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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2216780_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
au titre des frais exposés dans l'instance par l'association SOS patinoire de Colombes. 14.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2114456_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
J et autres ; - et les observations de Me Safatian, représentant la commune de Bois-Colombes. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007809389
9 novembre 1992
9 novembre 1992
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 17 février 1988 et 12 avril 1988 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le BUREAU D'AIDE SOCIALE DE COLOMIERS
Source officiellesoc
6079b1fa9ba5988459c54b51
12 mars 1970
12 mars 1970
SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS DE LA VIOLATION DE L'ARTICLE 23 DU LIVRE 1ER DU CODE DU TRAVAIL, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE LE COMITE D'ETABLISSEMENT KLEBER-COLOMBES DE L'USINE DE CAUDEBEC-LES-ELBEUF
Source officielle7ème chambre
CETAT:CETATEXT000037461591
3 octobre 2018
3 octobre 2018
A...et de la société Colot.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL00951_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme A B a demandé au tribunal administratif de Toulouse de condamner le centre communal d'action sociale de Colomiers à lui verser la
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110334
24 mai 2017
24 mai 2017
société à responsabilité limitée, dont le siège est [...], contre un arrêt rendu le 19 mars 2015 par la cour d'appel d'[...] chambre A), dans le litige l'opposant à la société Les Terrasses de Colomars
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300966
8 septembre 2010
8 septembre 2010
, par l'assemblée générale des copropriétaires, d'une résolution envisageant la conclusion d'une transaction, caractérisait une renonciation, par M. et Mme Y..., à leurs droits de voir supprimer la colonne
Source officielleService des référés
678037959c3ba90f51dc6558
9 janvier 2025
9 janvier 2025
ACTE IARD, es qualité d’assureur de COLOMB ETUDES BETON ARME, S.A.R.L.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2510670_20250716
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Article 2 : Les conclusions présentées par la commune de Colombes au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleciv1
60794bf39ba5988459c44530
2 juin 1981
2 juin 1981
SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, LE 14 JUILLET 1976, CENT VINGT-HUIT ENFANTS FAISANT PARTIE DE LA COLONIE DE VACANCES DE CORCELLES, GEREE
Source officielle6ème Chambre
DTA_2114678_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
La requête a été communiquée à la commune de Colombes qui n'a pas produit de mémoire.
Source officielle5ème chambre
DCA_21VE03004_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
La commune de La Garenne-Colombes doit, par suite, être regardée comme n'ayant pas, à cette date, exécuté cet arrêt.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2307139_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
53 rue des Bourguignons à Bois-Colombes.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02553
6 décembre 2011
6 décembre 2011
X..., étant constaté que Mme Z... n'atteste pas pour le compte de Marie-Colombe X... ; que le fait que la Fondation reconnaisse dans une lettre du 27 février 2007 que Marie-Colombe X... était candidate
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300944
7 septembre 2011
7 septembre 2011
d'un terrain nécessitant une stabilisation avant la construction d'un immeuble, a conclu avec la société Keller fondations spéciales (la société Keller) un marché à forfait pour la réalisation de colonnes
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:468620.20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Poulet-Odent, avocat de la commune de Colomiers ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2105959_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Par mémoire enregistré le 12 octobre 2023, la commune de Colomars a déclaré se désister de l'ensemble des conclusions de sa requête. Ce désistement est pur et simple.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
67f8a8a0a5ae27812390deaf
10 avril 2025
10 avril 2025
La saisie a été dénoncée à la société Colonies par acte du 15 décembre 2023. Le 22 décembre 2023, la Sci Générale a notifié à la société Colonies la résiliation du mandat de gestion.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01199
10 mai 2012
10 mai 2012
et Bois-Colombes, sur les ordinateurs se trouvant dans le bureau de M.
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