que cette conclusion n'est pas contestée par la Matmut auprès du médecin expert ; qu'il n'a pas été demandé à l'expert de préciser pourquoi il estimait que les lésions étaient compatibles avec les déclarations

devant la cour d'assises du Tarn et Garonne, sous l'accusation de viol aggravé commis le 17 septembre 1991, la chambre d'accusation relève notamment, après avoir exposé les faits et analysé les déclarations

de Cécile Y... (...), qui a prêté serment de dire toute la vérité, en vertu des dispositions de l'article 446 du Code de procédure pénale ; (...) ; que les faits, sont amplement établis par les déclarations

de viols aggravés, l'arrêt attaqué relève que sa fille a dénoncé les pénétrations vaginales et anales que l'intéressé lui avait imposées, de l'âge de dix ans à celui de dix-sept ans, et que les déclarations

Y... soutenait qu'il résultait des déclarations de la victime, ainsi que de celles d'un témoin, ami de la victime, que le jet de gaz lacrymogène provenait d'une bombe d'auto-défense manipulée par un jeune

à entraîner des répercussions physiologiques ou psychologiques chez la victime ; et que selon X..., Josiane Z... avait terni son image auprès de ses clientes et l'avait contraint à quitter les lieux

légale ; Mais attendu que c'est dans l'exercice de son pouvoir souverain d'appréciation que la cour d'appel retient, sans qu'il résulte de ses énonciations qu'elle se soit fondée sur les seules déclarations

de culpabilité et que le doute qui subsiste doit profiter à l'accusé ; que les prévenus, qui demandaient la confirmation du jugement de relaxe entrepris, faisaient valoir les déclarations discordantes

; qu'en affirmant qu'une simple « hypothèse » fondée sur la non-conformité des déclarations de la victime relatives à son état de santé général ou sur l'existence d'un cumul de pathologies suffisait à

citoyens du 26 août 1789, des articles 485, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale, renversement de la charge de la preuve ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré

traitant a constaté le soir même une tendinite ; que la caisse primaire d'assurance maladie a refusé de prendre en charge cette affection au titre de la législation professionnelle sur les seules déclarations

ne constituent que la contravention de violences volontaires avec ITT inférieure à huit jours ; qu'en ayant déclaré Fabrice X... coupable du délit après avoir constaté (p. 3) que selon les propres déclarations

A TOUJOURS NIE, SANS POUVOIR TOUTEFOIS FOURNIR D'ALIBI, TANDIS QUE PAR LA SUITE ET A DIVERSES REPRISES, LA VICTIME MAINTENAIT FORMELLEMENT SES DECLARATIONS ; ATTENDU QUE, LE 18 OCTOBRE 1978, Z...

partir et qu'il glissait sous sa ceinture avant de se diriger, à pied, vers le foyer ; que d'après les témoignages des personnes présentes (Mme X... et Mme Y..., pensionnaires), concordant avec les déclarations

moyen unique de cassation pris de la violation des articles 333 alinéa 1er du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré

Attendu que, pour retenir la culpabilité de Christian X... du chef d'agression sexuelle aggravée, l'arrêt attaqué, adoptant les motifs retenus par les premiers juges, relève, notamment, que les déclarations

exercées sans violence, contrainte ni surprise sur la personne d'un mineur de 15 ans et commises par un ascendant légitime, la cour d'appel retient, par motifs propres et adoptés, qu'il résulte des déclarations

Cet élément objectif corrobore les déclarations de la victime.