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16 164 résultats pour « voiliers »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Chambre

6a0f7572cdc6046d477e64fe

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

LES VOILES 2018, dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal, représentée par Me Mayriabel KERJAN, avocat au barreau de TOULON DEFENDERESSE : S.A.R.L.

Source officielle

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00443

Cassation

19 mai 2021

19 mai 2021

Selon l'arrêt attaqué (Papeete, 6 septembre 2018), par un contrat de gestion du 20 août 2012, Mme [K] a mis le voilier catamaran Aerotel Tahiti à la disposition exclusive de « [Personne physico-morale

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00689

Cassation

9 mai 2019

9 mai 2019

U... a été engagé par contrats à durée déterminée saisonniers successifs du 31 mars 2001 au 20 octobre 2001 par la société Club Méditerranée, devenue Club Med, comme moniteur de voile à Sant Ambroglio,

Source officielle
CC

cr

RANCE, en date du 11 juin 1996, qui, dans la procédure suiviec/Kirk CHARLES et Nicole Z

613725a4cd5801467741f720

Cassation

16 octobre 1997

16 octobre 1997

sur ces différents chefs de prévention et notamment sur les factures de 2 010,92 francs réglée à Electromécanaval, de 5 700 francs présentée par le CERA; que ces factures présentées par BSV à la Voilerie

Source officielle
CC

civ2

613724c4cd5801467741834d

Cassation

24 mai 2006

24 mai 2006

(Montpellier, 8 juin 2004), qu'un arrêt confirmatif du 17 juin 2003 a dit, ajoutant à la décision de première instance, que la somme de 54 881,65 euros, représentant le solde du prix de vente d'un voilier

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

5fd9aad0cdf7109f1a24ed60

Appel

12 décembre 2019

12 décembre 2019

Les anciens possesseurs du voilier ont appelé dans la cause les sociétés RFPC, Bora Bora Yachting et Gallay Meyran Marine.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00213

Cassation

10 mars 2021

10 mars 2021

Par un jugement du 30 septembre 2016, la société Nord voile a fait l'objet d'une procédure de sauvegarde.

Source officielle
CC

cr

61372603cd580146774224ae

Cassation

5 octobre 1999

5 octobre 1999

... et Moussa X... est d'une totale imprécision en ce qui concerne l'importance et la désignation précise des travaux à réaliser, le seul document les définissant se bornant à énoncer : "réalisation voile

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007931109

Admin. suprême

21 juin 1996

21 juin 1996

X... et Y... ont constitué, à parts égales, le 15 juillet 1980, une société de fait à laquelle ils ont confié l'exploitation, par voie de location, d'un voilier, pris conjointement par eux en crédit-bail

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100147

Cassation

6 février 2019

6 février 2019

l'article 625, alinéa 2, du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M. et Mme X... ont acquis auprès de la Société professionnelle de maintenance Top marine (le vendeur) un voilier

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201275

Cassation

26 novembre 2020

26 novembre 2020

roulant homologué à usage routier, éco durable et naviguant, la création et la promotion d'événements commerciaux et culturels et toutes les activités de conseil en découlant, est propriétaire d'un voilier

Source officielle
CC

cr

61372694cd58014677426b60

Cassation

8 mars 2006

8 mars 2006

violé l'article 593 du Code de procédure pénale" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que le 29 novembre 2001, les agents des Douanes ont contrôlé à un demi-mille du port de Basse-Terre, un voilier

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00554

Cassation

6 mai 2025

6 mai 2025

Moi je dénonce le grand danger de cette [5] qui en plus quand vous avez des soucis avec elle, on s'aperçoit qu'au fur et à mesure au niveau des facturations, voilà, ils n'y vont pas de main morte.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

5fdca60ce51d110a4c2d9ede

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

Par la suite, Bleumer a été déchargée de la préparation du voilier au profit du chantier naval slovène. Les voiles ont été directement livrées en Slovénie sans passer par Bleumer.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00651

Cassation

11 juin 2025

11 juin 2025

[W], « voici la lettre de renouvellement signée ce jour », puis sa signature après la formule « bien à toi », doivent ici s'entendre comme la signature de sa part de ce renouvellement et en conséquence

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201711

Cassation

18 octobre 2012

18 octobre 2012

En sa qualité de propriétaire du voilier le CFNS est présumé gardien et donc responsable des dommages subis.

Source officielle
TCOM

Référés

6a0c6bb5cdc6046d4731770e

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

[K], la reprise du voilier « Red Beau Warrior » a été réalisée par l'intermédiaire de la SAS [Localité 2], laquelle se serait vu régler une commission de 10 000 €.

Source officielle
CC

comm

61372450cd5801467741474f

Cassation

14 décembre 2004

14 décembre 2004

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 9 novembre 2001), que la société Constructions mécaniques de Normandie (CMN) a confié à la société Bel la réalisation de travaux concernant la réhabilitation d'un voilier

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C201209

Cassation

24 novembre 2022

24 novembre 2022

[X] a été endommagé par un réchaud à gaz enflammé jeté à la mer depuis son voilier par M. [W], assuré auprès de la société MAIF assurances (la MAIF). 2.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10176

Cassation

28 mars 2018

28 mars 2018

force de vent de 22 noeuds, cette inadaptation du système d'enroulement de la grand-voile par rapport à la taille du voilier, ne relève pas d'un vice inhérent au mât à enrouleur ou au navire et ne constitue

Source officielle