-Les bâtiments à faible empreinte carbone, construits en minimisant leur contribution aux émissions de gaz à effet de serre sur l'ensemble de leur cycle de vie, de leur construction jusqu'à leur déconstruction, concourent à l'atteinte de l'objectif de

Article 164 AS

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 15

Code général des impôts, annexe IV

Les matériels ou logiciels de validation et d'attestation des paiements intégrés ou connectés aux systèmes informatiques sécurisés doivent comporter des protections garantissant leur inviolabilité et l'unicité des empreintes et marques qu'ils apposent

Article 1

—

et cosmétique 112f 116f 116b 222m 222p 4 ans Ade Holding, Parfums Enseignement (Ecole Supérieure du Parfum) I Manager en ingénierie de la finance immobilière 313 5 ans ESPI - Ecole supérieure des professions immobilières I Expert en stratégie digitale

Article 5

—

b) Un intégrateur effectuant une intégration analogique ou digitale du signal élevé au carré dans un intervalle de temps donné. Remarque.

Article Annexe IV d

—

du référentiel de certification : -Construire et positionner une offre media et digitale innovante -Accompagner des équipes commerciales dans la valorisation de solutions media et digitales innovantes -Conseiller les annonceurs dans la mise en œuvre

Article 1

—

Il est institué auprès du garde des sceaux, ministre de la justice, une commission chargée d'agréer les personnes habilitées à effectuer des missions d'identification par empreintes génétiques dans le cadre de procédures judiciaires ou de la procédure

Article L611-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 07

Code rural (nouveau)

. - Les distributeurs de bois peuvent faire l'objet d'une certification garantissant que le bois distribué est issu en totalité de haies certifiées au sens du I, avec une empreinte carbone et environnementale liée au transport limitée, un nombre d'intermédiaires

Article Tableau n° 15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 07

Code rural (nouveau)

. - Mycoses des orteils : Lésions érythémato-vésiculeuses et squameuses avec fissuration des plis interdigitaux, ou aspect blanc nacré, épaissi de l'épiderme digital ou interdigital accompagné ou non de décollement, de fissures épidermiques.

Article A102 B-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 31 > 16

Livre des procédures fiscales

3) dans le but de garantir l'interopérabilité des systèmes et la pérennisation des données et est assorti : 1° D'un cachet serveur fondé sur un certificat conforme, au moins au référentiel général de sécurité (RGS) de niveau une étoile ; 2° D'une empreinte

Article R242-48

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 36 > 11

Code rural (nouveau)

-Il conserve à l'égard des propriétaires ou des détenteurs des animaux auxquels il donne des soins une attitude empreinte de dignité et d'attention, tenant compte en particulier des relations affectives qui peuvent exister entre le maître et l'animal.

Article L1521-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 08 > 39

Code de la santé publique

l'article L. 1131-1-3, le II n'est pas applicable ; 3° L'article L. 1131-2-1 est ainsi modifié : " a) Le premier alinéa est remplacé par les dispositions suivantes : " L'examen des caractéristiques génétiques d'une personne ou son identification par empreintes

Article 1

—

II Chef de projet d'animation 3D. 320v 5 ans ISART DIGITAL, Institut supérieur de l'art digital. II Créateur-concepteur d'images numériques 3D. 320v 2 ans Bellecour écoles d'art.

Article Annexe 3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 77 > 42

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Données contenues dans le composant du titre de voyage d'une durée de validité supérieure à un an : Images numérisées de sa photographie et de deux empreintes digitales. C.

Article A123-31

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 08 > 48

Code de commerce

Ils sont accompagnés de leurs empreintes MD5 ainsi que de la documentation technique associée complète et à jour.

Article R53-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 27 > 84

Code de procédure pénale

responsabilité, peuvent accéder aux données s'y rapportant enregistrées dans le fichier et mentionnées au I et au 1° du II de l'article R. 53-11, ainsi que, le cas échéant, aux nom, prénoms, date et lieu de naissance et filiation des personnes dont les empreintes

LEGIARTI000045121689

—

Anomalies des chaînes digitales (index 46) 1. Raideur, arthrose, incurvation, flexion, extension, malformation selon gêne fonctionnelle. S 2 à 5 2.

Article 10

—

agréées ou non, affectées à ce laboratoire ; justificatifs des systèmes d'assurance de qualité qui y sont établis ; description des modalités de transmission des résultats d'analyse au service gestionnaire du fichier national automatisé des empreintes

Article 371 EA

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 23 > 86

Code général des impôts, annexe II

démarchage que sous réserve de procurer au public visé une information utile, exempte de tout élément comparatif, ne contenant aucune inexactitude ni induisant le public en erreur, mise en œuvre avec discrétion et adoptant une expression décente et empreinte

Article 1

—

l'Ouest - II Journaliste multimédia 321 4 ans L'école des métiers de l'information - CFD (EMI-CFD) II Technicien audiovisuel multitechnique 323 3 ans Ecole internationale de création audiovisuelle et de réalisation (EICAR) II Expert en ingénierie digitale

Article ANNEXE I b

—

des ouvrages S4. 1 : Les documents graphiques ou digitaux de représentation des ouvrages S5 : La description et l'estimation des ouvrages S5. 1 : La description technique des ouvrages S6 : La communication technique S6. 1 : La communication orale

Page 7 · 207 résultats

← Précédent Suivant →