Codes de loi français

Article Annexe 4-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 07 > 94

Identité du parent Madame / Mademoiselle / Monsieur Son nom de famille (de naissance) : Son nom d'usage (ex. : nom marital) : Ses prénoms (dans l'ordre de l'état civil) : Sa date de naissance : Son lieu de naissance : Code postal : Commune :

Article R161-69-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 62 > 31

répertoire national d'identification des personnes physiques (NIR) ; b) Le nom de famille et les prénoms ; 2° Les données et informations relatives aux affiliations et avantages : a) La liste des régimes d'affiliation du bénéficiaire et de ses conjoint ou ex-conjoints

Article Annexe 4

CLASSEMENT PAR RÉGION DES CAMPUS DES MÉTIERS ET DES QUALIFICATIONS LABELLISÉS POUR UNE DURÉE DE 5 ANS Industrie circulaire de la mobilité (ex.

Article Annexe II

net carcasse supérieur à 13 kg 0206 80 99, 0206 90 99, Amygdales d'ovins âgés de plus d'un mois et amygdales de caprins de plus de trois mois 0206 80 99, 0206 90 99, Viandes séparées mécaniquement à partir d'os de bovins, d'ovins ou de caprins ex

LEGIARTI000032745230

GUILVINEC GV 807117 JEAN ET JEANNE VANNES VA 760187 JEAN XXIII DUNKERQUE DK 276804 JOLIE BRISE CAEN CN 296836 KALIOPI TOULON TL 509065 KORRIGANEZ LORIENT LO E41203 KYOSTOS TOULON TL D21069 L'AVENTURIERE MARSEILLE MA 170526 L'HIPPOPOCAMPE (ex-LOU

Article 14-4

réparations, afin de fixer des honoraires limites de facturation distincts selon : -le matériau : céramique-monolithique (zircone ou hors zircone), céramo-métallique, métalliques, céramo-céramique, résine, composite ; -et la localisation des dents (ex

Article 100

Si l'un des conjoints ou ex-conjoints est décédé, l'allocation à laquelle il aurait pu prétendre est répartie en parts égales entre les enfants nés de son union avec l'intéressé.

LEGIARTI000041944152

Utilisez les moyens les plus appropriés pour décrire la zone (ex : Une carte à joindre au dossier et délimitation de la zone). Ajoutez des lignes supplémentaires si d'autres zones sont nécessaires à l'expérimentation.

LEGIARTI000038364931

(1) Numéro AP et AEMG, licence individuelle, APG et AGEMG, licence globale, référence de la licence générale concernée (ex. : LGT FR 103 pour une licence générale de transfert). (2) Exemples : référence du contrat, de la commande, de la convention

Article Annexe I

T3.4 Modifier un paramètre par rapport à une procédure préétablie (ex : thermostat, programmateur horaire). T3.5 Vérifier les paramètres (ex : présence de tension, ordre des phases).

LEGIARTI000035767738

concerne les personnes physiques mises en cause : - identité (nom, nom marital, nom d'emprunt officiel, prénoms) ; - surnom, alias ; - date et lieu de naissance ; - filiation ; - situation familiale ; - identité (nom et prénom) du ou de la conjointe ou ex-conjointe

Article 2

À l'issue des épreuves d'admission ; les ex-aequo éventuels sont départagés par la meilleure des notes obtenues à l'épreuve d'étude de cas puis, le cas échéant, par la meilleure des notes obtenues à l'épreuve d'entretien avec le jury sur la motivation

Article Annexe II - II. Maquette 3

-le fait que l'agrément pour le stage d'anesthésie s'entend hors secteur hyperspécialisé (ex : chirurgie cardiaque, neurochirurgie, chirurgie pédiatrique). 2.5.

Article 1

Société coopérative de travailleurs Thermibel (ex Robert-Fourel), 6, rue Beyle-Stendhal, 38000 Grenoble. E.R.A., 7, avenue Aristide-Briand, 94110 Arcueil. 2° POUR UNE DUREE D'UN AN A COMPTER DU 1ER JANVIER 1984.

LEGIARTI000026219969

Les articles spécifiquement français ont reçu des numéros bis, ter.et sont en caractère italique (ex : 221-II-I/21 bis et ter). 6.

LEGIARTI000049599380

de traçabilité de l'utilisation de chaque test pour chaque patient qui nécessite d'inscrire ces éléments dans le dossier de chaque patient ou, si cela se justifie sur le plan thérapeutique, dans le cahier de liaison ou de suivi du patient à domicile (ex

Article Annexe IV

déterminer la variété et l'espèce d'amiante qu'il analyse ; En plus des compétences générales sur l'amiante mentionnées au i du a, le préparateur et/ ou l'analyste : -connaît les conditions d'échantillonnage des roches ou matériaux issus de roches (ex

Article 6

économique et du dédouanement ; ― les agents des douanes investis d'une mission de lutte contre la fraude à des fins d'analyse de risques et d'orientation des contrôles ; ― les agents dûment habilités des services d'enquêtes, à des fins de contrôle ex

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 51

Dianthus furcatus Balbis subsp. gyspergerae (Rouy) Burnat ex Briq. OEillet de Mme Gysperger. Draba loiseleurii Boiss. Drave de Loiseleur. Erigeron paolii Gamisans Erigeron de Paoli. Euphorbia corsica Req. Euphorbe de Corse.

Article Annexe

Documents primaires (ex. : un article), secondaires (ex. : une synthèse bibliographique) ; Les ressources documentaires comme supports de gestion : inventaires papier, informatisé ; Les appareils et les matériels nécessaires à la mise en oeuvre des documents