. ― Pour les bâtiments appartenant à la catégorie d'importance II et remplissant les conditions du Chapitre 1 (Domaine d'application) du guide de construction parasismique des maisons individuelles DHUP CPMI-EC8-zones 3-4, édition 2021 et qui sont situés

Article Annexe (suite)

—

Télédiffusion (dont IDCC 2411) Employeurs L'activité de l'employeur doit être répertoriée par les codes NAF suivants : • 60.20 A - Edition de chaînes généralistes - sauf activités de banque de données ; • 60.20 B - Edition de chaînes thématiques - sauf

Article 2

—

titre, qualité) ; - identité des correspondants habituels à contacter dans l'entreprise pour chaque domaine d'activité (nom, prénom) ; - vie professionnelle du conducteur du véhicule contrôlé (kilométrage parcouru et temps d'activité, nombre de disques

Article Annexes

—

(1) Ce texte fait l'objet d'une publication au Journal officiel de ce jour, édition des Documents administratifs n° 19. (2) L'annexe 2 peut être consultée aux Bulletins officiels du ministère de l'équipement, des transports et du logement. (3) L'annexe

Article L342-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 36 > 56

Code de la propriété intellectuelle

2 ; 4° L'extraction et la réutilisation d'une partie substantielle, appréciée de façon qualitative ou quantitative, du contenu de la base, sous réserve des bases de données conçues à des fins pédagogiques et des bases de données réalisées pour une édition

Article 220 octies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 13

Code général des impôts

propriété intellectuelle, soumises à l'impôt sur les sociétés, peuvent bénéficier d'un crédit d'impôt au titre des dépenses de production, de développement et de numérisation d'un enregistrement phonographique ou vidéographique musical (vidéomusique ou disque

Article ANNEXE 2

—

d'équipements du foyer, d'articles médicaux et orthopédiques et de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie et aliments pour ces animaux 33 Blanchisserie-teinturerie de gros 34 Stations-service 35 Enregistrement sonore et édition

Article II

—

de livres et d'ouvrages analogues, y compris images, cartes postales et musique. 22. 1AA 1, 30 Journaux d'information : édition et impression. 22. 1CA 2, 20 Journaux d'information : édition. 22. 1CB 2, 20 Edition de revues et périodiques

Article 41

—

Les véhicules de catégorie S2a de type " charrue à socs ” ou " charrue à disques ” sont dispensés de freinage sous les conditions suivantes : ― dans la limite de 10 tonnes de poids total autorisé en charge (PTAC) ; ― dans la limite d'une vitesse maximale

Article Annexe I

—

Logiciels interactifs destinés aux loisirs et aux divertissements, tels que les jeux électroniques et leurs supports de stockage, tels que les disques compacts ; 16. Sucettes de puériculture ; 17. Luminaires attrayants pour les enfants ; 18.

Article 46 quater-0 YS

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 79 > 63

Code général des impôts, annexe III

frais de montage, d'étalonnage, de mixage, de codage et de matriçage) ; les salaires et charges sociales afférents aux artistes et artistes-interprètes et aux personnels techniques ayant participé à la réalisation de ces opérations ; Dans le cas d'un disque

Article 5

—

Certificats d'agrément et procès-verbaux d'épreuve des modèles type de conteneurs pour le transport en vrac marqués conformément au 6.11.5.5 Certificats d'agrément de modèles de colis de type B (U) conformes à l'une des éditions de 1996 ou suivantes

Article R5141-112

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 36 > 52

Code de la santé publique

Les systèmes d'enregistrement permettent une édition immédiate à la demande de toute autorité de contrôle des mentions prévues au présent article, chaque page éditée devant comporter le nom et l'adresse de l'officine ou du domicile professionnel d'exercice

Article Annexe I (suite)

—

- les banques de données ; - la documentation disponible (éventuellement sur disques optiques compacts : cédéroms).

LEGIARTI000025084897

—

de livres et d'ouvrages analogues, y compris images, cartes postales et musique 22.1AA 1,40 Journaux d'information : édition et impression 22.1CA 2,40 Journaux d'information :

Article Annexe 4 (suite)

—

EQ55-1 Si les disques à l'arrière du camion sont 80-90 , quels sont les disques placés à l'arrière de la remorque ? EQ60-1 Une remorque d'un PTAC de 750 kg aura-t-elle une immatriculation différente du véhicule tracteur ?

Article Annexe

—

Les sources du programme de billetterie ne doivent être accessibles qu'à l'équipementier, tant en édition qu'en consultation.

LEGIARTI000050802667

—

réparation d'automobiles et de motocycles 82 % Fabrication de machines et équipements n.c.a. 73 % Industrie pharmaceutique 72 % Fabrication de textiles, industries de l'habillement, industrie du cuir et de la chaussure 70 % Enseignement 54 % Edition

Article 6

—

Dans ses domaines de compétences, elle propose les mesures concernant l'inventaire, l'étude, la conservation, la protection, la transmission et la diffusion et elle contribue au développement des actions éducatives et des éditions.

Article D331-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 51 > 32

Code du cinéma et de l'image animée

% du budget musical global ou un minimum de 50 000 € ; 5° Il est affecté au sous-groupe “Création narrative” un nombre total de 2 points attribués lorsque le jeu vidéo repose sur une trame narrative détaillée ; 6° Il est affecté au sous-groupe “Edition

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