[J], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° M 21-19.069 contre l'arrêt rendu le 27 mai 2021 par la cour d'appel de Papeete (chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société [O]-Chin

[M] et dirigée par lui, a pour activité la distribution de chaînes par satellite et la commercialisation de bouquets de chaînes de télévision par satellite sur le territoire de l'océan indien ( Ile de

[R] [G] ayant refusé de prendre son poste de travail en Chine du 2 au 10 mai 2013, sa demande en paiement des salaires sur cette période doit être rejetée.

X..., ont estimé que pour ce qui concerne la cale n° 1, l'eau de mer avait pénétré par le système d'ancrage du navire, la porte d'accès au compartiment bâbord du puits aux chaînes étant restée ouverte

[F] [E] ne démontrent pas la persistance de la présence de la chaine, de l'entrave apportée à leur accès à la parcelle sur laquelle la maison a été édifiée, et des troubles du voisinage.

' (la Cour de cassation a lu 'la formation de la chaîne') et 'n'ouvrent (n'ouvre) pas droit à des espaces publicitaires'.

Il soutient que : - les services de l'Etat ont commis plusieurs fautes dans la mise en œuvre de la chaine de commandement des forces de l'ordre présentes à proximité de la salle du Bataclan ;

pénale " ; Attendu que, répondant aux conclusions du prévenu qui excipait de sa bonne foi, la cour d'appel relève que X... a admis se douter que les marchandises litigieuses étaient fabriquées en Chine

Y..., ressortissant de la République populaire de Chine, se prévaut de ce qu'il est entré sur le territoire français en 1991 et de ce que ses deux soeurs y séjourneraient dans des conditions régulières

C..., la SELARL Centre havrais d’imagerie nucléaire (CHIN) venant aux droits de la SCM CHIN, et la société de fait « C... et E... », représentés par la SCP Nicolas Boullez, demandent à la cour : 1°

Il conclut que le pignon n'est pas assez chainé, qu'il manque le chainage des rampants ainsi que le chainage de ceinture basse des pignons, que le meneau à droite de la porte n'est pas correctement armé

publiques ; Considérant, en premier lieu, que la société soutient que, si l'article 33 de la loi du 5 mars 2009 prévoyait la suppression de toute publicité entre six heures et vingt heures sur les chaînes

Son contenu portait sur des irrégularités qui auraient été commises dans le cadre d’un appel d’offres lancé par la chaîne TRT.

de production, que le canard s'était décroché de la chaîne et qu'il avait alors été projeté contre la barrière de sécurité située derrière lui.

productions, que la société Salaisons du Mâconnais (la société SM), a commandé à la société Jacques Brechette et compagnie manutention continue devenue JBC industrie (société JBC) la réalisation d'une chaîne

J Chine a décidé de nommer la société DIP SAS située à Marseille en France comme l'importateur exclusif de Keeway et des véhicules Benelli en France ».

un fonds d'investissement français, il s'est rapproché de l'autorité de surveillance néerlandaise pour obtenir une attestation qu'il transmettra au tribunal dès réception ; - afin de compléter la chaîne

X... étaient propriétaires des parcelles 152 et 153 divisées selon une ligne horizontale, que les parties ne produisaient pas les titres qui permettraient de vérifier la chaîne des mutations des parcelles