Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bonmati ; - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique ; - et les observations de Me Osorio, pour la requérante.

Quaglierini, rapporteur ; - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique ; - et les observations de Me Gobillot, représentant Mme B, et celles de Me Lhotelier, représentant la commune du Plan

Robert Y..., demeurant ... à Faches Thumesnil (Nord), défendeur à la cassation LA COUR, en l'audience publique du 17 mars 1988, où étaient présents : M.

Véronique PARAISO, avocat au barreau de ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL : LORS DES DEBATS : En chambre du conseil, le 2 juin 2025 Juge aux affaires familiales : Géraldine GUEHO Greffier : Aurélie FACHE

Foucqueteau et Faucie, conseillers ; Qu'à l'audience du 15 décembre 1986, à laquelle l'arrêt a été rendu, ladite cour d'appel était composée de M. Dernoncourt, président et de MM.

] [Adresse 4], [Adresse 7] [Localité 6] Représentant : Me Linda FIRANE, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 670 N° du dossier E[Immatriculation 1] Représentant : Me Alexis FACHE

le mémoire complémentaire, enregistrés les 28 février et 30 mai 2011 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société Verpa, dont le siège est 485, rue du Général Leclerc à Faches-Thumesnil

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Association Agora AMPS, ... à Faches Thumesnil (Nord), en cassation d'un jugement

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Henriette Y..., née X..., demeurant à Faches

Il ressort des pièces du dossier qu'à la suite d'une infraction au code de la route, consistant dans le non-respect des distances de sécurité, constatée le 2 avril 2019 à 20h49 à Fâches-Thumesnil, M.

A C B, représenté par Me Fache, demande au juge des référés du Tribunal statuant sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative d'ordonner la suspension de l'exécution de la décision

A B, représenté par Me Fauck demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de la

[V] ayant dans un deuxième temps fauché M.

représentés par la SELARL LOUZIER-FAUCHE-CAUCHOIS La Compagnie d'Assurances LE SOU MEDICAL, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est 10 Cours de Valmy-92800 PUTEAUX

Copie exécutoire : Me Alexis FACHE Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS 10 ème CHAMBRE JUGEMENT

Me Agnès PANNIER, avocat au barreau de ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL : LORS DES DEBATS : En chambre du conseil, le 2 juin 2025 Juge aux affaires familiales : Géraldine GUEHO Greffier : Aurélie FACHE

le 22 janvier 2001 Monsieur Jean Pierre Z... demeurant 62 rue Henri Peters 59520 MARQUETTE Assigné à domicile le 26 janvier 2001 Réassigné le 7 mars 2001 Monsieur Gilles Y... demeurant 1 Bis rue de Fâches

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 juin 2022, Mme G A, représentée par la SELARL Nicolas Fauck - Avocats et Associés (Me Fauck), demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté

. : demande relative à la faute inexcusable de l’employeur Not. aux parties (LR) : CC [D] [V] CC S.A.R.L. [13] CC [11] CC Me Baptiste FAUCHER CC EXPERT Copie dossier le Tribunal JUDICIAIRE

d'évènements, scénographie et demeurant précédemment [Adresse 5] à [Localité 3] (Vendée) et actuellement [Adresse 6] à [Localité 4] (Charente-Maritime) ; Défenderesse représentée par le Cabinet d'Avocat NOEL FAUCHER