IMMOBILIER [Adresse 1] agissant par son syndic en exercice Le CABINET LAUGIER-FINE dont le siège social est sis [Adresse 2] Pris en la personne de son représentant légal représentée par Maître Anne Cécile

loyers à l'effet de voir fixer le prix du nouveau bail, les consorts X... ont contesté la recevabilité de l'action motif pris de l'irrégularité du mémoire en demande adressé, le 29 octobre 2001, à "Mme Cécile

Lamat, demeurant Le Virginie, ... (9e) (Rhône), en cassation d'un jugement rendu le 21 octobre 1985 par le conseil de prud'hommes de Lyon (Section commerce), au profit de la société Cerit Rhône-Alpes

se trouver, à savoir : - locaux et dépendances susceptibles d'être occupés par Jacques X... et/ou la société European Coolbox Concept et/ou la société Coolcamp Ltd et/ou Paule, Odile X..., et/ou Cécile

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Ces magistrats ont rendu compte à la cour composée de : Mme Odile GREVIN, présidente de chambre, Mme Florence MATHIEU, présidente de chambre, et Mme Cécile

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Ces magistrats ont rendu compte à la cour composée de : Mme Odile GREVIN, présidente de chambre, Mme Florence MATHIEU, présidente de chambre, et Mme Cécile

... est entré en collision avec un véhicule appartenant à l'entreprise Cochery; que Mme X... a été blessée lors de cet accident et a accouché, cinq jours plus tard, d'une enfant, Tania, atteinte de cécité

était transportée à l'hôpital dans le coma ; que son incapacité totale de travail était ultérieurement fixée à 7 mois et demi, Marie-Thérèse Y... ayant en effet subi un traumatisme crânien grave, une cécité

inexacts ; qu'il n'est nullement établi que le personnel médical de l'établissement, n'ait pas administré au jeune Johann, dans la première heure de sa vie, les soins requis par son état ; qu'ainsi la cécité

d'un compte bancaire ouvert au Crédit Lyonnais agence sise 20 place de la République à Bondy ; qu'en réponse à une mise en demeure du service de souscrire une déclaration des revenus pour 2000, Cécile

administrateur délégué de la société Européenne de diversification - Eurodiv ; que le capital de 800 000 euros de la société Européenne de diversification - Eurodiv résulte de l'apport fait par Maxime X... et Cécile

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Cécile YOUL-PAILHES, président Monsieur Ambroise CATTEAU, conseiller Madame Joëlle TORMOS, conseiller

Coumet, ès qualités ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Agen, 26 juin 1996), qu'à la suite de la mise en redressement judiciaire des sociétés Ducler frères, Entreprise Ducler, Cécile Z..., Ducler Cameroun

Selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 18 novembre 2020), suivant acte authentique du 19 septembre 2006, conclu par l'entremise de la société Cecim, aux droits de laquelle se trouve la société O.com (l'intermédiaire

Selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 18 novembre 2020), suivant acte authentique du 29 mai 2006, conclu par l'entremise de la société Cecim, aux droits de laquelle se trouve la société O.com (l'intermédiaire

assistée de Me Agnès HAVELETTE, avocate au barreau de Rouen Messieurs [R] [H] et [S] [Z], directeurs généraux, assisté de Me Patrick MOUCHET, avocat au barreau de Rouen Me Geoffroy MALANDAIN pour Me Cécile

a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué (Montpellier, 19 juillet 2000) que Mmes Geneviève, Marie-Thérèse, Hélène, Cécile

CHRISTOPHE, - UNE SOMME DE 100.000 F A CHACUN DES EXPOSANTS POUR PREJUDICE MORAL, - ENFIN LE REMBOURSEMENT POUR FRAIS DIVERS EXPOSES EN REPARATION DU PREJUDICE CONSECUTIF A LA CECITE DE LEUR X...