Les commissions et les sections ne correspondent avec l'extérieur que sous la double signature de leur président, et du président de l'académie ou de son secrétaire perpétuel.

Article Annexe 2

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Restaurateur de papier ou de parchemins 7 heures Restauration d'un cahier de six feuillets papier et restauration d'un feuillet double de parchemin.

Article Annexe 2 bis

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numJO=0&dateJO=20140116&numTexte=8&pageDebut=00744&pageFin=00748 Le forfait négocié fait l'objet d'un double encadrement au regard des : Heures présentielles du SAAD : les temps de non-présence directe appréciés globalement (et non individuellement

Article Annexe II - III. Maquette unique

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critères suivants : -hiérarchiser les prescriptions des différents examens et la démarche diagnostique à l'aide d'arbres décisionnels -valider et interpréter le bilan biologique de chaque groupe de pathologies en fonction du contexte clinique, dans la double

LEGIARTI000034796785

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HOSPITALIER DE DOMME 240000414 CENTRE HOSPITALIER DE DOMME 240000075 CENTRE HOSPITALIER D'EXCIDEUIL 240000455 CENTRE HOSPITALIER D'EXCIDEUIL 240000109 CENTRE HOSPITALIER DE NONTRON 240000471 CENTRE HOSPITALIER DE NONTRON 240016055 CHIC RIBERAC DRONNE DOUBLE

Article 8

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elles sont constituées de figurines représentant un cycliste, éventuellement encadré, et de flèches ; -marques relatives aux trajectoires des cyclistes : elles sont constituées des éléments suivants : -de figurines représentant un cycliste ; ou -de double

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 88

Arrêté du 2 février 1989 portant dérogation aux prescriptions des articles 11 et 16 du décret du 14 novembre 1988 pour l'utilisation des installations de pêche à l'électricité

par transmission codée avec onde porteuse ; l'émetteur et le récepteur doivent répondre aux prescriptions du paragraphe b ci-dessus mais, dans ce cas, le signal de commande doit être injecté sur le conducteur d'anode par un dispositif assurant une double

Article 221-II-1/43

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moins qu'il n'existe un deuxième système indépendant de mise en marche de la génératrice de secours, il convient de s'assurer que le système de démarrage automatique ne déchargera pas complètement la source unique d'énergie accumulée ; et .1.3 être doublée

Article Annexe 180-A.3

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Déterminer comment les informations concernant le nombre total de passagers sont transmises au capitaine et, le cas échéant, comment les passagers effectuant une double traversée sans aller à terre sont inclus dans le total pour le voyage de retour. 2

LEGIARTI000033311455

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du trafic illicite de stupéfiants (OCRTIS) et la direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières (DNRED) Lutte contre les trafics d'armes, de munitions, d'explosifs, d'armes de destruction massive et de leurs vecteurs, de bien à double

LEGIARTI000049858220

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Mécanismes de la reproduction sexuée : rythmes de développement, floraison, pollinisation, double fécondation, fructification et formation de la graine, dissémination, germination, conditions de germination, avantages et inconvénients de la reproduction

Article 315 ter A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 73 > 77

Code général des impôts, annexe III

nombre de ventilateurs est égale à la somme de la surface de la cuisine et de celle du séjour ; 5° L'ensemble des robinetteries des logements dispose de mitigeurs avec dispositifs hydro-économes et la chasse d'eau des WC est équipée d'un mécanisme à double

Article 200 quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 31

Code général des impôts

n) Aux dépenses, payées entre le 1er janvier 2020 et le 31 décembre 2020, au titre de l'acquisition et de la pose d'un équipement de ventilation mécanique contrôlée à double flux ; 1 bis. (Sans objet). 1 ter.

Article 244 bis A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 80 > 62

Code général des impôts

Cette exonération s'applique à la double condition que la cession soit réalisée au plus tard le 31 décembre de l'année suivant celle du transfert par le cédant de son domicile fiscal hors de France et que l'immeuble n'ait pas été mis à la disposition

Article 209

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 74

Code général des impôts

uniquement des bénéfices réalisés dans les entreprises exploitées en France, de ceux mentionnés aux a, e, e bis et e ter du I de l'article 164 B ainsi que de ceux dont l'imposition est attribuée à la France par une convention internationale relative aux doubles

Article Annexe 13

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La sédation consciente, pour certains patients, peut être une alternative à une prise en charge sous anesthésie générale.

Article Annexe

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Le centre est placé sous la double tutelle du ministère chargé de la santé et du ministère la justice, ses missions étant mises en œuvre sous la responsabilité conjointe du directeur de l'EPSNF et du directeur d'hôpital mis à disposition de l'EPSNF.

Article Annexe I

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Option: Instruments à vent - Assurer toutes opérations de maintenance, de réglage, de réparation, voire de modification à la demande de la clientèle sur les instruments suivants : bois (dont anches doubles et flûtes de concert) et cuivre (dont cors d'harmonie

Article Annexe

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La démarche mercatique La démarche mercatique est caractérisée par : - une approche centrée sur le marché ; - une double dimension stratégique et opérationnelle permettant de concevoir, promouvoir et distribuer une offre adaptée aux attentes de la demande

Article Annexe

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numéro (s) de visa avant l'envoi du bordereau de déclaration de recettes hebdomadaire ; 2° La version dans laquelle l'œuvre ou le document cinématographique ou audiovisuel principal composant le programme est représenté (version originale ou version doublée

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