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1 549 résultats pour « Mélanie MASSIF »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Chambre 1

DTA_2203789_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Elle produit une étude géotechnique réalisée en 2020 faisant état d'une insuffisance mécanique du sol d'assise due à une circulation anarchique des eaux et préconisant une surveillance des réseaux humides

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA01146_20251127

Admin. Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

janvier 2017 ; le code de l’environnement ; le code des relations entre le public et l'administration ; le décret n° 2014-450 du 2 mai 2014 ; l’arrêté du 23 avril 2007 modifié fixant la liste des mammifères

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24TL02659_20251106

Admin. Appel

6 novembre 2025

6 novembre 2025

1°) d’annuler l’arrêté du 9 juin 2020 de la préfète de l’Aude relatif à l’exploitation, par la société Saint-Polycarpe Energies, d’une installation de production d’électricité utilisant l’énergie mécanique

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23PA03881_20250903

Admin. Appel

3 septembre 2025

3 septembre 2025

La fiche « Pesticides en mélange dans les rivières : des risques écotoxiques élevés », publiée en 2019 sur le site du ministère, conclut que « 29 des 55 bassins versants [du pays] montrent plus de 80 %

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300609

Cassation

21 juin 2018

21 juin 2018

Semada , devenue Ita ingénierie (la société Ita), maître d'oeuvre, la société SMAC Acieroïd pour l'étanchéité à base d'asphalte, la société Buhler MIAG (la société Buhler) pour le lot « manutention mécanique

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

60330c1e29a7297e4cdc6cc3

Appel

11 octobre 2017

11 octobre 2017

05490) Décisions déférées à la Cour : Jugements du 05 Juillet 2013 et du 22 Février 2016 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 20120021648 et n° 2010021648 APPELANTE SA CONSTRUCTIONS MECANIQUES

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2112304_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

plusieurs des arbres qui composent une allée ou un alignement d'arbres le long des voies de communication est interdit, sauf si l'abattage ou l'atteinte est nécessaire pour des motifs sanitaires, mécaniques

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24NT01693_20250404

Admin. Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

Cet ouvrage, qui se présente sous la forme d'un bassin aérien, sera pourvu de pentes intérieures et extérieures, d'un chemin d'accès en mélange " terre-pierres " pour accéder aux ouvrages et au poste de

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102663_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Il résulte de l'instruction que l'étude de l'état initial identifie et localise toutes les espèces d'oiseaux, d'amphibiens et de reptiles, de chiroptères, de mammifère terrestres et d'insectes présentes

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

68681f144965b5d9df31740a

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Une nouvelle hospitalisation a eu lieu le 30 avril suivant à l'hôpital privé de [15] en raison d'apports alimentaires insuffisants lié à des angoisses massives et une impossibilité à s'alimenter.

Source officielle
CA

3ème chambre

6871eceb542d85a267f3c673

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

La compagnie d'assurance MACIF Sud-Ouest a fait procéder à une expertise de M. [O] [U] par le Dr [R] [L], qui a rendu son rapport le 05 septembre 2008.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

68f9b6c70a84a5e5f0016793

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

le Conseil de Prud'hommes - formation de départage de Nanterre Section : E N° RG : F15/02268 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Clara GANDIN Me Angéline BARBET-MASSIN

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA01419_20251113

Admin. Appel

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Le système de protection des espèces résultant des dispositions citées ci-dessus, qui concerne les espèces de mammifères terrestres, d’oiseaux, d’amphibiens ou de reptiles figurant sur les listes fixées

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00851

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain ; biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel ; sirop de mélasse

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20NC02164_20231116

Admin. Appel

16 novembre 2023

16 novembre 2023

du 20 mars 2014 ; - le code de l'environnement ; - le décret n° 2014-450 du 2 mai 2014 ; - le décret n° 2016-1110 du 11 août 2016 ; - l'arrêté du 23 avril 2007 modifié fixant la liste des mammifères

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00707_20230704

Admin. Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Tel est, notamment, le cas des " installations terrestres de production d'électricité à partir de l'énergie mécanique du vent et regroupant un ou plusieurs aérogénérateurs, dont un au moins doté d'un mât

Source officielle
CA

5e chambre civile

6979deeecdc6046d47f64b1b

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

[J] [I], au contradictoire de la société Maif, assureur des époux [R], du syndicat des copropriétaires de l'immeuble du [Adresse 3], de son assureur, la société Gan Assurance, et de M. [Z] [P].

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6629f36bdc6faf0009588963

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

- signé par Vincent BRAUD, président, et par Mélanie THOMAS, greffier, présent lors de la mise à disposition.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

625bae5c44cde4277d1bd572

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

[L] [C], ingénieur mécanique (pièce 27) : « Durant ma carrière chez AMTPL en tant que responsable maintenance, j'ai pu observer des dysfonctionnements englobant des méthodes de management du DG [Y] [G]

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

68f1d9049abd0e067a219333

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

et étendue avec les mêmes prescriptions de surveillance journalière des travaux et pour le périmètre d'extension la nécessité de réaliser les sondages sur la zone avec les tests de caractérisation mécanique

Source officielle

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