CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 13 juin 2001), que la société du Tour de France qui organise chaque année l'épreuve cycliste

Considérant que, lors de l'épreuve de course en ligne du championnat de France de cyclisme sur route, M.A..., licencié de la Fédération française de cyclisme (FFC), a fait l'objet le 26 juin 2011 d'un

cassation

B ayant repris le cyclisme, il peut seulement être indemnisé, au titre du préjudice d'agrément, de l'arrêt de l'activité de jogging, à hauteur de 800 euros ; - la créance de la CPAM n'est établie ni

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Over foring, titulaire d'un brevet français délivré le 23 août 1996 couvrant un dispositif de fixation occipitale d'un casque de cycliste

Elle soutient que : - elle a fait réaliser un complexe sportif consistant en un vélodrome homologué au niveau national par la Fédération française de cyclisme, dit vélodrome « Raymond Poulidor », situé

La manifestation commença le 27   juillet 2012 aux alentours de 17h30 et réunit une centaine de cyclistes environ.

temporaire de l'activité" visé par l'article L. 124-2-1 du Code du travail autorise l'entreprise à recourir au travail temporaire alors même que l'accroissement enregistré porte sur de simples variations cycliques

Il considère que sa condamnation est susceptible de produire un effet dissuasif sur les autres cyclistes militants. 10.

de procédure que Stéphane B..., médecin préleveur habilité, a été chargé par le délégué régional de la jeunesse et des sports d'effectuer un contrôle antidopage inopiné à l'occasion du grand prix cycliste

H... avait produit deux attestations certifiant qu'il pratiquait la natation et le cyclisme pendant les vacances d'été jusqu'en 2003 ; qu'en affirmant péremptoirement que ces attestations n'établissaient

passages des procès-verbaux, non encore transmis au juge d'instruction, de transcription d'écoutes téléphoniques pratiquées pour les besoins d'une enquête sur des faits de dopage dans le milieu du cyclisme

La requérante est une coureuse cycliste internationale classée dans la liste des athlètes de haut niveau.

professionnel international La Châtaigneraie " (l'association) un redressement portant sur les sommes versées aux cyclistes ayant participé en 2006, 2007 et 2008 à une manifestation organisée par cette

[O] était à sa droite ; qu'un autre cycliste, M. [U], indique que M.

- Donne défaut contre l'Union cycliste Elbeuvienne ; Attendu que M.

fautif, du mineur ; que seule la cause étrangère ou la faute de la victime peut exonérer les père et mère de cette responsabilité ; Attendu, selon l'arrêt attaqué que, participant à une randonnée cycliste

. ; "aux motifs que, "dans le contexte de la relation d'une affaire de dopage, affirmer qu'un médecin, chargé du suivi d'une équipe de coureurs cyclistes, se trouve "dans le collimateur de la justice