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45 803 résultats pour « article 2011 »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 1

Code inconnu

- Décret n°2011-1508 du 10 novembre 2011 Art. Annexe http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.

Article 1

Code inconnu

- Décret n°2011-1438 du 3 novembre 2011 Art. Annexe http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.

Article 1

Code inconnu

- Décret n°2011-1185 du 23 septembre 2011 Art. Annexe http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.

Article 1

Code inconnu

A modifié les dispositions suivantes : - Décret n°2011-1763 du 2 décembre 2011 Art. Annexe

Article 1

Code inconnu

A modifié les dispositions suivantes : - Décret n°2011-1746 du 1er décembre 2011 Art. Annexe

Article 1

Code inconnu

A modifié les dispositions suivantes : -Décret n° 2011-1783 du 5 décembre 2011 Art. 1

Article 1

Code inconnu

A modifié les dispositions suivantes : - Décret n°2011-1156 du 22 septembre 2011 Art. Annexe

Article 1

Code inconnu

A modifié les dispositions suivantes : - Décret n°2011-1157 du 22 septembre 2011 Art. Annexe

Article 1

Code inconnu

- Décret n°2011-1781 du 5 décembre 2011 Art. Annexe http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.

Article 1

Code inconnu

A modifié les dispositions suivantes : - Décret n°2011-1361 du 24 octobre 2011 Art. Annexe

Article 5

Code inconnu

budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement sont remplacés par les mots : directeur du service de l'exécution financière, de la gestion logistique des biens et des comptabilités : A modifié les dispositions suivantes : Arrêté du 1er juin 2011

LEGIARTI000025176048

Code inconnu

Article 2 Conformément à l'article 12 du décret n° 2011-776 le comité régional de... regroupe l'ensemble des membres des professions qui, quel que soit leur statut, se livrent aux activités de production des produits de la pêche maritime et des élevages

Article 95

Code inconnu

. - Le présent article est applicable à compter du 1er janvier 2011.

Article 2

Code inconnu

Pour les communes ayant changé de circonscription au 1er janvier 2011 ou les communes qui n'entraient pas dans le champ géographique de la redevance avant 2011, compte tenu des abattements prévus au II, 1, 2, 3 de l'article 34 de la loi n° 2011-900 du

Article 2

Code inconnu

Pour les communes ayant changé de circonscription au 1er janvier 2011 ou les communes qui n'entraient pas dans le champ géographique de la redevance avant 2011, compte tenu des abattements prévus aux 1, 2 et 3 du II de l'article 34 de la loi n° 2011-900

Article 1

Code inconnu

I. - A modifié les dispositions suivantes : - Décret n°2011-1702 du 30 novembre 2011 Art. Annexe

Article 27

Code inconnu

L520-3 - Loi n°2011-900 du 29 juillet 2011 Art. 34

Article 1

Code inconnu

I. - A modifié les dispositions suivantes : - Décret n°2011-1437 du 3 novembre 2011 Art. Annexe

Article 1

Code inconnu

I. - A modifié les dispositions suivantes : - Décret n°2011-1165 du 22 septembre 2011 Art. Annexe

Article 3

Code inconnu

Les annexes de l'arrêté du 10 novembre 2009 susvisé, de l'arrêté du 12 juillet 2011 susvisé et de l'arrêté du 23 novembre 2011 susvisé sont modifiées conformément aux dispositions des annexes I, II et III du présent arrêté.

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