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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-6
68e899f360ca52a2831c022c
9 octobre 2025
9 octobre 2025
VERSO HEALTHCARE Société MUTUELLE UNEO Société AIX LASER VISION opie exécutoire délivrée le : à : - Me Isabelle FICI - Me Agnès ERMENEUX - Me Céline VERGELONI - Me Romain CHERFILS
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
642e75b38b510604f5bc1da2
5 avril 2023
5 avril 2023
Un rapport a été présenté à l'audience par Mme Isabelle DOUILLET, présidente, dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile.
Source officielle17e chambre
642e76118b510604f5bc2049
5 avril 2023
5 avril 2023
Jugement rendu le 19 février 2021 par le Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de CERGY PONTOISE Section : AD N° RG : F 19/00050 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6440d81de704a005d1ed70bf
19 avril 2023
19 avril 2023
En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Mars 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6438f31fa942a604f5e9375b
12 avril 2023
12 avril 2023
Ces magistrates ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de: Madame Isabelle DOUILLET, Présidente de chambre Madame Françoise BARUTEL, Conseillère Madame Déborah BOHEE
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
63e1fa4ba8956c05dec7128a
25 janvier 2023
25 janvier 2023
l'article 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 novembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Déborah BOHÉE, conseillère et Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
63e49fd35a87f705dec49dda
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Isabelle DOUILLET, présidente de chambre Madame Brigitte CHOKRON, magistrat honoraire exerçant des fonctions
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6711faf37603bf88a1884b27
17 octobre 2024
17 octobre 2024
du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Septembre 2024, en audience publique, les avocats ne s'étant pas opposés à la composition non collégiale de la formation, devant Madame Isabelle
Source officielleChambre 2 A
6868b5259508abe8512046b0
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Isabelle DIEPENBROEK, présidente de chambre, Madame Murielle ROBERT-NICOUD, conseillère Madame Nathalie
Source officielleChambre civile 1-6
6780b7a634dc79f9f0614fba
9 janvier 2025
9 janvier 2025
EXPRO, JCP de NANTERRE N° RG : 19/04940 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 09.01.2025 à : Me Isabelle DELORME-MUNIGLIA de la SCP COURTAIGNE AVOCATS, avocat au barreau
Source officielle1ère chambre
6780bad3f25437b69df75a8e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
chambre ARRÊT DU 09 JANVIER 2025 Décision déférée à la cour : jugement du tribunal judiciaire d'Avignon en date du 12 décembre 2022, N°20/01805 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Isabelle
Source officielleChambre 2 A
65336ae4bb40ec8318f31c74
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Isabelle DIEPENBROEK, Présidente de chambre Madame Myriam DENORT, Conseillère Madame Nathalie HERY,
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
5fca6ac7a412fe550e65b727
22 octobre 2020
22 octobre 2020
COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 22 OCTOBRE 2020 (Rédacteur : Madame Isabelle LOUWERSE, Conseiller) F N° RG 17/06473 - N° Portalis
Source officielleChambre 1-3
5fda8fbe65ddfe1f86948c24
20 juin 2019
20 juin 2019
ROCH SCI SCI PALIMUR Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS -MAF- SARL [Personne physico-morale 1] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Elie MUSACCHIA Me Joseph MAGNAN Me Isabelle
Source officielle1re chambre 1re section
6034838a2d821571205289d0
24 novembre 2016
24 novembre 2016
Chambre : 01 N° Section : N° RG : 11/01174 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : - Me Bertrand ROL de l'AARPI JRF AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES Me Isabelle
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
5fdab0bca9a76941d9aa7b28
5 juin 2019
5 juin 2019
barreau de PARIS, toque : B0214 INTIME ET APPELANT INCIDENT Monsieur [C] [M] [Adresse 9] [Adresse 2] né le [Date naissance 21] 1952 à [Localité 14] (Liban) Représenté et assisté par Me Isabelle
Source officielleChambre 2 A
63119d5e6f0d304f138e5dff
1 septembre 2022
1 septembre 2022
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 Février 2022, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Isabelle DIEPENBROEK, Présidente de chambre Madame Catherine GARCZYNSKI
Source officielle1ère Chambre
63be62d913ef607c90ab636c
10 janvier 2023
10 janvier 2023
ENTREPRISE ROINE PARTIES EN CAUSE : Monsieur [Z], [V] [C] [J] né le 10 Octobre 1965 à [Localité 5] de nationalité française, demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Isabelle GRILLON de
Source officielle3ème chambre famille
69735eb4cdc6046d47693e66
21 janvier 2026
21 janvier 2026
DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 3ème chambre famille ARRÊT DU 21 JANVIER 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Agnès CLAIR- LE MONNYER, Présidente de Chambre, Mme Isabelle
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
68cb9364cec9e28b92f668bb
14 janvier 2025
14 janvier 2025
- mis en délibéré au 14 Janvier 2025 : - signé par Monsieur Jean-Paul Besson, Premier Président de chambre et par Madame Isabelle-Fleur SODIE, Greffière.
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