[G], propriétaire d'une parcelle cadastrée section B n° [Cadastre 4], contiguë à la parcelle cadastrée section B n° [Cadastre 3], soumise au statut de la copropriété et divisée en deux lots appartenant

M. et Mme [A] et M. et Mme [Y] font grief à l'arrêt d'annuler la donation avec charge du 28 juillet 2016 portant sur les parcelles [Cadastre 1], [Cadastre 2] et [Cadastre 3], [Cadastre 4], [Cadastre 5]

M. et Mme [T] et M. et Mme [Y] font grief à l'arrêt d'annuler la donation avec charge du 1er août 2016 portant sur les parcelles AK n° [Cadastre 1], [Cadastre 2], [Cadastre 3], [Cadastre 4], [Cadastre

AY [Cadastre 2], AY [Cadastre 3] et AY [Cadastre 4], était une action réelle en revendication et donc imprescriptible, la cour d'appel a violé l'article 2227 du code civil ; 2°/ que l'action en revendication

sur le fonds appartenant à Mmes [R] et [I] [Y] (les consorts [Y]), cadastrée V n° [Cadastre 6], et s'exerçant sur une longueur de cinquante-trois mètres et une largeur d'un mètre. 2.

section 1, n° [Cadastre 1]. 3.

Selon l'arrêt attaqué (Riom, 8 novembre 2022), se prévalant de leur qualité de propriétaire de plusieurs parcelles, dont une partie de celle cadastrée section B n° [Cadastre 2], Mme [J] et MM.

de 7 074 m², contiguë avec la parcelle cadastrée section AI n° [Cadastre 1]. 3.

217/98 d'une superficie de 3,84 ares alors que l'opération porte soit sur une parcelle cadastrée n° 99 d'une superficie de 4,37 ares, soit sur une parcelle d'une superficie de 0,99 ares, selon que la

les avait séparées par une parcelle cadastrée BI [Cadastre 4], appartenant depuis cette expropriation à d'autres propriétaires, ce dont il résultait que l'état d'enclave de la parcelle BI [Cadastre

1], YB[Cadastre 3] et YB[Cadastre 2] prêtées par lui à sa nièce devaient être exclues de la superficie réellement exploitées, d'autre part que la parcelle YB[Cadastre 1], d'une superficie de « 2ha 79a

section BC n° [Cadastre 2], [Cadastre 3] et [Cadastre 4] à [Cadastre 6]. 2.

[V], [P] et [X] et Mmes [S], [M] et [J] sont propriétaires respectivement des parcelles cadastrées section AM n° [Cadastre 1], [Cadastre 2], [Cadastre 3], [Cadastre 4], [Cadastre 5] et [Cadastre 6], sur

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 7 janvier 2022), la parcelle cadastrée section ZA n° [Cadastre 3], appartenant à la société EMA Invest (la société) bénéficie d'une servitude conventionnelle de passage sur

[P], [W], [Z] et [L] [J] et Mmes [D], [Y], [E] et [B] [J] une parcelle cadastrée B n° [Cadastre 2], au profit de laquelle est établie une servitude de passage grevant la parcelle contiguë cadastrée B n

[Z] fait grief à l'arrêt de constater que le legs en usufruit reçu par lui sur la parcelle cadastrée section [Cadastre 6] et le mobilier s'y trouvant excède la quotité disponible et d'accueillir en conséquence

ZR n° [Cadastre 2], à [Localité 11] et cadastrées section ZK n° [Cadastre 1] et à [Localité 10], et cadastrées section ZA n° [Cadastre 7].

[N] à cesser tout stockage de blocs d'enrochement sur la parcelle AN [Cadastre 1] (devenue [Cadastre 2]) à Paea et à évacuer dans un délai de quinze jours à compter de la signification de sa décision,