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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PRESS;FORTHCOMINGHEARINGS;ENG
ECLI:CEDH:003-2121789-2268626
28 septembre 2007
referred, among other things , to certain reports stating that there were uncertainties as to the impact of sodium cyanide on the environment, or ruling out any causal link between sodium cyanide and respiratory
soc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02645
12 décembre 2012
résulte des pièces versées aux débats que Sandra X... a effectué, pour les besoins de sa profession, un voyage aux Etats-Unis du 13 au 21 mai 2007, avec un collègue, Laurent Y..., Business Support Manager
6ème chambre
DTA_1904813_20240328
28 mars 2024
Le 2 octobre 2015, il a été admis à 10h15 aux urgences pédiatriques du centre hospitalier de Poissy en raison d'une gêne respiratoire fébrile.
Trib. de Commerce
69a7ca6ecdc6046d47717abf
9 avril 2025
La pratique d'Aquanimaux vise au renforcement musculaire et à l'amélioration des capacités cardio-respiratoires des animaux sédentaires ou sportifs et ce, par des activités types natation, marche, course
civ1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110348
5 juin 2019
Cet accident médical (constitué par un arrêt cardio-respiratoire) n'a malheureusement pas été récupéré.
1ère chambre
DTA_2300726_20250513
13 mai 2025
A G, né en 1957, a été victime le 17 décembre 2018 à 18 heures d'un arrêt cardio-respiratoire alors qu'il se trouvait chez sa mère sur la commune de Saint-Laurent-Les-Eglises.
2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02092_20230425
25 avril 2023
Elle ne l'a pas ausculté, n'a procédé à aucune évaluation clinique et a demandé à l'infirmière de garde de pratiquer un massage cardiaque, ce qui était inapproprié, le patient n'étant pas en arrêt cardio-respiratoire
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2313977_20260217
17 février 2026
J... naissait le 21 septembre 2019 à 7 heures 27 en état de mort apparente, de sorte qu’un massage cardiaque a été pratiqué.
Tribunal Administratif d'Orléans
DTA_2404297_20250619
19 juin 2025
un arrêt de son traitement psychiatrique ; - au cours de sa prise en charge, elle reçoit une injection de 4g de chlorure de potassium en intraveineuse, sans dilution, provoquant un arrêt cardio-respiratoire
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:0920JUD002647010
20 septembre 2016
Un massage cardiaque peut également causer ce type de fracture mais, en l’occurrence, cela est peu probable dans la mesure où les fractures se trouvent dans l’axe axillaire. 2)     La blessure
Ch.protection sociale 4-7
6a0fe3a2cdc6046d47869b0a
21 mai 2026
[Z] était en arrêt cardio-respiratoire et a effectué une réanimation cardio-pulmonaire en attendant l'arrivée de secours.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
SARL ORION 24c/CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA DORDOGNE
60324a3169701c8017004334
8 mars 2018
Siège des lésions : malaise suivi d'un arrêt cardio-respiratoire. Nature des lésions infarctus '.
Pôle 2 - Chambre 2
5fdac676375d8e58a6a428c6
23 mai 2019
Le drain péricardique lui a été retiré le 10 aout 2009 mais peu de temps après, elle a présenté un malaise avec arrêt cardio-respiratoire sur collapsus, récupéré après massage cardiaque et remplissage.
1ère Chambre
603210bbdb48f048a3bc6f1b
30 avril 2018
Après un massage cardiaque de 10 à 12 minutes permettant une reprise du rythme cardiaque, il a été transféré au service de réanimation du centre hospitalier de [Localité 1] où un scanner, avec injection
DTA_2401536_20250626
26 juin 2025
par des courriers qui alerteraient ses supérieurs de la situation, et il ne produit aucun élément de nature à remettre en cause les affirmations de l'administration quant à l'insuffisance de son management
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2021:0420DEC001853321
20 avril 2021
(b)     As agreed by the respiratory physiotherapists Ms F and Dr [C]: i.
1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC01749_20260402
2 avril 2026
Le 6 avril suivant, elle a regagné son domicile et, le soir même, une hémorragie est survenue, obstruant ses voies respiratoires.
6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01104_20250710
10 juillet 2025
I..., né prématurément le 10 juin 2002 à l’hôpital Edouard Herriot, établissement dépendant des hospices civils de Lyon (HCL), a présenté une insuffisance respiratoire ayant nécessité l’administration
Tribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2507729_20251104
4 novembre 2025
droit à la vie de sa mère ; il indique souhaiter le transfert de sa mère soit dans un autre établissement français, soit en Syrie dans son pays d’origine ; il précise ne s’opposer ni à l’absence de massage
Chambre 1
DTA_2200651_20260424
24 avril 2026
par le SMUR (structure mobile d’urgence et de réanimation) au centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand, le patient a présenté un arrêt cardiorespiratoire immédiatement pris en charge par massages
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