Article 2 : L'Etablissement français du sang est condamné à verser à la SAS centre médico-chirurgical de Chaumont-le-Bois la somme de 5 924,46 euros.

[B] à l'égard de la SELARL EMJ, en la personne de Me [K], ès qualités de mandataire liquidateur de la société CENTRE MEDICO CHIRURGICAL [1]; Vu les conclusions remises et soutenues à l'audience du 13

MEDICO-CHIRURGICAL ET OBSTETRICAL D'EVRY (CMCO) [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Thierry DUGAST, avocat au barreau de PARIS, toque : K0079 INTIMEES - CENTRE MEDICO CHIRURGICAL ET

l'enfant est globale ; que les deux derniers textes ne subordonnent pas l'action en répétition à l'absence de faute de celui qui a payé ce qui n'était pas dû ; Attendu qu'alors qu'elle était placée au centre

(Orne), en cassation d'un arrêt rendu le 12 juillet 1988 par la cour d'appel de Caen (chambre sociale), au profit de l'Assistance du Centre Medico Technique de Champthierry, Saint-Maurice Les Charencey

X... a été engagé par l'association Croix rouge française en qualité de médecin assistant généraliste au Centre médico-chirurgical de Kourou (ci-après le CMCK) pour une durée de quatre années à compter

(Oise), défendeur à la cassation ; Le Centre médico-chirurgical des jockeys de Chantilly a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; MM.

Y... a apporté à la SCP du cabinet de radiologie Gibert-Lacout-Rozier son industrie et le bénéfice d'un contrat conclu avec une SNC d'exploitation d'un centre médico-chirurgical lui conférant un droit

d'hémodialyse de 12 postes dans les locaux du centre médico-chirurgical de Bligny à Fontenay-les-Briis (Essonne) ; 2) rejette la demande présentée par la Fédération hospitalière de France devant le tribunal

Par un courrier du 23 février 2024, le centre de santé médico-dentaire Pépinière a présenté ses observations au directeur de la CPAM.

No 07/01506 AFFAIRE : CENTRE MEDICO CHIRURGICAL DE PARLY II C/ M. David X..., pris tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentant légal de Johann X... ...

unique, pris de la violation des articles 455 du nouveau Code de procédure civile et L. 511-1 du Code du travail : Attendu que, employée par la commune de Pantin en qualité de psychologue au centre

était sous l'empire d'un trouble mental, n'en est pas moins obligé à réparation ; Attendu qu'il résulte du jugement attaqué, rendu en dernier ressort, que Mademoiselle Y..., en traitement dans un Centre

Par un courrier du 23 février 2024, le centre de santé médico-dentaire République a présenté ses observations.

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 28 Janvier 2025 7ème Chambre N° PCL : 2025J00111 ASS CENTRE MEDICO-DENTAIRE DE LA GARE DE [Localité 1] N° RG : 2025P00070 DEBITEUR ASS CENTRE

de la clinique, sans qu'il ne ressorte des pièces du dossier que la société Centre médico-chirurgical de Chaumont-le-Bois serait intervenue dans cette convention.

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SIX AVRIL DEUX MILLE SEIZE APPELANTE : CENTRE MEDICO PSYCHO PEDAGOGIQUE-CMPP pris en la personne de son représentant légal 9, Cours Jean Nicoli

Thierry FARSAT, Juge-commissaire, Débats en Chambre du Conseil le 12 Mars 2025 PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEURS SCP THEVENOT PARTNERS en la personne de Me [D] [R] ES/Q Administrateur de l'association CENTRE