Spécialités précisées par l'expert : Tout système mécanique, électromécanique et à batteries, défaillance, bruyance, échauffement, sur véhicule, machine spéciale, matériel de l'industrie, du bâtiment ou

Import-Export et la vente de matériaux et fournitures destinés à l'industrie du bâtiment RCS Valenciennes B 911157584 (2023B00931) FIXE provisoirement au 01/01/2024 la date de cessation des paiements

FNSCBA CGT [Adresse 15] [Localité 14] représentée par Maître Cathy FARRAN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D1553 Syndicat National des Cadres, Techniciens, Agents de Maîtrise et Assimilés des Industries

et professions de l'INSEE, et notamment le sous-groupe 4 Q a relatif aux entreprises de travaux publics, 4 Q c relatif aux entreprises de plomberie et couverture, et 4 Q d relatif aux industries du bâtiment

X..., salarié intérimaire mis à la disposition de la société Sobeca, (l'entreprise utilisatrice), entreprise relevant du secteur des industries du bâtiment et des travaux publics (BTP), a été victime,

En l'espèce, les travaux d'envergure prévus et autorisés, sur une période de près de 11 mois, au regard de leur nature, peuvent présenter un réel risque d'affaiblissement de l'existant et des bâtiments

En application des dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 17 octobre 1995 en ce qui concerne les activités relevant des secteurs autres que celui du bâtiment et des travaux publics, le classement

Elle est spécialisée dans la vente de pièces, réparations et entretien de pièces, matériels et outillages utilisés dans l'industrie du bâtiment.

montant de 375 000 F, payable trimestriellement et révisée chaque année en fonction d'un coefficient prenant en compte l'indice mensuel départemental des salaires dans le département de Paris pour les industries

sa qualité de président des syndicats Taless, puisqu'il venait d'en créer 21 dans les secteurs suivants : - agriculture, marine, pêche, -mécanique et travail des métaux, - matériaux souples, bois industries

sa qualité de président des syndicats Taless, puisqu'il venait d'en créer 21 dans les secteurs suivants : - agriculture, marine, pêche, -mécanique et travail des métaux, -matériaux souples, bois industries

traction est en particulier , utilisé sous forme de fibres textiles ; Qu'il a un pouvoir d'isolation à la chaleur et à l'électricité très important , ce qui explique son utilisation massive dans l'industrie

Selon l'arrêté du 17 octobre 1995, en ce qui concerne les activités relevant des secteurs autres que celui du bâtiment et des travaux publics : 1°) le classement d'un établissement est effectué en fonction

Par contrat de travail à durée déterminée en date du 17 octobre 1994 et à échéance au 31 mai 1995, le Centre de formation et de Promotion des Ouvriers des Industries du Bâtiment et des Travaux publics

Relevant que monsieur Y... , qui a travaillé au sein de la D.C.N. du 12 septembre 1938 au 31 décembre 1976 , en qualité de réparateur de chaufferie des bâtiments de la marine , s'est vu attribuer un taux

[N] et des trente-deux autres salariés, de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la société SPIE industrie et tertiaire, après débats en l'audience publique du 31 mars 2021 où étaient présents M.

du Code civil ; que son article 2 stipule que les sociétés ont pour objet « l'acquisition et la location dans les DOM TOM de tout bien mobilier et immobilier et notamment des matériels destinés à l'industrie

conventions sous seing privé, ultérieurement constatées dans deux actes notariés des 28 avril 1975 et 5 décembre 1977, vendu en l'état futur d'achèvement à des sociétés immobilières pour le commerce et l'industrie