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623 résultats pour « club de vacances »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

607943629ba5988459c42279

Cassation

22 février 1977

22 février 1977

SE BAIGNAIENT SUR LA PLAGE BORDANT LE VILLAGE DE VACANCES INSTALLE A MONTALIVET PAR LE CLUB MEDITERRANEE DONT ILS ETAIENT MEMBRES ; QUE, LA MER ETANT TRES FORTE, CES DEUX BAIGNEURS SE SONT TROUVES

Source officielle

Page 7 sur 32

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TJ

Chambre 2 cabinet 2

69d823d8cdc6046d47b26be6

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

et avec leur père pour la seconde moitié,Les années impaires : les enfants seront avec leur père la première moitié des vacances et avec leur mère pour la seconde moitié, PRÉCISE que les trajets sont

Source officielle
CA

14e Chambre

60340de87eca2bbd050f33c0

Appel

10 février 2017

10 février 2017

), l'établissement HOTEL CLUB MMV LES BREVIERES (6.916 euros) et l'établissement HOTEL CLUB MMV LES BERGERS (9.585 euros).

Source officielle
CC

comm

6079d6839ba5988459c5baf8

Cassation

18 octobre 1976

18 octobre 1976

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (REIMS, 23 JANVIER 1975) LE CLUB MEDITERRANEE A PAR ECHANGE DE LETTRES DES 9 ET 11

Source officielle
TJ

Chambre 2 cabinet 2

69d823dfcdc6046d47b26ca6

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

la mère ;Les années impaires : la première moitié chez la mère et la seconde moitié chez le père ;En période de vacances estivales :Les années paires : les 1re et 3ème quinzaines chez le père, et les

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007654933

Admin. suprême

11 février 1976

11 février 1976

VU LA REQUETE PRESENTEE POUR L'ASSOCIATION "LE BABY-CLUB DE FONTENAY-LE-FLEURY" YVELINES DONT LE SIEGE EST A FONTENAY-LE-FLEURY, RUE RAMEAU, LADITE REQUETE ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU

Source officielle
TJ

Chambre 2 cabinet 1

69d823bdcdc6046d47b26951

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

- s'informer réciproquement, dans le souci d'une indispensable communication entre eux, sur l'organisation de la vie de l'enfant (vie scolaire, sportive, culturelle, traitements médicaux, loisirs, vacances

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00055

Cassation

19 janvier 2010

19 janvier 2010

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Club Ce Evasion que sur le pourvoi incident relevé par la société

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2505005_20250826

Administratif

26 août 2025

26 août 2025

du club Montauban FC TG 3, décidé l'accession exceptionnelle du club de Caussade en division 1 et entraîné la relégation en division 3 de l'équipe réserve du club de Saint-Nauphary ; 2°) d'enjoindre

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0202JUD000364804

Admin. suprême

2 février 2016

2 février 2016

    Le 28 juillet 1998, le requérant arriva au Club M, un village de vacances sis au lieu-dit Değirmen Burnu (village de Gümbet, district de Bodrum, département de Muğla). 6 .

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2005049_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

La commune fait valoir, en défense, que la décision d'ouverture du club des Dunes sur le site du centre de vacances de Roch Gwen, révélée par l'information ainsi diffusée, a été prise par Mme Prud'homm

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10204

Cassation

20 février 2019

20 février 2019

MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP Ohl et Vexliard, avocat aux Conseils, pour l'association Sporting club Lion-Hermanville et M.

Source officielle
CE

5ème - 4ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000034330306

Admin. suprême

31 mars 2017

31 mars 2017

Article 3 : L'Etat versera la somme de 1 500 euros chacune à l'association Fédération française des clubs alpins et de montagne, à l'association UCPA Sport Vacances et à l'association En passant par la

Source officielle
CC

soc

613722bacd58014677400b1b

Cassation

5 juin 1996

5 juin 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Club Méditerranée, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007910885

Admin. suprême

5 avril 1996

5 avril 1996

social est Club Olympique à Calvi (20260) et M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2516642_20260429

Administratif

29 avril 2026

29 avril 2026

de France (ACF) et au Cercle Saint-Germain, club qui a vocation à faire revivre le club privé Castel de Saint-Germain-des-Prés, n’avaient pas été engagées dans l’intérêt de la société C&C Notaires et

Source officielle
CC

civ1

613720a1cd580146773ecac7

Cassation

25 mai 1987

25 mai 1987

Attendu que, selon les énonciations des juges du fond, Mme Jean-Michel Z... a déclaré que, le 15 août 1976, dans un pavillon réservé à son usage au village de vacances du Club Méditerranée à Skanes, en

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca17bd3db21cbdd8a093

Appel

17 décembre 2007

17 décembre 2007

Or l'entraînement a repris au sein du club dès le 6 juillet 2005, alors que Monsieur Matthys X... était encore en vacances en Afrique du Sud et ce, jusqu'au 15 juillet 2005, traduisant bien qu'il n'était

Source officielle
CC

comm

6079d3499ba5988459c5829f

Cassation

15 juin 1993

15 juin 1993

Sur le moyen unique : Vu les articles 140 et 185 du Code de commerce : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que l'association Mer Montagne Vacances (MMV) a souscrit trois billets à l'ordre du Club sportif

Source officielle
CE

9ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2022:452891.20220407

Admin. suprême

7 avril 2022

7 avril 2022

Par un mémoire, enregistré le 21 mars 2022, la société Club Med déclare se désister de sa requête.

Source officielle