La classe préparatoire de lettres (première année) conduit en seconde année soit en classe préparatoire de lettres (seconde année, Ecole normale supérieure), soit en classe préparatoire de lettres (seconde année, Ecole normale supérieure de Fontenay -

Article 23-1

—

Le groupe de lettres d'immatriculation pour les aéronefs détenteurs d'un CNSK, à l'exception des planeurs, commence par le groupe de lettres "F - P".

Article 692-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 68 > 66

Code de procédure civile

par lettre simple.

Article 43

—

L'intéressé est convoqué à l'entretien préalable par lettre recommandée avec demande d'avis de réception ou par lettre remise en main propre contre signature. Cette lettre indique l'objet de la convocation.

Article 47

—

La convocation à l'entretien préalable est effectuée par lettre recommandée avec demande d'avis de réception ou par lettre remise en main propre contre signature. Cette lettre indique l'objet de la convocation.

Article 1

—

Il est institué auprès du ministre chargé des arts et lettres un ordre des Arts et des lettres.

Article D5112-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 16 > 38

Code des transports

Le registre sur lequel est inscrit le navire est identifié par deux lettres. Ces lettres caractérisent le registre lui-même ou un port situé dans le ressort géographique de ce registre.

Article R917-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 26 > 00

Code de commerce

L'article R. 711-1 est ainsi rédigé :

Article R917-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 26 > 03

Code de commerce

L'article R. 712-2 est ainsi rédigé :

Article R917-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 26 > 05

Code de commerce

L'article R. 713-9 est ainsi rédigé :

Article R242

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 77 > 96

Code électoral

Les déclarations de candidature à l'assemblée de la Polynésie française sont rédigées par un imprimé.

Article L6333-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 45 > 41

Code de la défense

5° L'article L. 2391-3 est ainsi rédigé :

Article L6343-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 45 > 41

Code de la défense

5° L'article L. 2391-3 est ainsi rédigé :

Article L6353-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 45 > 41

Code de la défense

5° L'article L. 2391-3 est ainsi rédigé :

Article 5

—

ou économique, rédigé en langue B, à savoir : - identification de la nature des problèmes que peut poser la traduction des termes à étudier ; - présentation de la démarche suivie pour résoudre ces problèmes.

Article 411-105

—

I. - En application de l'article L. 214-23-1 du code monétaire et financier, le règlement ou les statuts ainsi que les documents destinés à l'information des porteurs d'un OPCVM sont rédigés en français.

Article L956-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 62 > 66

Code de commerce

Le troisième alinéa de l'article L. 645-4 est ainsi rédigé :

Article R309

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 77 > 96

Code électoral

Les déclarations de candidature au conseil territorial de Saint-Barthélemy sont rédigées par un imprimé.

Article R324

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 77 > 96

Code électoral

Les déclarations de candidature au conseil territorial de Saint-Martin sont rédigées par un imprimé.

Article 2

—

Les classes préparatoires de première année de lettres et de lettres et sciences sociales, et les classes préparatoires de seconde année de lettres (Ecole normale supérieure et Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud) et de lettres et sciences

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