de bonne foi et légitimer la publication ; qu'en l'espèce, M.

foi, la cour d'appel a violé les textes susvisés ; "alors, d'autre part, qu'en affirmant, pour exclure la bonne foi, qu'il était abusif de qualifier de "raciste" le discours de la partie civile, sans

Humetz, qui a prononcé leur inculpation " ; que la bonne foi de la prévenue ne saurait cependant être admise en l'espèce ; qu'il lui appartenait, en effet, en sa qualité de directrice de publication du

les prévenus à payer à la partie civile un euro de dommages-intérêts, ordonné la publication d'un communiqué judiciaire et déclaré la société Libération civilement responsable, après avoir rejeté l'exception

l'espèce, le caractère inopérant ; Que, d'autre part, les juridictions d'instruction, en statuant sur l'existence des charges, examinent tous les éléments de l'infraction poursuivie et prononcent sur l'exception

attachée aux attaques de portée théorique, dirigées contre une conception générale du rôle des institutions judiciaires dans la société ; Attendu que les juges ont encore, à juste raison, écarté l'exception

C..., régulièrement versée aux débats à l'appui de l'exception de bonne foi, dans laquelle celui-ci, présent durant l'expertise, dénonçait, de la part de M.

Saisi par T., le tribunal correctionnel conclut au caractère diffamatoire de la publication mais prononça une relaxe et débouta T. de son action civile en raison de la bonne foi des requérants.

dans leur contexte et en a ainsi apprécié la portée sans encourir les griefs du moyen qui manque en fait ; Et sur le troisième moyen : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté l'exception

légale, sur la preuve du propos diffamatoire : Sur le septième moyen, pris de la violation de la loi, dénaturation des faits et des conclusions et défaut de réponse et manque de base légale, sur l'exception

; qu'il ne résulte pas des constatations des juges du fond que tous ces éléments étaient réunis et que Daniel X... pouvait bénéficier en conséquence de l'exception de bonne foi ; "alors, d'autre part

foi doivent être relaxés ; qu'Yvan X... ayant spécialement soulevé l'exception de bonne foi dans ses conclusions d'appel, avait fait valoir que la marchandise constituée par les tableaux litigieux avait

de renvoyer le prévenu devant le tribunal correctionnel ; qu'il n'incombe pas à la chambre d'accusation d'apprécier si les éléments constitutifs d'une infraction, et notamment la bonne foi, sont réunis

. ; que les prévenus ne rapportent pas la preuve formelle de la forfaiture dont ils accusent les policiers ; qu'en conséquence, la Cour doit considérer que la bonne foi dont ils entendent se prévaloir

C'est pour ça que X... va faire la danse du ventre là bas...", ont un caractère diffamatoire, le bénéfice de la bonne foi doit lui être reconnu parce que "Z... est un humoriste et un comique renommés",

Ces dispositions, en tant qu'elles introduisent l'exception de bonne foi, doivent être regardées comme une loi nouvelle plus douce, immédiatement applicable aux pénalités prononcées pour des faits commis

regard de sa mission de service public, à certaines personnes ; que l'arrêt attaqué a lui-même admis le caractère extrêmement sévère du ton général des propos ; qu'en faisant bénéficier le prévenu de l'exception

droit, l'exception de bonne foi, dès lors qu'elle a relevé l'absence d'objectivité du prévenu, qui n'avait procédé à aucune enquête préalable sur les faits allégués ; D'où il suit que le moyen ne saurait