d'appel se prononce par les motifs reproduits au moyen ; Attendu qu'en cet état, la cour d'appel qui a exactement apprécié le sens et la portée des termes incriminés et qui a souverainement écarté l'exception

de bonne foi invoquée par Marek Y... ; "alors que dans ses conclusions régulièrement déposées devant la Cour, Marek Y... protestait de ses bonnes intentions universelles à l'égard des chrétiens en

foi d'Henri B. et fait valoir que ce dernier a été animé du désir d'informer le conseil municipal à la suite des accusations proférées à son encontre ; que toutefois l'un des éléments de la bonne foi

foi et, en conséquence, a prononcé leur relaxe ; "aux motifs que la bonne foi ne saurait s'apprécier en l'espèce suivant les critéres définis lorsqu'il s'agit d'écrits rédigés dans le cadre d'une publication

à Philippe Y... susceptibles de recevoir la qualification de forfaiture ; qu'après avoir retenu le caractère diffamatoire envers le plaignant du propos incriminé, ils ont omis de prononcer sur l'exception

de Lyon, par jugement du 18 juin 2019, a constaté que les propos précités contenaient des allégations diffamatoires à l'encontre de Mme [Q] mais a dit que Mme [S] pouvait bénéficier de l'exception

foi, n'a pas donné de base légale à sa décision au regard des textes visés au moyen en écartant l'exception de bonne foi soulevée par le prévenu ; "aux motifs que, d'autre part, Pierre B. prétend qu'il

de bonne foi soulevée » et que, tout au contraire, cette virulence et l'absence de toute nuance et de toute mesure dans l'expression sont exclusifs de la bonne foi" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt

A... constituent une faute ouvrant droit à réparation au bénéfice de la partie civile ; "1°) alors que le fait justificatif de bonne foi est distinct de l'exception de vérité des faits diffamatoires et

susceptible de les absorber, et relèvent en conséquence de la qualification retenue dans la citation" ; Attendu qu'en statuant ainsi, la cour d'appel, qui n'avait pas à se prononcer d'office sur une exception

de prescription de l'action publique soulevée par le prévenu, a écarté l'exception de bonne foi présentée par ce dernier et déclaré M.

; "1°) alors que le fait justificatif de bonne foi est distinct de l'exception de vérité des faits diffamatoires et se caractérise par la légitimité du but poursuivi, l'absence d'animosité personnelle

sauvegarde des droits de l'homme ; 3°/ que le respect des limites admissibles de la polémique syndicale, qui participe de la caractérisation de l'exception de bonne foi, suppose, notamment, que le

de bonne foi qui n'était pas invoquée par le prévenu devant elle, la cour d'appel a violé le principe susvisé ; "2 - alors que l'exception de bonne foi et l'exceptio veritatis sont deux questions distinctes

; qu'en décidant néanmoins de retenir l'exception de bonne foi en faveur d'Aristide Y..., motif pris de ce que, dans un contexte préélectoral avéré, il était indubitablement légitime que les électeurs

de bonne foi et d'avoir en conséquence condamné MM.

foi ; "alors, d'une part, que la mauvaise foi est présumée en matière de diffamation et qu'il n'appartient pas au juge du fond, devant qui l'exception de bonne foi n'est pas invoquée, de le relever d'office

Z... ; qu'il lui appartient en conséquence d'assumer la responsabilité de la diffamation poursuivie, sans pouvoir revendiquer une exception de bonne foi ; "1°) alors que, n'a pas justifié sa décision,