titre pour les 20 jours calendaires sera fixée à la somme de 3 000 euros, qui sera payée dans les 8 jours du retrait de l’échafaudage.

X..., engagé le 3 juin 1991 en qualité de chef d'équipe par la société Lyon échafaudages, a été victime de deux accidents du travail les 2 novembre 1993 et 29 décembre 1996 ; qu'à l'issue de la suspension

précisément à des serre-joints que d'initiative les ouvriers seraient allés chercher en un lieu où ils ne devaient pas pénétrer ; qu'est aussi évidente la contradiction qui consiste à exposer que l'échaffaudage

aucun ouvrier véritablement formé à la sécurité ne prenant le risque de faire une chute de dix mètres ; que le prévenu, en ne s'assurant pas personnellement ainsi qu'il en avait l'obligation, que l'échafaudage

(la société) a conclu avec la compagnie du Crédit universel un contrat de crédit-bail concernant du matériel professionnel constitué par une structure d'échafaudage ; qu'à la suite de la mise en redressement

que la société Simorep a confié à la société Clemassy Game Sud-Ouest la maîtrise d'oeuvre de travaux de rénovation d'une usine ; que celle-ci a eu recours à deux sous-traitants, les sociétés EVL échafaudages

1382 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué que Mme Y..., journaliste, ayant fait publier dans un magazine un article relatant les réalisations de Mme X... dans le domaine des bâches d'échafaudage

civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 8 mars 2016), rendu en référé, qu'à l'occasion de la construction d'un immeuble, la société Domaine de la Citanguette a confié le lot gros oeuvre et échafaudage

l'insuffisance des motifs équivaut à leur absence ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'à la suite de la chute d'un ouvrier qui travaillait sur une échelle non stabilisée et ne disposait ni d'un échafaudage

1983 par la société Albouy en qualité de peintre en bâtiment, a été victime, le 2 mai 1988, d'un accident de trajet; que, le 19 août 1992, il a été déclaré inapte à monter sur des échelles et des échafaudages

[P] est monté sur le côté de l'échafaudage à environ 2,50m/3m et ce dernier a basculé, les croisillons étant mal installés. L'échafaudage s'est plié entraînant dans sa chute le salarié.

aux droits de laquelle se trouve la société Compagnie générale de crédit-bail, puis la Compagnie générale de location d'équipement (société CG Bail), a donné en location à la société Echasud des échafaudages

La société SPEED ECHAFAUDAGES, échafaudeur de la société ARTPLUS, a été enjointe par ordonnance rendue le 19 octobre 2023 à procéder à la dépose de échafaudages installés au domicile des époux [D].

de démontrer qu'il s'est acquitté de son obligation de reclassement ou de rapporter la preuve de l'impossibilité dont il allègue ; que le 28 juillet 2006, le salarié, qui exerçait la profession « échafaudeur

Il en est ainsi des « fiches suiveuses » qui mentionneraient la pose d'échafaudages, des « autorisations de travail » de LUBRIZOL, des photos d'échafaudages.

documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 23 août 2017, à la suite du refus opposé par la maire de Paris à sa demande de communication de toutes les autorisations de pose d'échafaudage

qu'ayant déclaré le 22 mai 2014 à la caisse primaire d'assurance maladie de Paris (la caisse) un accident du travail survenu le 21 mai 2014 à 9h00 à l'un de ses salariés en indiquant qu'un plateau d'échafaudage

de mettre en place des garde-corps conformes aux dispositions des articles R. 4323-77 et R. 4323-59 dudit code, faits constatés par les services de l'inspection du travail le 14 mai 2012, sur un échafaudage