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153 résultats pour « remplacement du joint de culasse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

6788a09fa1dbfbd5d79cd60c

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

l'injecteur n°1 avait été percé et retaraudé à un diamètre trop grand, ce qui entraînait une fragilité du pas de vis requérant de remplacer la culasse complète pour un coût estimé à 5.466€, M.

Source officielle

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CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd94428f119692b032eefc4

Appel

12 mars 2020

12 mars 2020

[Z] [I], qui a été remplacé suivant ordonnance du 14 avril 2014 par M. [M] [J], lequel a déposé son rapport le 22 décembre 2014.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0cbd3db21cbdd9223a

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

. ; - dire que seul le changement des deux joints de culasse est consécutif à la panne initiale ; - en conséquence, dire satisfactoire l'offre de prise en charge par la Société EUROP ASSISTANCE de la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f6bd3db21cbdd86d44

Appel

15 décembre 2003

15 décembre 2003

destinataire d'aucune mise en demeure, relève que les écrits qui lui sont opposés ne sont pas suffisamment précis et ne constituent pas une interpellation suffisante, et conteste que son adversaire ait rempli

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

Portalis DBVQ-V-B7F-FCNI S.A.S. MARNE BETONc/S.A

6358cde6c40aa805a7864d60

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

En conséquence, il sera fait droit à la demande de la SAS Châlons Poids Lourds et les conclusions numéro 3 de la SAS Marne Béton et la pièce nouvelle 5 qui y est jointe sont rejetées.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6268de18b6a90a057d2a5aef

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

10 août 2017, Monsieur [Z] a acheté auprès de la Société EUROMOTORS, spécialiste des moteurs d'occasion,un moteur présentant les caractéristiques suivantes : - Marque : HYUNDAI, - Type : D4FD, - Culasse

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

68709fbff0cfe7ae188fe9a8

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

est nécessaire, - les essuie glaces sont usés : le remplacement est nécessaire, - la capote est endommagée et la toile percée : le remplacement est nécessaire, - la jupe arrière est enfoncée : une

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110456

Cassation

2 juin 2021

2 juin 2021

En raison de leur connexité, joint les pourvois n° T 20-15.184 et U 20-16.128 sont joints. 2.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

642e75788b510604f5bc1cc1

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Il démolissait des fours de 23 T, surveillait des coulées de la fonte, réfection de coulants, démontait des tuyères en cas de casse, surveillait des bandes transporteuses, changeait des joints, des tuyaux

Source officielle
CA

12e chambre

6263998481d302277d8e8d3e

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Il a identifié la défaillance du joint 3 comme cause de l'introduction de l'eau, relevé que les joints 1 et 3 fabriqués et montés par la société [Localité 6] Radiateurs se sont trouvés rapidement fuyards

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

64c35c26f01612d969defe8d

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

Provenance: Courrier pr windows 10 Bonjour, je suis mr [R] [Y] propriétaire d'une ford focus rs de 2016 Suite à une campagne de rappel, un contrôle de joint de culasse a été effectué sur ma voiture,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab7bd3db21cbdd8bd58

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

explosé au début du mois de septembre suivant, et donc moins de deux mois après son acquisition, à la suite d'une surpression dans le circuit du refroidissement moteur et que la pièce défectueuse a été remplacée

Source officielle
CA

1ère Chambre

62cfb209548bc59fcf4f0f52

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

[Z], cette modification a été réalisée avant la vente, en même temps que le remplacement de la durite arrière de bloc moteur.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

68fb978311af6ba0065f3fe6

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Le 18 février 2021, une intervention a été effectuée dans le réseau du constructeur concernant la reprise de l'étanchéité du joint de flasque de distribution arrière de la culasse.

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TJ

Chambre référés

66964168f5112d8edd058522

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Dans son rapport du 16 septembre suivant, l’expert a exposé que l’origine de la panne mécanique provenait du joint de culasse et indiqué que le demandeur était ouvert à ce que les frais de réparation soient

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CA

Cour d'Appel

6253c90bbd3db21cbdd87167

Appel

8 septembre 2004

8 septembre 2004

Conséquence : véhicule en panne, joint de culasse à remplacer (voir facture). - Nous remarquons également sur ce véhicule (depuis le 10/06/2001) une usure prématurée des pneumatiques et des plaquettes

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

65b36eb78c0355000835f7eb

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

La société CSL conteste toute dissimulation et tout risque de remplacement des pièces d'origine et souligne qu'elle avait envoyé dès septembre 2022 des photographies des pièces endommagées, précisant en

Source officielle
CA

1ère Chambre

68e5f005940fdbe4ba0777dd

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Aux termes de son rapport établi le 5 février 2021 le technicien a observé que: - le numéro de série du moteur avait été effacé - le bouchon du couvre-culasse porte la marque Seat - le linguet de la

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 2

67f83061cf40727a00446877

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

(sauf carter et joints) (1) Boite de vitesse : arbres, roulements, pignons, anneaux de synchro, baladeur, axes et fourchettes de sélection interne (sauf carter, joints boite de transfert et over drive

Source officielle
TJ

Référés

68e0355474e929a9d8fc87a5

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

La mission ne pouvant revêtir un caractère général, les désordres recherchés et analysés le seront par seule référence à l'assignation, aux pièces jointes à l'assignation et aux débats à l'audience de

Source officielle