adverse, un arrêt les a déboutés d'une demande dirigée contre la société Santa Giulia Sud Corse, et d'autres sociétés défenderesses, tendant à leur expulsion d'un terrain sur lequel était exploité un club

partagé, dite "time share", impliquant la participation de sociétés multiples ; que des jeux ou distribution de tickets permettant le gain systématique d'une semaine d'hébergement gratuit dans un hôtel Club

(Pyrénées-Orientales), en cassation d'un jugement rendu le 16 juin 1988 par le conseil de prud'hommes de Perpignan, au profit de la société à responsabilité limitée HOTEL CLUB DE VACANCES ET LOISIRS

de l'annulation de ce voyage; que, le 6 mai 1992 également, une plainte avait été régularisée par Marie-Claude Y... ; que le 14 mai 1992, le président du Club Vacances avait déposé le bilan;

Le club de vacances ou village vacances appartient aux centres de villégiature qui, par définition, dispose d'un moyen d'hébergement touristique mais aussi d'équipements de natures diverses pour la détente

propres au club de vacances et les locaux loués disposent des équipements adaptés à cette fin ; l'exploitation de cette dernière présente par conséquent les caractéristiques essentielles de club de vacances

d'accusation n'a pas motivé sa décision et violé les textes susvisés ; 3 - "alors que, dans leur mémoire déposé devant la chambre d'accusation, les parties civiles soutenaient que tant la commune que le club

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X... a été embauchée par l'association Club de vacances modernes à compter du 30 avril

conventions de gardiennage ou de transport de fonds pour la saison hivernale qui s'achève en avril ou mai de l'année suivante ; que le salarié a d'ailleurs été affecté majoritairement à la surveillance de clubs

le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise aux fins de déterminer les responsabilités et les préjudices subis du fait de l'installation d'un club

de parcelles de terrain formant l'assiette d'un club de vacances exploité par cette société.

de vacances à d'autres dates ou dans des clubs similaires en République Dominicaine ont présenté les mêmes symptômes.

incriminé ; " alors, d'une part, que l'article incriminé consacré au SNIPP mettait en cause le président de ce syndicat et les propos tenus par ce responsable syndical qui, en comparant la prison à un club

débats de Mme Sylvie LAVAL, Greffier, -=-=-=-=-=-=-=-=- Faits et procédure La société Belambra Foncière Tourisme a réalisé en qualité de maître d'ouvrage une opération de construction d'un club

, par différents clubs ; que plusieurs de ces clubs, autres que ladite société Polynésienne des villages de vacances, nourrissent les poissons pour les attirer, pratique connue sous le nom de feeding et

Conseiller, Monsieur Patrice DUSAUSOY, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Nicolas CAMBOLAS, FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES La société Belambra Clubs

vacances de Février et d'Eté dans la limite de 2. 000ç par vacances soit au total 4. 000ç, payés directement aux agences de voyage ou compagnies aériennes ou clubs de vacances -dit qu'en cas de désaccord

Ledit terrain, bien qu’en bordure immédiate de la mer, se situe dans un secteur présentant une densité significative de constructions comprenant également un hôtel, un club de vacances, un restaurant,