des flammes et de la fumée.

Article PE 10

—

Nombre minimal de dégagements Les établissements, locaux ou étages où le public est reçu doivent être desservis par des dégagements (sorties, escaliers, couloirs) judicieusement répartis et sans cul-de-sac important, dont le nombre et la largeur correspondent

Article 13

—

Le recteur de l'académie de Clermont-Ferrand, chancelier des universités, et le directeur de l'Institut français de mécanique avancée sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de

Article R342-19-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 88 > 49

Code du tourisme

Un arrêté du ministre chargé des transports peut écarter l'application de certaines dispositions de la présente sous-section aux remontées mécaniques transfrontalières, ou y déroger, dès lors que l'encadrement juridique de l'exploitation de ces installations

Article 29 bis

—

L'escalier “extérieur” est un escalier dont l'emprise volumétrique (paliers et volées de l'escalier) est située à plus de :

Article P 20

—

La défense contre l'incendie doit être assurée : Par des extincteurs portatifs à eau pulvérisée de six litres minimum, judicieusement répartis, avec un minimum d'un appareil par 200 mètres carrés et par niveau ; Par des extincteurs appropriés aux risques

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