Navet-légume. 12. Capsicum annuum L. - Piment, poivron. 13. Cichorium endivia L. 13.1. Chicorée frisée. 13.2. Chicorée scarole. 14. Cichorium intybus L. 14.1. Chicorée witloof. 14.2. Chicorée à larges feuilles, chicorée italienne. 15.

Article L443-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 75 > 08

Code de commerce

. - Par dérogation, un acheteur, un distributeur ou prestataire de services ne peut pas bénéficier de remises, rabais et ristournes pour l'achat de fruits et légumes frais.

Article 6

—

par cuisson, appertisation, surgélation, congélation, lyophilisation, déshydratation, torréfaction, etc., à l'exclusion du sucre, de la fécule, du malt, des huiles et des aliments pour le bétail mais y compris les ateliers de maturation de fruits et légumes

Article 139

—

décembre 2001, relative à la sécurité générale des produits ; 11° L'ordonnance n° 2008-811 du 22 août 2008 relative aux contrôles de conformité portant sur les aliments pour animaux, les denrées alimentaires d'origine non animale et les fruits et légumes

Article 1451

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 58 > 64

Code général des impôts

l'électrification ; à l'habitat ou à l'aménagement rural ; à l'utilisation de matériel agricole ; à l'insémination artificielle ; à la lutte contre les maladies des animaux et des végétaux ; à la vinification ; au conditionnement des fruits et légumes

Article Annexe I

—

-Semences de légumes ne pouvant être commercialisées que dans les catégories semences de prébase, semences de base, semences certifiées, semences standard ou semences de variétés non encore officiellement inscrites (1) (2) telles qu'elles sont définies

Article R631-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 45 > 74

Code rural (nouveau)

-Par dérogation aux dispositions du I : 1° Au sein du secteur i, “ fruits et légumes ”, sont considérés comme relevant de la même production des produits de même cultivar (y compris les cultivars mutants) et cultivés selon le même mode de culture, en

Article 1

—

chantier en entreprise de travaux agricoles 210 n 5 ans Fédération nationale des entrepreneurs des territoires III Artiste mime 133 5 ans Ecole internationale de mime corporel dramatique III Technico-commercial en fruits et légumes

Article ANNEXE TABLEAU VIII

—

Agent exerçant des fonctions d'inspecteur technique interrégional en matière de vins et spiritueux ou régional en matière de fruits et légumes. 8.

Article D664-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 86 > 70

Code rural (nouveau)

I. - Pour le secteur des fruits et légumes, sont mis en œuvre les types d'interventions suivants : 1° Types d'interventions relatifs aux investissements dans des actifs corporels et incorporels ; 2° Types d'interventions relatifs à la recherche et aux

LEGIARTI000050802675

—

Préparation industrielle de produits à base de viande 10.13B Charcuterie 10.20Z Transformation et conservation de poisson, de crustacés et de mollusques 10.31Z Transformation et conservation de pommes de terre 10.32Z Préparation de jus de fruits et légumes

Article D361-43-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 15 > 51

Code rural (nouveau)

Les groupes de cultures sont les suivants : 1° Grandes cultures dont cultures industrielles et semences de ces cultures ; 2° Légumes pour l'industrie et le marché frais et semences de ces cultures ; 3° Viticulture ; 4° Arboriculture et petits fruits ;

Article 1

—

Agent de protection rapprochée 344 5 ans SECOPEX conseil ; SECOPROTEC formation III Chargé de maintenance des systèmes numériques industriels 201r 4 ans Institut régional universitaire polytechnique (IRUP) III Technico-commercial en fruits et légumes

LEGIARTI000050802679

—

Article Annexe V

—

J100 Lavage de légumes, hors pommes de terre et hors légumes racines Tonne de légumes lavés. 0,06 0,1 6 0,05 0,04 A calculer par mois.

Article ANNEXE

—

. 10. 31 Transformation et conservation de pommes de terre. 10. 31Z Transformation et conservation de pommes de terre. 10. 32 Préparation de jus de fruits et légumes. 10. 32Z Préparation de jus de fruits et légumes. 10. 39 Autre transformation

Article II

—

15. 1CA 5, 90 Préparation industrielle de produits à base de viande (y compris boyauderie). 15. 1EB 4, 20 Charcuterie artisanale. 15. 1FA 3, 10 Industrie du poisson. 15. 2ZA 4, 90 Préparation de cidre, de jus de fruits et légumes

Article 1

—

Préfecture de Police pour recouvrer les frais par elle avancés sur le prix de la vente, sauf à verser l'excédent de ce prix dans la caisse du Domaine, s'il n'est pas réclamé par le propriétaire. 6° - Les comestibles de toute nature, les fruits, les légumes

LEGIARTI000042466807

—

CHOCOLATERIE BISCUITERIE DETAILLANTS 1383 QUINCAILLERIE COMMERCES EMPLOYES 1431 OPTIQUE LUNETTERIE DE DETAIL 1483 HABILLEMENT ARTICLES TEXTILES COMMERCE DE DETAIL 1487 HORLOGERIE-BIJOUTERIE COMMERCE DE DETAIL 1504 POISSONNERIE 1505 FRUITS LEGUMES

Article 1

—

IV Technicien qualité fruits et légumes. 211 r 5 ans Institut méditerranéen des fruits et légumes. IV Berger vacher transhumant. 212 t 5 ans CFPPA de Lannemezan (CFPPA des Hautes-Pyrénées), lycée professionnel agricole d'Oloron.

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