Le prospectus a été imprimé en 15 698 630 exemplaires.

, de tels contenus ne s'avèrent pas insuffisamment substituables aux autres contenus distribués.

[I] se distingue des produits distribués habituellement par la SAS Fonderie [I] qui distribue des médailles et des porte-clés.

exclusif, de distribuer la totalité des vins produits ou conditionnés sur la propriété du Château de la Rivière.

invoquer l'absence de conditions écrites qui lui eussent imposé de quelconques normes de résultat et de quelconques délais dans la mise en place du crédit documentaire ; que cette thèse ne peut pas prospérer

X... a été engagé par la société Adrexo à compter du 9 avril 2004, en qualité de distributeur avec une rémunération par des vacations, lesquelles étaient fixées à l'exemplaire, en fonction du nombre d'imprimés

SCD, qui avait pour objet de contacter des prospects par téléphone et d'obtenir des rendez-vous exploités ensuite par l e'défendeurs en fonction de leur disponibilité.

litigieux que l'Institut National de Formation Permanente X... offrait aux habitants-et notamment aux jeunes administrés-de la commune où ils étaient distribués, une formation professionnelle ; qu'il

X... prospecter la clientèle, notamment les exploitants agricoles et les distributeurs, des secteurs géographiques des départements 50, 14, 61, 53 et 35 et, d'autre part, de lui fournir les références

Le contrat stipule que le distributeur aura la faculté de consentir des sous -licences de la marque et de traiter librement avec des sous-distributeurs, agents ou autres intermédiaires pour la commercialisation

  Le 19 avril 2002 fut distribué dans sa circonscription électorale, avant le second tour de scrutin, un prospectus signé par un autre homme politique, le président de l’assemblée générale régionale

La salariée exerçait ses fonctions en télétravail à son domicile situé à [Localité 8] dans le Var et avait pour mission de prospecter des clients ainsi que de trouver des fournisseurs susceptibles de répondre

En second lieu, si la société SARL Prosperus Immobilier soutient que le bénéficiaire réel des revenus réputés distribués est la société Prosperus I Sveridge qui détient 100% de ses parts et qui ne peut

au titre de l'exercice clos en 2012 devait être regardé comme distribué à parts égales à MM.

La société JEAN PAUL GUISSET, dite JPG, qui distribue par correspondance des mobiliers et fournitures de bureau avait inscrit à son catalogue des rayonnages et bibliothèques de rangement en tôles peintes

L'Autorité reproduit également dans ses observations une capture d'écran dont il ressort, selon elle , que la société Cartocad a commencé à distribuer, notamment, un logiciel dénommé ZWCAD et développé

A... a bénéficié n’est pas imposable en France en raison de la convention fiscale conclue entre la France et la Suède ; - le bénéficiaire des revenus réputés distribués est la société Prosperus I Sveridge

- Contact 625 du 10 avril, au nom du prospect CORDEMY à contacter au 01 48 02 27 98, avec rendez-vous fixé le 12 avril à 16:00.