produits, en demande et en défense ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, dans la nuit du 9 au 10 juillet 1995, 22 personnes ont trouvé la mort et 34 autres ont été blessées dans une collision entre un autocar

Les témoignages de [I] [Y], gérante de la société Autocars [Y] entre 1998 et 2008 et de M.

Remeniéras, conseiller, les observations de la SCP Garreau, Bauer-Violas et Feschotte-Desbois, avocat de la société des Autocars [Z] et de M.

branches : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Pau, 7 juillet 1988), que, sur une route, lors d'un croisement effectué dans un virage, l'automobile de Mme E... est entrée en collision avec l'autocar

Passagers Aériens ; "aux motifs que c'est à tort que le tribunal a reçu en sa constitution de partie civile le GIE Les Transports Routiers de Passagers Aériens, qui exploite la navette autoroutière par autocar

passagers aériens ; "aux motifs que c'est à tort que le tribunal a reçu en sa constitution de partie civile le GIE les Transports routiers de passagers aériens, qui exploite la navette autoroutière par autocar

DELVER, greffière de chambre FAITS ET PROCÉDURE: Madame [H] a été embauchée le 14 septembre 2015 par la Sas Verdie Autocars en qualité de conductrice d'autocars suivant contrat de travail à durée indéterminée

Par courrier du 11 septembre 2019, la société Rhodanienne des autocars Ginhoux a réclamé à M.

La SARL Autocars des Mascareignes demande la suspension des effets de cette décision. 2.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Autocars Berrouet-Larronde (ABL), société anonyme, dont le siège est

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Salaun Douguet autocars, société à responsabilité

DEFAUT DE REPONSE A CONCLUSIONS, INSUFFISANCE ET CONTRADICTION DE MOTIFS : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DEBOUTE M JULES X..., EMPLOYE DEPUIS VINGT-CINQ ANS COMME RECEVEUR D'AUTOCARS

. : 2024002660 N° PC : 2024/5 CH TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN JUGEMENT DU 09/01/2025 SAS JACQUESON AUTOCARS [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Christophe COLINET, Président, Madame Véronique

Par un mémoire enregistré le 24 mai 2024, la société Autocars Delcourt maintient sa demande au titre des frais d'instance. Vu les autres pièces du dossier.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Autocars de Marne-la-Vallée, société anonyme, dont le siège est ...,

Par déclaration adressée au greffe le 20 mars 2017 via le RPVA, la société Autocars Thys a relevé appel total de cette décision.

A titre reconventionnel, la société AUTOCARS DE ROZEVILLE a sollicité la condamnation de M.

transportant les 725 autres supporters aux horaires initialement organisés et permettant aux chauffeurs d’autocars de se reposer avant de repartir vers l’Allemagne à la fin de la rencontre ; 3°) d