Technologie des industries céréalières : -les principaux critères d'évaluation de la qualité et de la valeur d'usage des céréales ; -les principales utilisations des céréales : blé tendre, blé dur, orge, maïs :-alimentation humaine ;-alimentation animale

Article 1

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d'assiette et de recouvrement des contributions indirectes, droits, taxes, redevances et impositions obéissant aux mêmes règles et en matière de réglementations économiques et administratives dans les domaines de la viticulture, des alcools, des céréales

Article Annexe I

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6, de la directive 99/2/CE CATÉGORIE DE DENRÉES DOSE GLOBALE Herbes aromatiques surgelées...... 10 Oignons, aulx, échalotes............... 0,075 Légumes et fruits secs.................. 1 Flocons et germes de céréales

Article Annexe art. 2

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suivante : a) Six représentants de la compagnie des commissionnaires agréés, sur proposition du conseil de direction de celle-ci ; b) Un représentant du commerce des tourteaux sur proposition du Synacomex (syndicat national du commerce extérieur des céréales

Article 1

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La taxe de stockage à la charge des utilisateurs est perçue à l'importation, pour le compte de l'Office national interprofessionnel des céréales, par la direction générale des impôts : 1° Sur le blé tendre, y compris les blés dénaturés, le blé dur, l'orge

Article Annexe

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Inspecteurs généraux adjoints de l'Office national interprofessionnel des céréales. Ministère du redéploiement industriel et du commerce extérieur Inspection générale de l'industrie.

Article Annexe III

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légumes (à l'exception des légumes-feuilles) Par envoi : - pour 1 000 kg supplémentaires Tubercules de pomme de terre par lot Par lot : Bois (à l'exception des écorces) Par envoi : Terre et milieux de culture, écorces Par envoi : Céréales

Article D614-88

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 71 > 49

Code rural (nouveau)

exploitation ou la destination de sa production à un éleveur dans le cadre d'un contrat direct ; 3° Pour l'aide mentionnée au 4° de l'article D. 614-71, les modalités selon lesquelles le demandeur justifie destiner ses produits à un collecteur de céréales

Article Annexe

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D'autre part, la deuxième famille pourra être constituée de graines et issues de céréales car différente nutritionnellement de la famille décrite ci-dessus.

Article Annexe

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INGRÉDIENTS % CONSOMMÉ QUANTITÉ % INDIQUÉ Sevrage Céréales & issues dont céréales 60 % 14,40 Pourcentage moyen réellement distribué de céréales et issues : (14,4 + 168) x 100 (24 + 240) = 69 % Protéagineux (pois) 10%

Article Annexe I

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Humidimètres pour grains de céréales et graines oléagineuses. Jaugeurs. Alcoomètres, aréomètres pour alcool et tables alcoométriques.

Article 298 quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 41 > 70

Code général des impôts

. - Le taux du remboursement forfaitaire est fixé pour les ventes faites à compter du 1er janvier 2014 : 1° A 5,59 % pour le lait, les animaux de basse-cour, les oeufs, les animaux de boucherie et de charcuterie définis par décret, ainsi que les céréales

Article Cahier des charges

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L'alimentation est alors essentiellement constituée par les ressources du parcours (herbe, insectes, petits mollusques...) auxquelles s'ajoutent des céréales : maïs, sarrasin, blé, avoine, triticale, orge ainsi que du lait et ses sous-produits. 6.3.2.

Article 1

—

La dénaturation des graines de céréales ou d'oléagineux visée à l'article 34, paragraphe 4, du règlement n° 2237/2003 est opérée dans les conditions définies par l'Office national interprofessionnel des grandes cultures.

Article L666-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 19 > 69

Code rural (nouveau)

cas échéant, d'une pénalité dont le montant est compris entre une fois et une fois et demie celui des droits fraudés ou compromis, sans préjudice de la confiscation des marchandises : 1° Le fait de collecter, d'acheter, de stocker ou de céder des céréales

Article Annexe

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Visuel Provenance des céréales distribuées au cours des périodes de croissance et finition. Aire géographique de l'appellation. Documentaire Composition de l'aliment distribué au cours des périodes de croissance et finition.

Article 1382

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 57

Code général des impôts

Le bénéfice de l'exonération est également maintenu aux coopératives de céréales et à leurs unions pour les opérations qu'elles effectuent avec l'établissement national des produits de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer) relativement à l'achat,

Article Annexe I

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Graines et produits dérivés de céréales légumineuses ou oléagineuses, destinées à la consommation ou à la transformation. Sucre. 500 tonnes (ou moins) 1 N 100 tonnes (ou moins) 1 N Par 500 tonnes supplémentaires : 1 N.

Article D615-39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 61 > 30

Code rural (nouveau)

Il précise, en outre : 1° Pour l'aide à la production de blé dur, les zones de production éligibles, ainsi que les modalités selon lesquelles le demandeur justifie destiner ses produits à un collecteur de céréales ; 2° Pour l'aide à la production de prunes

Article Annexe II : Tableau n° 66 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

Travaux suivants exposant à des poussières végétales : - les opérations de préparation dans les filatures du coton : ouverture des balles, cardage, peignage ; - le broyage des grains de céréales, l'ensachage et l'utilisation des farines ; - la préparation

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