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3 514 résultats pour « Alexandre TESSIER Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372201cd580146773f9704

Cassation

3 novembre 1993

3 novembre 1993

X..., se composait d'articles de joaillerie allemande, intéressant un nombre fort limité de clients ; qu'en considérant que l'absence de fourniture de cette collection en mars 1988 "avait privé, à coup

Source officielle

Page 70 sur 176

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CA

Chambre civile TGI

62ea106141b41fe2e9b5ca9c

Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

Greffier : Madame Alexandra BOCQUILLON, ff. ARRÊT : prononcé publiquement par sa mise à disposition des parties le 22 Juillet 2022.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10084

Cassation

31 janvier 2018

31 janvier 2018

, conseiller, Mme Becker, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la société Nouvelle d'études, d'éditions et de publicité, de la SCP Zribi et Texier

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018259613

Admin. suprême

30 janvier 2008

30 janvier 2008

Alexandre Lallet, Auditeur, - les observations de la SCP Delaporte, Briard, Trichet, avocat de l'ASSOCIATION ORIENTATION ET REEDUCATION DES ENFANTS ET ADOLESCENTS DE LA GIRONDE (OREAG) et de la SCP Lyon-Caen

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-11383

Admin. suprême

23 février 2017

23 février 2017

civil de l’article   6 à des affaires ne portant pas à première vue sur un droit civil mais pouvant avoir des répercussions directes et importantes sur un droit de caractère privé d’un individu ( Alexandre

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

677eda5cb01eea4cf01a65c2

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Alexandre JACQUOT DEMANDEURS Monsieur [W] [P], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Richard WERPIN, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Madame [R] [K] épouse [P], demeurant [Adresse 3] représentée

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68deab206af9fd1f80913147

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[Localité 7], sise [Adresse 2], représentée par son Président actuellement en exercice, Monsieur [S] [M] [Adresse 1] [Adresse 8] [Localité 4] Rep/assistant : Maître Alexandre ALQUIER de la SELARL ALQUIER

Source officielle
TJ

Chambre des référés

697d283fcdc6046d4753c8f0

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

urgences civiles Juge des référés Ordonnance du 09 janvier 2026 MINUTE N° 26/______ N° RG 25/01047 - N° Portalis DB3Q-W-B7J-RGLA PRONONCÉE PAR Carol BIZOUARN, Première vice-présidente, Assistée de Alexandre

Source officielle
TCOM

LUNDI

69a96a62cdc6046d4796c9f5

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Pierre BALLON, Président de Chambre, * Hervé BONNAN, Bertrand LACAMPAGNE, Paul BERNARD, Naima LEURS, Eric GODRON, Alexandre LE HUEC, Juges

Source officielle
CA

Chambre Civile

627a0170dd6bd9057dc56d10

Appel

9 mai 2022

9 mai 2022

CAMEROUN) 6 Les Gauguins 45230 ST HILAIRE LES ANDRESIS ayant tous deux pour avocat postulant Me Cécile BOURGON de la SELARL LAVILLAT-BOURGON du barreau de MONTARGIS et pour avocat plaidant Me Alexandre

Source officielle
TJ

Référés

66a2a9446b28f3ce99fac225

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

PRIZZ INFRASTRUCTURE [Adresse 50] [Localité 34] / FRANCE représentée par Maître Estelle RIGAL-ALEXANDRE de la SELARL BUNCH, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J026 COMPOSITION DE LA JURIDICTION

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

668edbbd2980a82f59dc1f30

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Alexandre JACQUOT DEMANDERESSE S.A.R.L. ATOL, dont le siège social est sis [Adresse 11] représentée par Me Jerry DESANGES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSE S.C.I.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67817e876d34da2cbdcdc148

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

d’EVRY Pôle des urgences civiles Juge des référés Ordonnance du 10 janvier 2025 MINUTE N° 25/______ N° RG 24/01126 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QOH4 PRONONCÉE PAR Elisa VALDOR, Juge, Assistée de Alexandre

Source officielle
TJ

Ch 9 (référés)

67f824a9cf40727a00443222

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

DE [Localité 15] 852 516 798) [Adresse 5] [Adresse 18] [Localité 7] représentée par Maître Xavier D’HELLENCOURT de l’ASSOCIATION CABINET D HELLENCOURT, avocat au barreau d’AMIENS substitué par Me Alexandre

Source officielle
TJ

Chambre des référés

686433ef0bb2f8a66ca6311f

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

d’EVRY Pôle des urgences civiles Juge des référés Ordonnance du 1er Juillet 2025 MINUTE N° 25/______ N° RG 25/00563 - N° Portalis DB3Q-W-B7J-Q3RA PRONONCÉE PAR Elisa VALDOR, Juge, Assistée de Alexandre

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

680b18ce98bcafcb3a63dff9

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

[L] épouse [X], interprète en langue roumaine ; Vu les dispositions des articles L 743-8 et R 743-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; Vu la décision prise de tenir

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67f02fdc02fc178212f8144c

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

urgences civiles Juge des référés Ordonnance du 4 avril 2025 MINUTE N° 25/______ N° RG 24/01152 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QOWX PRONONCÉE PAR Laurent BEN KEMOUN, Premier Vice-président, Assisté de Alexandre

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

67ed8b6fda9e15c5131fdf1e

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Alexandre JACQUOT DEMANDEURS Monsieur [B] [Y], demeurant [Adresse 9] représenté par Me Thierry TROIN, avocat au barreau de NICE Madame [N] [C] épouse [Y], demeurant [Adresse 9] représentée par Me

Source officielle
CA

4e chambre civile

660f94f9a40f8b0008cb74a1

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

social est situé [Adresse 4], représentée par ses dirigeants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit-siége, [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Andie FULACHIER substituant Me Alexandre

Source officielle
CA

4e chambre civile

68f1d5bf0b565ec7590f7c3f

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Sociétés de NIMES, sous le numéro 820 244 036 RCS NIMES, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège, [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Alexandre

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