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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2306860_20230828
28 août 2023
28 août 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 11 et 23 août 2023, l'association L'Echo de Roche Corbière, M. G I, M.
Source officielleChambre sociale 4-6
68676118c173dff6a79336b6
3 juillet 2025
3 juillet 2025
La société Roche a présenté au comité central d'entreprise un projet dénommé France transformation ayant pour objet de mettre en place une nouvelle organisation des réseaux Roche Sas.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301216
5 novembre 2015
5 novembre 2015
Cet ensemble immobilier est contigu, côté ouest, à des rochers surplombant la vallée.
Source officielleTrib. de Commerce
69aeb331cdc6046d4708046a
4 juillet 2025
4 juillet 2025
du 4 juillet 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Jean-Pierre CREST, Président, qui a fait rapport à - Monsieur Michel LESBROS, Juge, - Monsieur Eric FERRARO, Juge, assistés de : - Madame Marjorie ROCHE
Source officielle1ère Chambre
642e75ea8b510604f5bc1f54
4 avril 2023
4 avril 2023
Par jugement du 11 octobre 2022 , le tribunal de commerce de La Roche sur Yon a statué comme suit : ' -dit et juge la clause attributive de juridiction désignant le Tribunal de commerce de LA ROCHE-SUR-YON
Source officielleCour d'Appel
6253c926bd3db21cbdd87656
28 juin 2005
28 juin 2005
En 2002, la société ROCH DISTRIBUTION a succédé à la société SHOPI dans l'exploitation de ce magasin.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b872
20 février 2008
20 février 2008
ARRÊT No R.G : 03/01282 SNC CHOLET ENROBES C/ SNC CARRIÈRE DE LA ROCHE ATARD RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2501502_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
Par la présente requête, le GAEC des deux Roches demande au tribunal la suspension de ces décisions.
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000031281210
21 septembre 2015
21 septembre 2015
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés les 20 août et 15 septembre 2015 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, la société Roche SAS demande au juge
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01294
10 juillet 2013
10 juillet 2013
gérante, s'est vu confier par contrat de gérance libre l'exploitation d'un fonds de commerce de vente de produits de beauté, d'hygiène et de soins esthétiques sous le nom « Institut de beauté Yves Rocher
Source officielle3ème chambre
DTA_2101017_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Par suite, les conclusions à fin de décharge de l'hôpital privé Toulon-Hyères Saint-Roch doivent être rejetées.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY01100_20230802
2 août 2023
2 août 2023
Article 4 : Les conclusions de la commune de La-Roche-de-Glun et de la SCI MB présentées au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2401309_20240408
8 avril 2024
8 avril 2024
C D ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Maen Roch la somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle3e Chambre B
61630e57da3e3d3066036817
2 février 2012
2 février 2012
[O] Mandataires Judiciaires représentée par Me [J] [O] pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la SARL THEOS AZUR anciennement dénommée SCI LES HAUTES ROCHES (RCS NICE 349 195 392) sise [Adresse
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93cc1
6 juillet 2017
6 juillet 2017
et du prononcé, de Inès BELLIN, greffier, avons rendu le six juillet deux mille dix sept l'ordonnance suivante, sur appel formé contre une ordonnance du juge des libertés et de la détention de LA ROCHE
Source officielle1ère Chambre
DCA_25NT00929_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
- et les observations de Me Poirrier -Jouan représentant la SARL les Joncs du Roch. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300564_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
E ; 2°) d'enjoindre au maire de Roche-lez-Beaupré de dresser un procès-verbal d'infraction aux règles d'urbanisme à l'encontre de M.
Source officielle7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000027656268
3 juillet 2013
3 juillet 2013
Considérant qu'il résulte de ce qui précède que le pourvoi incident de la commune de La Roche-Chalais doit être rejeté ; Sur la requête aux fins de sursis à exécution : 11.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f68
7 février 2007
7 février 2007
Elles ont contesté la compétence territoriale du Tribunal de Commerce de LA ROCHE SUR YON.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300173
4 février 2014
4 février 2014
; qu'il est constant qu'aucun des désordres constatés par l'expert (éboulis de pierres sur le plancher de l'étage de la grange et décollement d'une partie de la poutraison qui ne repose plus sur le rocher
Source officiellePage 70 sur 1267