Épreuve facultative - arts appliqués et cultures artistiques Arrêté du 26 juin 2002 fixant le programme d'enseignement des arts appliqués et cultures artistiques pour les certificats d'aptitude professionnelle.

Article Annexe II - III. Maquette unique

—

conseil thérapeutique, la maîtrise des nouvelles technologies incluant les " omiques " et le traitement des données dites " big data ", les besoins de formation en termes de gestion, management, démarche qualité et accréditation et de formations facultatives

Article R344-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 84 > 20

Code de la route

stipulations contractuelles, cette autorité indemnise les frais énumérés au III dans les cas suivants : 1° Le propriétaire du véhicule mis en fourrière s'avère inconnu, introuvable ou insolvable ; 2° La procédure ou la prescription de mise en fourrière est annulée

Article Annexe

—

artistiques : Dans le cadre des voies générale et technologique, l'enseignement de l'histoire des arts entre en complémentarité avec les différents enseignements artistiques et culturels, en particulier avec celui d'histoire des arts (obligatoire ou facultatif

LEGIARTI000024744653

—

employeur, qui correspondent aux prestations sociales obligatoires versées directement par l'Etat à ses agents, celui- ci ne cotisant pas aux caisses de sécurité sociale ; · les autres charges sociales, qui correspondent aux prestations sociales facultatives

LEGIARTI000024751070

—

employeur, qui correspondent aux prestations sociales obligatoires versées directement par l'Etat à ses agents, celui- ci ne cotisant pas aux caisses de sécurité sociale ; les autres charges sociales, qui correspondent aux prestations sociales facultatives

Article Annexe I (suite)

—

Énumérer les mentions obligatoires et facultatives que doit comporter une étiquette, un affichage (aspect réglementaire) Comparer les mentions portées sur des étiquetages en vue de sélectionner ou promouvoir un produit Différencier les mentions relatives

Article L5219-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 11

Code général des collectivités territoriales

Par dérogation, cette délibération est facultative pour les établissements publics territoriaux dont le périmètre correspond à un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre existant au 31 décembre 2015.

Article Annexe I (suite)

—

Tenir compte de la récupération de la TVA sur les opérations annulées ou impayées. Exclure le paiement par obligations cautionnées. Déclarations trimestrielles, mensuelles ou annuelles de TVA. Déclarations relatives au forfait.

Article Annexe VII

—

Une fiche récapitulative de l'expérience et de la qualification du contrôleur conforme au modèle de l'appendice 1 de la présente annexe ou la copie de la notification d'agrément contrôleur véhicules lourds annulée depuis moins d'un an pour un motif ne

Article 199 terdecies-0 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 34

Code général des impôts

Cet avantage fiscal n'est pas non plus remis en cause lorsque la condition de conservation prévue au premier alinéa du A du présent IV n'est pas respectée par suite d'une annulation des titres pour cause de pertes ou de liquidation judiciaire ou d'une

LEGIARTI000034846415

—

Les éventuels clichés composant la séquence et postérieurs au deuxième cliché sont considérés comme des informations complémentaires et facultatives.

Article Annexe

—

La désignation d'un administrateur judiciaire par le tribunal est facultative lorsque l'entreprise emploie moins de 20 salariés ou réalise un chiffre d'affaires inférieur à 3 millions d'euros hors taxes.

Article ANNEXE

—

Ils se composent des biens non financés même pour partie par des ressources de la concession et qui ne sont grevés d'aucune clause de retour obligatoire ou facultatif car ni nécessaires ni utiles à la poursuite de l'exploitation de la concession.

Article Annexe IIa

—

UNITÉ FACULTATIVE (UF1) : LANGUE VIVANTE Le contenu de cette unité est défini dans l'arrêté du 10 février 2009 fixant le programme de Langues vivantes étrangères pour les classes préparatoires au certificat d'aptitude professionnelle et pour les classes

Article Annexe 2 au III art R353-159

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 23

Code de la construction et de l'habitation

Les prestations obligatoirement intégrées dans la redevance et non prises en compte pour le calcul de l'APL, et de ce fait non prises en compte au titre des charges récupérables, sont les suivantes : - - - Les prestations facultatives à la demande du

Article Annexe

—

Révoquer : mettre fin, annuler. Tutelle : mesure de protection d'une personne qui nécessite qu'elle soit représentée par son tuteur pour réaliser presque tous les actes de sa vie civile.

LEGIARTI000043683576

—

retard sur le calendrier résultant directement de la mise en œuvre de la solution de régularisation ; c) Dans l'hypothèse où, postérieurement à la notification par SNCF-R de sa décision de poursuivre le projet, le permis de construire venait à être annulé

Article Annexe (suite)

—

Cette disposition sera annulée de plein droit dès que la reconnaissance des remplaçants dans les systèmes d'information de l'assurance maladie sera mise en oeuvre 3.3.2.

LEGIARTI000024751079

—

différence entre le prix d'émission et la valeur nominale des titres émis avec intérêts précomptés correspond à des charges financières constatées d'avance. 2.1.2.4 Les rachats de titre d'Etat Conformément au droit commun, les titres rachetés sont annulés

Page 70 · 1 415 résultats

← Précédent Suivant →