Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 8 décembre 2022), le 19 avril 2019, alors qu'il conduisait une motocyclette et dispensait, à deux élèves qui le suivaient, l'une en motocyclette, l'autre en automobile

Y... une part de responsabilité au motif que le motocycliste devait en toutes circonstances rester maître de son véhicule, l'arrêt aurait statué par un motif d'ordre général, privé sa décision de base

X..., qui circulait à motocyclette, de nuit, en agglomération, a porté un coup de pied sur la partie gauche de la voiture conduite par M.

distances de projection du motocycliste et de la motocyclette qu'il évalue à 7,5 mètres.

Z..., circulant à motocyclette, est entré en collision avec la voiture conduite par Mme B... au moment où cette dernière, dont il avait entrepris le dépassement, s'engageait dans une voie à gauche ; que

Y... qu'il avait pu voir alors qu'il se trouvait plus haut sur la route que le motocycliste, qui circulait à une vitesse de 70 km/heure, a manqué de maîtrise en découvrant la voiture immobilisée à la sortie

A... a été victime d'un accident mortel alors qu'il pilotait une motocyclette appartenant à M.

de permis de conduire du prévenu était inopérant, sans rechercher si le fait que le prévenu ait reconnu avoir déjà emprunté le cyclomoteur litigieux et ait eu habituellement accès aux clefs de la motocyclette

constitutive d'une faute cumulée avec le défaut d'éclaraige a rendu quasi inévitable l'accident dont s'agit ; "alors que ne concourt pas à la survenance d'un accident et du dommage causé à un motocycliste

légitime défense, partant la Cour a insuffisamment motivé sa décision ; "alors, qu'enfin, la Cour, qui constatait expressément que le gendarme avait commis une faute involontaire en conduisant une motocyclette

de cassation pris de la violation des articles 4 de la loi du 5 juillet 1985 et 591 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a limité le droit à indemnisation de Y..., dont la motocyclette

, commettant ainsi une faute ayant contribué à la réalisation de l'accident, ne pouvait, sans se contredire, déclarer le motocycliste coupable de défaut de maîtrise et de blessures involontaires en raison

motifs qu' "il résulte de la procédure qu'Antoine Z..., circulant le 1er mai 1999 à 11 heures sur le CD 31, a entrepris de faire demi-tour sur la chaussée en franchissant une ligne continue ; qu'une motocyclette

1990, à 0 heure 10, une balle avait été tirée sur le commissariat de police de Royan ; que le projectile avait été tiré à l'aide d'une arme de chasse ; qu'un gendarme avait eu le temps de voir une motocyclette

Colombes étaient appelés le 17 novembre 1997 pour un accident vers 18 heures... à proximité de son intersection avec l'avenue de Stalingrad, entre un véhicule automobile conduit par Abes Z... et une motocyclette

Z... que Mme A... a quitté un stationnement, a effectué un demi tour, a franchi une ligne continue et effectué ensuite une marche arrière avant d'être heurtée par la motocyclette de M.

assisté à l'accident ; qu'il n'est pas établi par les déclarations des parties et les constatations des enquêteurs, qui n'ont relevé aucune anomalie sur les pneumatiques de la voiture et de la motocyclette

seules leçons de conduite mais concernait tout accompagnement d'une personne non titulaire d'un permis de conduire circulant sur la voie publique ; qu'en accompagnant les élèves qui pilotaient une motocyclette

. ; "aux motifs que, d'une part, la motocyclette Suzuki acquise de Manuel Y... par Denis X... comportait une réparation de fortune concernant l'axe du bras oscillant de la roue arrière et que M.