x Les procédés de transformation des matières (des fibres, des fils, des polymères, des peaux, ...). x Les procédés d'élaboration des matériaux (des mousses, des étoffes, des cuirs, des non-tissés, ...).

Article Annexe 1

—

Unité 2 : Généralités d'anatomie et de physiologie de la peau et des muqueuses et notamment la cicatrisation. Unité 3 : Règles d'hygiène en lien avec le contenu de l'arrêté prévu par l'article R. 1311-4 du code de la santé publique.

Article 21.4

—

de jaugeage autorisé est déterminé en fonction des critères suivants : Type fermé : Inhalation : CL 50 Contact cutané : DL 50 Toxique pour les mammifères en cas d'exposition prolongée ; et/ou Sensibilisant respiratoire ; et/ou Effet corrosif sur la peau

Article Annexe II : Tableau n° 69

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

comportant des signes radiologiques d'ostéophytose ; 5 ans Travaux exposant habituellement aux chocs provoqués par l'utilisation manuelle d'outils percutants : - travaux de martelage, tels que travaux de forge, tôlerie, chaudronnerie et travail du cuir

Article Annexe II : Tableau n° 40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 06 > 58

Code de la sécurité sociale

Tuberculose ganglionnaire 6 mois Manipulation ou traitement du sang, des glandes, des os, des cornes, des cuirs verts. Synovite, ostéo-arthrite 1 an Soins vétérinaires.

Article Annexe

—

Préparer, cuire et dresser des hors-d'œuvre et des entrées chaudes Réaliser les opérations de mise en place pour la production des hors-d'œuvre et des entrées. Réaliser les cuissons des hors-d'œuvre et des entrées.

Article Annexe XI

—

Instrument de mesure de surface Instrument de mesure servant à la détermination de la surface d'objets de forme irrégulière, par exemple des objets en cuir.

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 76

Arrêté du 25 juin 1985 fixant, par voie de dispositions générales, des mesures de prévention relatives aux téléphériques de service susceptibles de transporter des personnes.

En principe, les valeurs ci-après de f peuvent être admises sans justifications particulières : Poulie sans garniture : 0,10 ; Poulie avec garniture cuir ou bois : 0,15.

Article Annexe I

—

une évaluation du produit en considérant la liste des points finaux de l'annexe III de la directive 91/414/CE pertinents pour l'utilisation du produit (par exemple : toxicité orale, dermique, par inhalation, cutanée et irritation des yeux et de la peau

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

Code de l'environnement

1 2. supérieure à 100 kg/ j, mais inférieure ou égale à 1 t/ j DC 2355 Dépôts de peaux y compris les dépôts de peaux salées en annexe des abattoirs La capacité de stockage étant supérieure à 10 t D 2360 Ateliers de fabrication

Article Annexe III-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 87 > 19

Code du sport

le cas échéant, leurs mentonnières, à l'exception des casques destinés aux usagers de véhicules à moteur à deux ou trois roues pour utilisation sur la voie publique, et de ceux destinés à l'équitation ; - couvre-chefs légers pour la protection du cuir

Article Annexe IIa

—

Unités constitutives du diplôme Brevet d'Études professionnelles Métiers du cuir Options : maroquinerie - chaussures - sellerie garnissage Unité ( UP1, épreuve E1 ) : Développement esthétique, fonctionnel et technique d'un produit de maroquinerie

Article Annexe I

—

Explication de la coupe, du coiffage, de la modification de la couleur et de la forme auprès de la clientèle Mise en œuvre des techniques sur la clientèle Mise en œuvre des techniques sur la clientèle féminine et masculine • Techniques de soins du cuir

Article Annexe II

—

principes, risques, spécificités, indications, localisations Risques liés à la mise en place d'un drainage en fonction de son type et de son emplacement anatomique La mise en œuvre du drainage est conforme et sécurisée Anatomie et histologie de la peau

Article D311-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 52 > 67

Code de l'éducation

: construction et couverture. 233 Bâtiment : finitions. 234 Travail du bois et de l'ameublement. 24 Matériaux souples 240 Spécialités pluritechnologiques Matériaux souples. 241 Textile. 242 Habillement (y compris mode, couture). 243 Cuirs

Article Annexe I

—

Lorsque les jus sont obtenus à partir de fruits comprenant des pépins, graines et peaux, les parties ou composantes des pépins, graines et peaux ne sont pas incorporées dans le jus.

Article 10

—

Couteau de chasse en métal argenté avec un ceinturon en cuir fauve.

Article Annexe

—

Code ROME : D 1206-Réparation d'articles en cuir et matériaux souples. Réglementation de l'activité : Néant. Autorité responsable de la certification : Ministère chargé de l'emploi.

Article Annexe 2

—

compétences à évaluer pour les baccalauréats professionnels suivants sont supprimés : -artisanat et métiers d'art facteur d'orgues ; -technicien d'études du bâtiment ; -interventions sur le patrimoine bâti ; -métiers de l'entretien des textiles ; -métiers du cuir

Article 1

—

liste suivante pour lesquels un besoin quantitatif et/ ou qualitatif a été identifié peuvent être greffés à condition que le résultat du dépistage génomique viral du VHB soit négatif : - les cornées ; - les valves cardiaques ; - les artères ; - la peau

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