l'établissement Y..., j'ai été témoin à multiples reprises des accusations portées par Madame la gérante envers Mademoiselle X... concernant la disparition de bijoux.

000 francs et 400 000 francs ; que le redressement de 12 millions de francs dont il était menacé par Z... et assuré d'un recouvrement immédiat devant consommer sa ruine, correspondait à une vente de bijoux

S’agissant des bijoux et objets de valeurLes conditions générales du contrat stipulent que « sont considérés comme objets de valeur et bijoux : • Les bijoux, montres, pierreries, perles fines, orfèvrerie

La livraison est alors taxable sur le montant total des sommes ou valeurs reçues en contrepartie des bijoux fabriqués, y compris la valeur de l'or remis par le client (RM Bergelin n° 46701, JO AN du 4

[J] un bail commercial sur des locaux situés [Adresse 2] à usage de bijouterie. le 25 juin 1987 M.[J] a cédé son fonds de commerce à la société Johss Bijoux représentée par son gérant [P] [N].

dépit de son invraisemblance et bien que les renseignements fournis par la partie civile eussent permis cette vérification, équivaut à un refus d'informer ; qu'en l'espèce Joël Z... prétendait avoir remis

provenance ainsi que de suivre toutes les opérations auxquelles ils donnent lieu ; "et, d'autre part, que si l'Administration admet la tenue de fiches aux lieu et place du livre de police pour les bijoux

REIMS, chambre correctionnelle, en date du 8 décembre 1988, qui, pour infraction à la législation sur les monuments historiques, l'a condamné à 4 000 francs d'amende et a ordonné, sous astreinte, la remise

de caractère familial, remis alors à titre de prêt à usage.

F...et de l'avoir déboutée de ses demandes tendant à voir prononcer l'annulation des ventes de bijoux ; AUX MOTIFS QUE Mme Rolande V..., qui vivait en concubinage avec M.

A défaut de devis concurrent produit par la société ZAG Bijoux, il sera retenu au titre du coût des travaux de remise en état nécessaires : - la somme de 1.800 euros hors taxes, soit 1.980 euros TTC, pour

, ne faisait référence à aucun texte de répression; que le procès-verbal de saisie n° 165 signé par Ghislaine X... le 31 août 1988 ne vise, au titre des personnes en cause, que la SARL Comptoir Sud Bijoux

consorts Larbi X... font grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 17 mars 1994) d'avoir limité à la somme de 97 700 francs le montant des dommages-intérêts qu'il leur a alloués en réparation du vol de bijoux

X..., employé en qualité de préparateur de fabrication dans une entreprise exploitant un fonds de commerce de joaillerie-bijouterie, a été licencié le 7 mars 1986 ; que les griefs mentionnés dans la

Au cours du transfert, les bijoux confiés à Aeneas sont volés. Cambour porte plainte le jour même.

ESPACE BIJOUX C/ S.A.R.L.

énonciations des juges du fond, que Mme X..., cliente de l'hôtel Hyatt Regency à Nice, a déposé plainte pour vol contre X après avoir constaté, le 11 juillet 1982, en ouvrant avec la clé qui lui avait été remise

Z... ainsi que de nombreux meubles, bibelots et bijoux provenant de 10 vols aggravés commis entre novembre 1987 et mai 1989 dans le département d'Indre-et-Loire ; que Marcel Y... déclarait qu'il avait