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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6864bea9f8541312a816c4da
1 juillet 2025
APPELANT : Monsieur [N] [Z] [Adresse 6] [Localité 2]/FRANCE ayant pour avocat postulant Me Christine ALBINET, avocat au barreau de DEUX-SEVRES et pour avocat plaidant Me Jean-Michel GRANGUILLOTTE
2ème chambre
DCA_23TL02935_20251202
2 décembre 2025
de son bassin ; ce médecin l’a en outre laissé marcher au lendemain de l’opération et pendant trois jours avant de s’apercevoir de la fracture du bassin et de suspendre la marche pendant six semaines,
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2003:0916DEC004070898
16 septembre 2003
The medical evidence called at the trial was that the injuries (17 stab wounds and four fractures) had so damaged his muscles and bone that fatty material had entered into his blood stream and led to embolisms
JEX
669ff95fd9953d09165c44b2
23 juillet 2024
social est sis [Adresse 3], représenté par son gérant Monsieur [L] [S] Représentée par Me HASCOET, avocat de la SELARL HAUSSMANN KAINIC HASCOËT HELAIN, avocats au Barreau de l’ESSONNE Substitué par Me Michael
ECLI:CE:ECHR:2003:0916DEC004429998
Cour d'Appel
6253ca5fbd3db21cbdd8ada9
27 mars 2008
DENIS DE L' HÔTEL envoie un courriel, le 10 mars 2006, à Monsieur A... directeur général adjoint de la Banque, où il précise : «... je vous confirme que le 3 février 2006, nous avons rencontré avec Michel
6253cc6cbd3db21cbdd90100
11 janvier 2013
comparante en personne Michaël X... né le 14 Décembre 2003 non comparant APPELANT Monsieur Jean-Jacques X... ...
1ère chambre civile
69d5eb87cdc6046d477bd26d
7 avril 2026
de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 FEVRIER 2026, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par le même article, devant la cour composée de : Mme Michelle
1ère CHAMBRE CIVILE
6787525bfc8e837eda8a628a
14 janvier 2025
06177) suivant déclaration d'appel du 02 novembre 2021 APPELANT : [P] [A] né le [Date naissance 4] 1988 à [Localité 10] de nationalité Française, demeurant [Adresse 8] Représenté par Me Michel
Chambre civile 1-3
67f8a23940b8f5486fedd95b
10 avril 2025
le 17 Février 2022 par le Tribunal judiciaire de NANTERRE N° Chambre : 02 N° RG : 18/09217 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Franck LAFON Me Michèle
Référés
660e43110740db0008fa9439
3 avril 2024
- signée par Mme Michelle TORRECILLAS, présidente de chambre, désignée par ordonnance de M. le premier président et par M.
6e Chambre C
603355d980fbb106d76c045a
6 juillet 2017
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Michèle CUTAJAR, conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
5e Chambre
5fd982c8dcfa1671ec067c42
16 janvier 2020
YVELINES Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 26 Avril 2018 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de VERSAILLES N° RG : 17-00275/V Copies exécutoires délivrées à : la SCP MICHEL
1ère chambre civile B
6162da6fdda066944ee0e842
20 novembre 2012
FICAGNA, conseiller assistés pendant les débats de Frédérique JANKOV, greffier A l'audience, Michel FICAGNA a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
6253cdc8bd3db21cbdd94740
10 septembre 2019
JD No RG 17/01442 - No Portalis DBVM-V-B7B-I6CK No Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : la SCP MICHEL
civ2
ECLI:FR:CCASS:2009:C202001
10 décembre 2009
.. de nature à remettre en cause l'exactitude de ces déclarations sur l'exposition au risque lors de travaux d'isolation et de découpe de matériaux contenant de l'amiante ; Que l'animateur sécurité Michel
5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03184_20241024
24 octobre 2024
B affirme qu'il a subi des agressions physiques en Géorgie lui ayant causé des traumatismes crâniens et des fractures au niveau du bassin pour lesquels il a été hospitalisé.
Monsieur Pascal Xc/Monsieur Rolland Y
6253cd19bd3db21cbdd92404
13 mai 2015
09/ 03690) suivant déclaration d'appel du 13 juin 2013, APPELANT : Monsieur Pascal X..., né le 25 Avril 1969 à BEGLES (33130), de nationalité Française, demeurant ..., représenté par Maître Michel
2ème chambre section B
64a8ff6403029105dbedc21e
7 juillet 2023
GUILLON, avocat au barreau d'ARDECHE INTIMÉES : Madame [N] [L] [H] [S] épouse [W] née le 31 Décembre 1949 à [Localité 15] [Adresse 16] [Localité 10] - GRECE ayant pour avocat Me Jean michel
Chambre 2-4
651e5311a81daa831884f395
4 octobre 2023
La Cour était composée de : Madame Michèle JAILLET, Présidente Madame Nathalie BOUTARD, Conseillère Madame Pascale BOYER, Conseillère, qui en ont délibéré.
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