-L'indice de durabilité est calculé à partir des critères et paramètres suivants : 1° Une note fixée sur une échelle de 0 à 10 relative à la réparabilité des équipements, qui tient compte notamment de l'accessibilité de la documentation technique, de

Article D4112-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 79 > 11

Code des transports

Le propriétaire du bateau ou son représentant fait procéder à l'apposition des marques, échelles et signes de jaugeage conformément aux dispositions de la convention mentionnée à l'article D. 4112-2 et sous le contrôle de l'organisme de contrôle mentionné

Article 6

—

I. – Les sous-officiers de carrière de l'armée de terre de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris sont reclassés dans les échelons de leur échelle de solde, en conservant leur ancienneté de grade et de service, conformément au tableau suivant :

Article 5

—

COMMENTAIRES On précisera ici de façon précise les opérations à réaliser par l'observateur et les précautions éventuelles à prendre, par exemple pour les échelles limnimétriques :

Article Annexe

—

Illiat / L'Abrgement-Clémentciat / St-André-d'Huuiriat BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/SFR 846252,5 6566032,5 Site_ZN_01_004_S1 2 847010,341 6564375,959 FREE MOBILE/ORANGE 847541,6844 6570291,415 Site_ZN_01_004_S3

Article R2141-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 06

Code de la défense

Le plan de mobilisation est établi par le ministre de la défense.

Article 1

—

5 Aide de bibliothèque Magasinier spécialisé hors classe Agent de catégorie C rémunéré en échelle 4 Agent spécialiste hors classe de la PJJ Magasinier spécialisé de 1re classe Agent de catégorie C rémunéré en échelle 3

Article L122-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 32 > 86

Code de la consommation

Tout professionnel qui propose à la vente ou à la location des équipements terminaux mobiles neufs informe le consommateur de l'existence d'offres d'équipements terminaux mobiles reconditionnés.

Article R213-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 24 > 05

Code du patrimoine

Les copies conformes de plans doivent être exécutées à la même échelle que l'original. Elles ne peuvent être exécutées que par des hommes de l'art.

LEGIARTI000050672718

—

/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Bréhain 959227,4 6873551,1 2020_AM_57_01_S1 1 Château Bréhain 958367,4 6872858,2 2020_bis_26-1 Normandie Eure 2020_AM_26_01 Mesnil-sous-Vienne BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Centre-Bourg 602895 6921085 2020_AM_26_01

Article 2

—

L'arrêté du 9 mai 2007 relatif au classement hors échelle des emplois de direction du Conseil général des mines est abrogé.

Article 1

—

Agents de catégorie C rémunérés en échelle 5. Commis techniques et commis d'administration de 1re classe Agents de catégorie C rémunérés en échelle 3.

Article CO 5

—

Espaces libres et secteurs En application de l'article CO 1 (§ 3 b), lorsque le plancher bas du dernier niveau accessible au public est à plus de 8 mètres au-dessus du sol, les voies-échelles peuvent être remplacées nombre pour nombre par des espaces

Article Annexe

—

cette échelle indiciaire est applicable du 1er janvier 1961 au 30 juin 1961 conformément aux articles 1 et 2 du présent arrêté.

Article Annexe 1

—

ANNEXE 1 RELATIVE AUX ÉCHELLES DE PROBABILITÉ Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 234 du 07/10/2005 texte numéro 34 (

Article 6

—

A compter du 1er janvier 2024, les traitements et soldes annuels correspondant à chacun des groupes hors échelle sont fixés comme suit : .

Article D6124-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 97 > 28

Code de la santé publique

à la structure des urgences sont prévues par l'établissement autorisé et permettent une intervention sans délai de la structure mobile d'urgence et de réanimation.

Article 1

—

Agents de catégorie C rémunérés en échelle 2. Agents contractuels techniques type CNRS de 6e catégorie B. Agents de catégorie C rémunérés en échelle 3. Agents contractuels administratifs type CNRS de 4e et de 5e catégorie D.

Article Annexe 214-2.A.1

—

ACCES AUX CITERNES a) Les citernes et les subdivisions des citernes ayant une longueur égale ou supérieure à 35 mètres doivent être munies d'au moins deux écoutilles et échelles d'accès, aussi éloignées que possible dans le sens de la longueur du navire

Article 1-2

—

La durée moyenne et la durée minimale du temps passé dans chacun des échelons des échelles de rémunération des catégories C et D sont fixées ainsi qu'il suit : ÉCHELLES ET ÉCHELONS DURÉE Moyenne Minimale Echelles dotées de dix échelons

Page 7 · 2 199 résultats

← Précédent Suivant →