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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
6137237fcd5801467740a934
1 mars 2000
1 mars 2000
demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 septembre 1997 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section A), au profit de la société CHR Hansen France, venant aux droits de la société Boll
Source officielleciv1
613723d7cd5801467740edc7
30 janvier 2002
30 janvier 2002
Didier X..., demeurant rue du chemin de la Garrenne, 77120 Mauperthuis, 5 / de la trésorerie principale, dont le siège est ..., 6 / de la trésorerie de Terrasson, dont le siège est boîte postale
Source officielle12e chambre
6528dfdfaaebb88318fda939
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Par courrier du 30 janvier 2017, elle a informé son fournisseur, la société Desjardin et Compagnie, des désordres rencontrés sur les boîtes de caviar.
Source officielle2ème Chambre civile
6438f233a942a604f5e9338d
13 avril 2023
13 avril 2023
la CUMA Saint-Germain-le-Gaillard et son entretien était assuré par la société Jacques Lebaudy A la suite d'une expertise amiable réalisée le 22 mars 2017 ayant révélé un dysfonctionnement de la boîte
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:472883.20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
Sur le pourvoi de l'association Ouvre-boîte : 7.
Source officielle8e Chambre A
6162986e201c88caf8c4e17f
27 septembre 2012
27 septembre 2012
Elle a déclaré également le même jour une créance de 571.735,28 euros au passif de la SNP BOAT SERVICE pour les mêmes raisons.
Source officielleCour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd9320e
10 mars 2016
10 mars 2016
VANCOUVER" et "CONCOURS BOLLE" renseignées dans le moteur de recherches GOOGLE faisaient apparaître l'usage du titre "Concours Bollé - -J.O.
Source officiellecomm
6079d3769ba5988459c5973a
22 décembre 1981
22 décembre 1981
CONDAMNER LA "BANQUE REGIONALE D'ESCOMPTE ET DE DEPOTS" (LA BRED) A REMBOURSER AUX SOCIETES "CONTACT OFFICE" ET "CONTACT INDUSTRIE" (LES SOCIETES) LE MONTANT DE 27 CHEQUES QU'ELLE AVAIT DEPOSES DANS UNE BOITE
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300503
29 avril 2009
29 avril 2009
X..., locataire d'un appartement, dépendant d'un immeuble propriété de la société Generali Vie (la société), a obtenu la condamnation sous astreinte de la bailleresse à procéder à l'installation de boîtes
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd9009a
14 décembre 2012
14 décembre 2012
Des problèmes de fonctionnement de la boîte de vitesse sont apparus et ont été dénoncés par la SARL TIM au garage GALAFE, puis au constructeur.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2007:225
19 avril 2007
19 avril 2007
Conclusiones del Abogado General Bot presentadas el 19 de abril de 2007.#Comisión de las Comunidades Europeas contra República Helénica.
Source officielle2e Chambre
6033963a586d524b3581b5a9
18 mai 2017
18 mai 2017
Sur les demandes présentées par la société WAUQUIEZ BOATS.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO01007
16 octobre 2012
16 octobre 2012
en bout et que la qualité de commissionnaire de transport ne résulte pas, pour celui qui a été chargé de l'acheminement d'une marchandise de bout en bout, du seul fait qu'il s'est substitué un tiers dans
Source officielle3ème chambre A
68df5d6d4a4e15bf2fe4f9c8
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Elle précise que la régie lui a confirmé que cette boîte n'était pas attribuée, ce qu'a pu constater Me [T], commissaire de justice, le 11 mars 2025, qui a procédé à l'ouverture de cette boîte aux lettres
Source officielleCour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4cb
12 septembre 2007
12 septembre 2007
Le couvercle est de forme également convexe parallèle à la base de la boîte.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101190
28 octobre 2015
28 octobre 2015
de transfert, du volant moteur et de la boîte de vitesse, que le volant moteur est hors d'usage ; il note que la détérioration des cannelures du disque d'embrayage et de l'arbre d'entrée de la boîte de
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201277
10 septembre 2015
10 septembre 2015
contractuelle de 2 ans du constructeur ; que le véhicule est tombé en panne le 21 janvier 2009 à raison d'un vice caché antérieur à la vente résidant dans un défaut d'assemblage à sec des carters de la boîte
Source officiellecomm
613723cdcd5801467740e5f2
27 novembre 2001
27 novembre 2001
A..., demeurant ..., pris ès qualités de liquidateur de la liquidation judiciaire de la société civile immobilière (SCI) La Bole, 4 / de la société Profidis, dont le siège social est ..., 5 / de
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
60331f3dc12c2790d5ed6666
22 septembre 2017
22 septembre 2017
[P] [X] un studio (lot n° 22) dans la résidence le Moulin de Boly, [Adresse 7] au prix de 104.350 € TVA incluse.
Source officielleciv1
6137246ccd58014677415603
18 janvier 2005
18 janvier 2005
juridique consistant en la constitution d'une SCI, en l'acquisition d'une partie de ce terrain par cette société civile immobilière et de l'autre partie par la société Dehestru, devenue la société La Boîte
Source officiellePage 70 sur 1679