juges s'étaient prononcés pour juger insuffisant l'accès à la voie publique par l'immeuble n° 11 et que les époux Y... avaient fait leurs en concluant à la confirmation du jugement, à savoir que l'escalier

la portée de l'acte de vente du 8 octobre 1975, qu'en l'absence d'indication relative à l'appentis litigieux dans les autres actes, les époux Y..., pour établir leur droit de propriété sur la cage d'escalier

Il soutient que : - la responsabilité du préfet du département la Gironde est engagée en raison du défaut d’entretien normal des escaliers du lycée Montaigne à Bordeaux, qui étaient inondés d’eau et

e) Sur les désordres affectant les escaliers métalliques Concernant les escaliers métalliques du lot n° 3, l'expert judiciaire a constaté qu'ils n'étaient pas posés d'aplomb (page 44).

la notice descriptive, de garde-corps pour l'escalier extérieur d’accès à la porte d’entrée de la maison ni pour l’escalier intérieur de la maison et estiment qu'il s'agit d'une erreur grave de conception

, aurait poursuivi sa chute dans les escaliers du 3e.

au deuxième étage, l'autre en demi-plancher supérieur communiquant entre elles par un escalier intérieur, avec accès également à la pièce supérieure par un escalier extérieur.

Il a relevé que le plan annexé aux actes de vente séparait les deux parcelles par une ligne FF'coupant curieusement la cage d'escalier du bâtiment du 192 rue de Vaugirard (« il est étonnant de constater

B... conclut en ces termes : « Tous ces éléments analysés peuvent se résumer ainsi : 4 non conformités par rapport aux pièces contractuelles, 9 malfaçons dont 2 importantes visant l'escalier intérieur

comme liquidateur ; qu'en 1998, cette dernière société a fait réaliser des travaux d'aménagement des locaux par la société Rec, chargée du " gros oeuvre, carrelage, trémie escalier " assurée auprès de

LA PARTIE SUPERIEURE DU PAVILLON EN UTILISANT UNEECHELLE DE CHANTIER DONT LES PIEDS REPOSAIENT SUR UNE PETITE PLATE-FORME DU REZ DE CHAUSSEE DOMINANT UNE TREMIE DESTINEE A L'ESCALIER CONDUISANT A LA CAVE

du groupement de soutien de la base de défense de Chergourg-en-Cotentin, a déclaré un accident de service concernant une atteinte à sa cheville survenue le 1er juin 2023 alors qu'il descendait les escaliers

soumise, le 12 octobre 1983, à une visite médicale qui a motivé l'établissement par le médecin du travail d'une fiche ainsi rédigée "Apte sous réserve d'éviter les montées et descentes répétées des escaliers

relevé que l'embrasement des déchets se trouvant au sous-sol, dû au défaut d'entretien de l'immeuble, avait dégagé une épaisse fumée noire qui s'était propagée jusqu'au septième étage par la cage d'escalier

-la décision du CHU de Nîmes (site du Grau-du-Roi) porte une atteinte directe au droit à la vie et à l'intégrité physique de la patiente en raison de l’inadaptation de son domicile qui comporte un escalier

l'escalier.

des faits constitue un manquement à ce devoir, - le syndic de copropriété a failli à ses obligations de diverses manières : défaut de cadenassage et mauvaise fixation de l’échelle qui conduit de l’escalier

des copropriétaires de l'immeub1e sis [Adresse 6] à Paris 12ème a assigné la SCI Cohava aux fins d'obtenir sa condamnation à : - reboucher la trémie réalisée dans le lot n°1 pour le passage d'un escalier

[J] « à procéder à ses frais à la remise en état des lieux par comblement de la trémie, suppression de l'escalier menant du rez-de-chaussée au sous-sol et remise en état des caves pour qu'elles soient

et s'est fait mal à la jambe gauche derrière le mollet, - objet dont le contact a blessé la victime : escalier, - siège des lésions : jambe mollet gauche, - nature des lésions : douleur, - horaires