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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

45 591 résultats pour « lecteur optique de "code »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe

—

Tout rayon optique issu d'un point-objet émerge de la lentille en passant par le point-image correspondant. Éléments caractéristiques d'une lentille mince : centre optique, axe optique, foyer.

Article 72

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 61 > 76

Code général des impôts, annexe III

Pour bénéficier des avantages fiscaux prévus à l'article 298 septies du code général des impôts, les journaux et écrits périodiques présentant un lien direct avec l'actualité, apprécié au regard de l'objet de la publication, doivent : 1° Avoir un caractère

Article Annexe II

—

Grille de tarification applicable aux examens effectués CODE NATURE DE L'ANALYSE PRATIQUÉE TAUX DE BASE A. - Secteur de l'entomologie 10 Examen et identification visuels simples, sans recours optique ni bibliographie 1

Article 59

—

Lorsque le débit maximal journalier autorisé dépasse le 1/10e du débit moyen interannuel au sens de l'article L. 232-5 du code rural du cours d'eau ou s'il est supérieur à 100 m 3 La température des effluents rejetés est inférieure à 30 °C et leur pH

LEGIARTI000028173427

—

Optique Notion d'optique ondulatoire. III. - Programme de résistance des matériaux Formulations des principes de la statique. Torseurs transmissibles dans les liaisons parfaites entre solides. Systèmes isostatiques et hyperstatiques.

Article 3

—

utilisant les signaux électriques pour capter, transmettre, mémoriser et traiter l'information, production de signaux analogiques ou numériques F Microtechniques Fabrication de produits microtechniques : maquettes, prototypes ou pièces G Optique

Article 1-1

—

le rapport d'allongement longueur sur largeur est supérieur à 20 ; 2° Les fibres minérales ayant des bords parallèles dont le rapport d'allongement longueur sur largeur est supérieur à 3 et inférieur à 20 et qui : a) Lors de l'analyse au microscope optique

Article 1

—

. - Incendie 4 Réglementation maritime. 2 Signaux (optiques et phoniques). 2 Météorologie 2 Total 40 Total général 50 (1) Calculs nautiques : n° s (2) Cette épreuve consiste en une conversation

Article Annexe

—

Ces entreprises ont généralement d'autres activités dominantes, telles que le domaine industriel, les réseaux câblés de communications (le téléphone mobile GSM, les réseaux fibre optique).

LEGIARTI000019600849

—

Programme de physique Optique Interférence de deux ondes cohérentes. Diffraction d'une onde plane à l'infini par une ouverture plane rectangulaire. Diffraction à l'infini de deux fentes parallèles. Thermodynamique Premier et second principes.

Article A47 A-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 78 > 92

Livre des procédures fiscales

. – Chaque fichier remis est obligatoirement accompagné d'une description, qui précise : 1° Le nom, la nature et la signification de chaque zone ; 2° La signification des codes utilisés comme valeurs de zone ; 3° Toutes les informations techniques nécessaires

Article 9

—

Ces services doivent soit présenter un caractère d'information politique et générale, au sens de l'article 2 de ce second décret, soit être consacrés pour une large part à l'information politique et générale, au sens de l'article 17 de l'annexe II du code

Article Annexe I

—

2007-322 du 8 mars 2007 relatif aux professeurs associés des établissements publics locaux d'enseignement relevant du ministre chargé de l'éducation nationale Recrutement et candidature des emplois d'avenir professeur R. 5134-169 à L. 5134-178 du code

Article Annexe 190-A.8

—

La taille des caractères est déterminée suivant la distance prévue entre le lecteur et la signalétique, comme suit : DISTANCE D'OBSERVATION HAUTEUR MINIMALE DES LETTRES (une seule ligne) Les téléphones accessibles sont

Article L1425-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 24 > 80

Code général des collectivités territoriales

de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse, établir et exploiter sur leur territoire des infrastructures et des réseaux de communications électroniques, au sens des 3° et 15° de l'article L. 32 du code

Article 3

—

utilisant les signaux électriques pour capter, transmettre, mémoriser et traiter l'information, production de signaux analogiques ou numériques F Microtechniques Fabrication de produits microtechniques : maquettes, prototypes ou pièces G Optique

Article L34-8-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 54 > 52

Code des postes et des communications électroniques

presse peut, après avoir mené une consultation publique conformément au V de l'article L. 32-1 : 1° Imposer à un opérateur de faire droit aux demandes raisonnables d'accès aux infrastructures physiques mentionnées au 19° de l'article L. 32 du présent code

Article Annexe II - IV. Maquette 17

—

Compétences particulières pour un rôle d'encadrement ou responsabilité - savoir animer une équipe dans une optique d'interdisciplinarité. 3.

LEGIARTI000026260593

—

Durabilité-performance optique (degré de protection). La classe II (IP 44) de la norme NF EN 60529 est exigée.

Article 215.15

—

suffisante pour la durée du voyage, et dont le stock doit être renouvelé à des intervalles raisonnables ; g) Des moyens de réaliser des travaux d'artisanat pour se détendre ; h) Des appareils électroniques tels que radios, télévisions, magnétoscopes, lecteurs

Page 7 · 45 591 résultats

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