Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
180 résultats pour « réanimateur »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
180 résultats pour « réanimateur »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 5
exerçant dans un centre hospitalier général ; Un gynécologue-obstétricien exerçant dans un établissement de santé privé ; Un pédiatre exerçant dans un établissement de santé privé ; Un pédiatre exerçant en service de néonatologie ou de réanimation
Article R3131-14-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 88 > 25
-Les interventions des structures mobiles d'urgence et de réanimation sont réalisées dans les conditions fixées aux articles R. 6123-15-1 et R. 6123-15-2. IV.
Article R6122-25
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 30 > 20
l'autorisation prévue à l'article L. 6122-1 les activités de soins, y compris lorsqu'elles sont exercées sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation, énumérées ci-après : 1° Médecine ; 2° Chirurgie ; 3° Gynécologie-obstétrique, néonatologie, réanimation
Article 32
Il sollicite l'avis du conseil technique sur des compléments éventuels de scolarité pour les élèves ayant échoué aux épreuves du certificat d'aptitude aux fonctions d'infirmier spécialisé en anesthésie-réanimation suite à une note éliminatoire.
Article D162-17
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 25 > 74
bénéficié dans l'établissement depuis lequel il est transféré d'aucune prestation d'hospitalisation ; 2° Les transports sanitaires effectués dans le cadre de l'aide médicale urgente qui ne sont pas assurés par des structures mobiles d'urgence et de réanimation
Article 31
Dans chaque école préparant au certificat d'aptitude aux fonctions d'infirmier spécialisé en anesthésie-réanimation le directeur de l'école est assisté d'un conseil technique qui est consulté sur toutes les questions relatives à la formation des élèves
Article R6123-6-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 49
de faire fonctionner une antenne de médecine d'urgence ne peut être accordée à un établissement de santé que s'il remplit les conditions suivantes : 1° Il est titulaire de l'autorisation de faire fonctionner une structure mobile d'urgence et de réanimation
Article 16
échelon (échelon exceptionnel) (*) 7e 7e échelon 7e 6e échelon 6e 5e échelon 5e 4e échelon 4e 3e échelon 3e 2e échelon 2e 1er échelon 1er (*) Echelon réservé aux infirmiers des branches Anesthésie-réanimation
Article Annexe 333-1.A.1
Chlorhexidine locale solution aqueuse flacon 5 ml - 0,05 % 16 Trolamine locale tube 93 mg 1 Dotation C : Matériel médical et objets de pansement ARTICLE PRESENTATION QUANTITE REMARQUES 1) Matériel de réanimation
LEGIARTI000024047542
Nantes 5701 MCOD 0365 Parodontologie CSERD de Paris-Montrouge 5701 MCOD 0171 Parodontologie CSERD de Reims 5701 MCOD 0517 Parodontologie CSERD de Rennes 5701 MCOD 9992 Chirurgie buccale, pathologie et thérapeutique, anesthésiologie et réanimation
Article D312-88
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 48 > 92
En particulier, une convention est passée avec un établissement de santé possédant un service de réanimation susceptible d'intervenir dans des délais rapprochés.
Article EC 10
les surpresseurs d'incendie ; - les compresseurs d'air des systèmes d'extinction automatique à eau ; - les installations nécessaires à la remise au niveau d'évacuation des ascenseurs ; - les équipements de désenfumage ; - enfin les pompes de réanimation
Article 28
, un enseignement de deux semaines portant sur la démarche de soins et d'effectuer trois mois de stage à temps complet de soins infirmiers dont un mois dans un service de médecine, un mois dans un service de chirurgie, un mois dans un service de réanimation
Article Annexe II - IV. Maquette 17
la réflexion éthique : - savoir construire un processus délibératif, individuel et collectif, relatif à la proportionnalité des traitements dans les situations palliatives fréquemment rencontrées (hydratation, nutrition, transfusion, passage en réanimation
Article Annexe I
B) Un semestre dans un service agréé pour le diplôme d'études spécialisées complémentaires de réanimation médicale.
Article 12
Les épreuves d'admission évaluent les connaissances professionnelles des candidats et leur aptitude à suivre l'enseignement conduisant au certificat d'aptitude aux fonctions d'infirmier spécialisé en anesthésie-réanimation.
Article Annexe G
C) Un semestre dans un service d'accueil et des urgences ou dans un service de réanimation ou dans un service de soins intensifs.
Article R162-27
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 94 > 27
La facturation d'une chambre particulière est interdite pour chaque journée où le patient est pris en charge dans une unité de réanimation, de soins intensifs ou de surveillance continue ; 2° L'hébergement, ainsi que les repas et les boissons des personnes
LEGIARTI000050435795
Mixte 1 47 Cancérologie, génétique, hématologie, immunologie : 01 Hématologie ; transfusion (2 options) Mixte 2 3 02 Cancérologie ; radiothérapie (2 options) Mixte 2 3 03 Immunologie Mixte 2 3 04 Génétique Mixte 2 3 48 Anesthésiologie, réanimation
Article ANNEXE art. 3
C'est le cas pour : L'anatomie et cytologie pathologiques humaines ; L'anesthésie-réanimation ; La cardiologie et la médecine des affections vasculaires ; La chirurgie orthopédique ; La dermato-vénéréologie ; Les maladies de l'appareil digestif ; La néphrologie
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