CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

4 508 résultats pour « frais de buvette »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre A - Commerciale

6864c20931953a33f9365eff

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

bois sur pieds avec moulures, - un grand buffet en bois assorti sur pieds avec moulures, - une bonnetière porte vitrée bois, - deux sièges bois.

Source officielle
CC

civ2

613723b3cd5801467740d1c3

Cassation

21 décembre 2000

21 décembre 2000

Buffet, président, Mme Kermina, conseiller référendaire rapporteur, M. Séné, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. X

613721fbcd580146773f93c3

Cassation

5 avril 1994

5 avril 1994

Buffet, Séné, Colcombet, Mme Gautier, M. Chardon, conseillers, M. Bonnet, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ2

613723abcd5801467740cb8b

Cassation

15 février 2001

15 février 2001

Buffet, président et rapporteur, MM. Séné, Etienne, conseillers, M. Chemithe, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ2

613721f5cd580146773f90a9

Cassation

5 avril 1993

5 avril 1993

Buffet, conseiller rapporteur, MM. Burgelin, Delattre, Laplace, Chartier, Mme Vigroux, conseillers, M. Bonnet, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ2

Déclare M. Y... déchu de son pourvoi en tant que dirigéc/M. X

61372272cd580146773fd21c

Cassation

11 octobre 1995

11 octobre 1995

Buffet, conseiller rapporteur, M. Chardon, conseiller, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2509828_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

Sur les frais d'instance : 8.

Source officielle
TJ

J.E.X.

6686fc42e74459e0c7edcdfc

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

, demeurant [Adresse 1] ; (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2024/001034 du 22/02/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de Valenciennes) ; Représentée par Me Marieke BUVAT

Source officielle
CC

soc

6137214acd580146773f2925

Cassation

25 octobre 1990

25 octobre 1990

déposé le 12 juin 1990 ; PAR CES MOTIFS : Donne acte à M. le directeur régional des affaires sanitaires et sociales de la région Rhône-Alpes de son désistement de pourvoi ; Le condamne, envers Mme Buvat

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. X

613721d0cd580146773f7a12

Cassation

10 février 1993

10 février 1993

Buffet, conseiller rapporteur, MM. Burgelin, Delattre, Laplace, Chartier, Mme Vigroux, conseillers, M. Bonnet, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ2

613721e5cd580146773f88f8

Cassation

6 octobre 1993

6 octobre 1993

Buffet, conseiller rapporteur, MM. Delattre, Laplace, Chartier, Mme Vigroux, conseillers, M. Mucchielli, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ2

61372228cd580146773fab1d

Cassation

5 avril 1994

5 avril 1994

Buffet, conseiller rapporteur, Mme Vigroux, MM. Séné, Colcombet, Mme Gautier, M. Chardon, conseillers, M. Bonnet, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ2

61372299cd580146773fef5a

Cassation

15 novembre 1995

15 novembre 1995

Buffet, conseiller rapporteur, M. Delattre, conseiller, Mlle Sant, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ2

613722a8cd580146773ffc12

Cassation

28 mars 1996

28 mars 1996

Buffet, conseiller rapporteur, Mme Vigroux, conseiller, M. Tatu, avocat général, Mlle Laumône, greffier de chambre; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ2

613722bacd58014677400af1

Cassation

5 juin 1996

5 juin 1996

Buffet, conseiller rapporteur, MM. Delattre, Laplace, Mme Vigroux, MM. Séné, Chardon, conseillers, M. Mucchielli, Mlle Sant, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. Y

61372247cd580146773fbaa2

Cassation

1 juin 1994

1 juin 1994

Buffet, conseiller rapporteur, MM. Delattre, Laplace, Mme Vigroux, MM. Séné, Chardon, conseillers, M. Mucchielli, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ2

6137224ecd580146773fbe76

Cassation

23 novembre 1994

23 novembre 1994

Buffet, conseiller rapporteur, M. Laplace, Mme Vigroux, MM. Séné, Chardon, conseillers, M. Bonnet, conseiller référendaire, M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2105175_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

En outre, si le département impose des obligations, telles que l'hébergement de la clientèle entre le 1er avril et le 30 septembre, l'installation d'une buvette, la navigation de bateaux électriques et

Source officielle
CC

civ2

61372253cd580146773fc0be

Cassation

15 février 1995

15 février 1995

Buffet, conseiller rapporteur, M. Laplace, Mme Vigroux, MM. Séné, Chardon, conseillers, M. Bonnet, conseiller référendaire, M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2004878_20231124

Administratif

24 novembre 2023

24 novembre 2023

en zone AU3a du plan local d'urbanisme de la commune de Gaillac est entaché d'une erreur manifeste d'appréciation ; - l'orientation d'aménagement et de programmation " Secteur Est entre l'avenue Buffet

Source officielle

Page 7 sur 226

← PrécédentSuivant →