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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
12e chambre
6035fba4df2f8560f032f46d
19 janvier 2016
19 janvier 2016
et met en exergue; qu'il n'est pas démenti que près d'un million et demie de bouteilles sur lesquelles a été déposé le signe verbal 'PUNCH DES ILES' ont été vendues depuis 2004; Que la société [Y]
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA05033_20220428
28 avril 2022
28 avril 2022
D et à Mme A un permis de construire une maison à usage d'habitation et un garage situés Cour de la Bouteille. M.
Source officiellecr
6137267bcd58014677425ec9
30 mai 2001
30 mai 2001
précédant le vol, empaqueté à la demande de son patron la vaisselle et les verres dans des cartons scotchés ; qu'il a ajouté n'avoir jamais vu de four à pizza dans les cuisines du restaurant ni de bouteilles
Source officiellecr
6079a81a9ba5988459c4bd2f
24 mars 1980
24 mars 1980
CONGES ; QUE L'ARTICLE 503 DU MEME CODE N'AUTORISE, PAR AILLEURS, LES DEBITANTS DE BOISSONS A APPROVISIONNER D'AUTRES DEBITANTS QU'EN VINS, CIDRES, POIRES ET HYDROMELS, A CONCURRENCE DE 60 LITRES, A L'EXCLUSION
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00596
11 juin 2013
11 juin 2013
à bouchon doré » ; que la cour d'appel, qui énonce que « le contenant » des bouteilles n'était pas précisé a dénaturé le procès-verbal de saisie-contrefaçon en violation de l'article 1134 du code civil
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01843_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 15 juillet 2024, la ville de Marseille, représentée par Me Bouteiller, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du tribunal administratif
Source officiellecr
6079a8989ba5988459c4e14f
10 avril 1975
10 avril 1975
L'EXERCICE DE LEURS FONCTIONS AVEC INTENTION DE DONNER LA MORT, VIOLENCES ET VOIES DE FAIT ENVERS MAGISTRAT DANS L'EXERCICE DE SES FONCTIONS AVEC INTENTION DE DONNER LA MORT, FABRICATION ET DETENTION D'EXPLOSIFS
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd91713
3 avril 2014
3 avril 2014
de BOURAIL et la société SMBDF soit, après compensation, une somme de 5 004 833 FCFP en faveur de cette dernière.
Source officielleChambre 4 A
6864c1f831953a33f9365e07
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[X] [R] à l'occasion d'un changement de schéma de stockage des bouteilles.
Source officiellecomm
613721b1cd580146773f630a
14 janvier 1992
14 janvier 1992
s" en raison de la silimitude des noms, de la forme des bouteilles, de la rédaction des étiquettes ; qu'elle l'a assignée pour qu'elle cesse d'apposer sur les bouteilles de son produit les étiquettes litigieuses
Source officiellecomm
613721b1cd580146773f631a
14 janvier 1992
14 janvier 1992
s" en raison de la silimitude des noms, de la forme des bouteilles, de la rédaction des étiquettes ; qu'elle l'a assignée pour qu'elle cesse d'apposer sur les bouteilles de son produit les étiquettes litigieuses
Source officielleCour d'Appel
énales M. le Procureur de la République, le 29 Avril 2008c/Monsieur X
6253cb2bbd3db21cbdd8d014
19 décembre 2008
19 décembre 2008
Ils reconnaissent les faits et avoir volé les 30 bouteilles de champagne dans le garage de Monsieur Y... dans la matinée du 14 décembre 2006.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2411121_20250212
12 février 2025
12 février 2025
B, ressortissant algérien né le 22 octobre 1970 à Amni Moussa (Algérie), a fait l'objet d'un arrêté ministériel d'expulsion en date du 30 mai 1997.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01170_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Pour déterminer le chiffre d'affaires omis, elle a calculé, au titre de chacun des exercices en litige, le prix de vente moyen par bouteille en rapportant le chiffre d'affaires au nombre de bouteilles
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01177_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Pour déterminer le chiffre d'affaires omis, elle a calculé, au titre de chacun des exercices en litige, le prix de vente moyen par bouteille en rapportant le chiffre d'affaires au nombre de bouteilles
Source officielleChambre civile
64c35c46f01612d969deff09
25 juillet 2023
25 juillet 2023
[F], lequel conduit à un risque d'éclatement des bouteilles, constitue un défaut de fabrication, donc une faute contractuelle de la société MPM à l'égard de sa cliente SNEMBG.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200146_20221223
23 décembre 2022
23 décembre 2022
complémentaire, enregistré le 25 août 2022, le préfet de la Martinique demande au tribunal d'annuler l'accord-cadre à bons de commandes n° 2021-ODY-0029 portant sur la fourniture et la livraison de bouteilles
Source officielleTPX DE GONESSE
6a10b3d5cdc6046d479c4fa8
21 mai 2026
21 mai 2026
LE GRAND BOUTEILLER c/ [K] [N] Copie certifiée conforme le : à : - M.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01049_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
D une sanction d'exclusion temporaire des fonctions d'une durée de trois mois dont deux avec sursis. A la demande de M.
Source officiellecr
6137269ccd58014677426ff8
20 avril 2005
20 avril 2005
; "alors, enfin, qu'il appartient à l'accusation de démontrer l'existence d'un pacte préalable de corruption ; qu'en s'étant fondée sur les relations de Philippe Y... avec Alain X..., sur l' " explosion
Source officiellePage 7 sur 52