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1 528 résultats pour « Béatrice ALLAIN Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0324DEC003024711

Admin. suprême

24 mars 2015

24 mars 2015

Il fit la déclaration suivante   : «   Lorsque mon fils est venu pour le mariage de son frère, il allait très bien. Il m’a semblé heureux. Je n’ai pas décelé le moindre problème chez lui.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00478

Cassation

1 mars 2011

1 mars 2011

épouse X... de la convocation en conciliation et indiquant que les arrêts de travail de Isabel Y... épouse X... étaient préjudiciables à l'entreprise dont l'activité était saisonnière et démarrait aux beaux

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2026:0430JUD000131320

Admin. suprême

30 avril 2026

30 avril 2026

Croatia, The European Court of Human Rights (First Section), sitting as a Committee composed of:   Frédéric Krenc , President ,   Davor Derenčinović,   Alain Chablais , judges , and Liv

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6528df8faaebb88318fda688

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

IVP (SEML) [Adresse 2] [Localité 10] N° SIRET : 552 03 2 7 08 Représentée par Me Nicolas GUERRIER de la SCP NICOLAS GUERRIER ET ALAIN DE LANGLE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0208 COMPOSITION

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

616258f2a2370d151415abe9

Appel

3 avril 2014

3 avril 2014

VERSAILLES, toque : 307 INTIMÉE SAS LONLAY'ASSOCIES prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 1] Représentée par Me Alain

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0716JUD005499708

Admin. suprême

16 juillet 2013

16 juillet 2013

L’argent étranger est très beau, très attrayant, très grand. Les temps changent mais les règles du jeu restent les mêmes   : «   paye [et] détruis de l’intérieur   ».

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:0917JUD006243912

Admin. suprême

17 septembre 2020

17 septembre 2020

En fait, son père – en réalité son beau-père – n’avait jamais tiré avec lui, et ni lui ni X ne possédait d’arme ni de permis de détention d’armes à feu à cette époque.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:0630JUD002176812

Admin. suprême

30 juin 2020

30 juin 2020

W.Z. a déclaré que le groupe qu’il représentait allait intenter un recours en justice contre la décision [de conversion des dettes en actions] et qu’il s’attendait à ce que l’UE ne la validât pas, car

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:1122JUD000498207

Admin. suprême

22 novembre 2016

22 novembre 2016

Il considérait que le contenu de certains articles et de certaines images publiés dans le cadre du dossier «   pornographie   » de ce numéro allait à l’encontre du principe de protection de la

Source officielle
CA

Cabinet C

68106d31cda51f39e7a87b36

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

[H] lui avait dit que cela pouvait attendre, puis que sur sa demande expresse il est retourné une seconde fois sur place au mois d'août 2016 avec le beau-frère de M.

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CA

Chambre Sociale

65a0f674383a880008fd0867

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Madame [O] m'a gentiment fait remarquer mon manque d'ambition, ayant plus de deux ans et demi d'ancienneté à mon poste, mon manque de charisme et que je n'avais rien à faire sur un aussi beau magasin,

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CA

Chambre 4-5

68f1d90e9abd0e067a2193f1

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Il fantasmait sur la générosité de la poitrine et la beauté de Mme [CC]. Très rapidement, il l'envahissait d'appels téléphoniques.

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CA

Chambre 4-3

6014f17bb5684f10987c20b8

Appel

29 janvier 2021

29 janvier 2021

Je vous avais demandé avec insistance d'être tôt au bureau, vers 8:00 du matin, car le lendemain la partie adverse allait s'opposer à toute demande de renvoi.

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CA

Cour d'Appel

6253c9b0bd3db21cbdd89078

Appel

12 avril 2007

12 avril 2007

A l'assemblée générale extraordinaire du 1er juin 1993, Jean-Louis de M..., le beau-frère du prévenu, administrateur de société demeurant à JOHANNESBOURG, avait été nommé en remplacement de Georges I..

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2004:1026JUD003364696

Admin. suprême

26 octobre 2004

26 octobre 2004

Statement of Alaattin Çaçan, dated 13 February 1997, taken by the gendarme 35.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1993:0420JUD001432788

Admin. suprême

20 avril 1993

20 avril 1993

Beattie , solicitor. La Cour a entendu en leurs déclarations M. Eadie pour le Gouvernement, M. Marxer pour la Commission et M.

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CA

Chambre civile

68e89651f14914fb075ebdef

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Présidente : Madame Nathalie RAMAGE, présidente de chambre Assesseur : Monsieur Thierry PLUMENAIL, conseiller Assesseur : Madame Claire DONNIZAUX, conseillère Greffière lors des débats : Madame Béatrice

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CA

Chambre sociale

6528df82aaebb88318fda628

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Thibaud SOUBEYRAN, Conseiller, Mme Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de Monsieur Philippe DORCET.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

67f9f3a0a6be9c926c7ca9c1

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

VILLAS SUD CREATION [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Béatrice LAUNOIS-CHAZALON, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions des articles

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

5fddb5955713615cb3af9ea0

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

: PRÉSIDENT DE CHAMBRE Béatrice C... : CONSEILLER Patrick D...

Source officielle

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