la BMW, et à la condition supplémentaire que celui-ci "réagisse" dans le court délai fixé ; que la vente avec prime (une montre à quartz) est associé à un prétendu autre code, lequel est en fait imprimé

estampilles en tant que gérant de fait de la société Frères Gourmets ; que son revirement postérieur ne peut être retenu et qu'il est sans importance que les étiquettes litigieuses aient été commandées à l'imprimerie

l'assemblée générale des magistrats du siège de cette cour d'appel du 17 novembre 2008 pour une durée de cinq années, soit jusqu'au 1er janvier 2014 et que c'est probablement à la suite d'un oubli de l'imprimeur

dans le litige l'opposant à la société Vassel graphique, venant aux droits de la société Vassel, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], venant aux droits de la société Charvet Imprimeur

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Imprimest, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un

Il soutient que la requérante a refusé deux offres de logement adaptées sans justifier de motifs impérieux. Vu les autres pièces du dossier.

Vidal a transmis à un imprimeur une commande de 1 000 boîtes de ce type en inversant les couleurs, ce qui a conduit ce client à refuser le conditionnement réalisé et la société Jean C... à faire fabriquer

- groupe des imprimeries Morault ; dire n'y avoir lieu à référé sur les demandes formulées par la société Imprimerie de [Localité 4] - groupe des imprimeries Morault ; débouter la société Imprimerie

1986 d'abus de biens sociaux ; qu'il a affirmé à plusieurs reprises avoir remis à Michel G... une somme totale de 400 000 francs en espèces, correspondant à une partie du montant de factures d'imprimerie

résulte du second que si le législateur peut adopter, en matière civile, des dispositions rétroactives, le principe de prééminence du droit et la notion de procès équitable s'opposent, sauf pour d'impérieux

Elle précise avoir formé un pourvoi en cassation contre l’arrêt la condamnant au paiement de la somme de 84 000 euros et que la créancière ne justifie pas d’un besoin impérieux de percevoir les fonds avant

attaqué (Grenoble, 31 octobre 2012), que Mme X... a été engagée selon contrat à durée indéterminée du 1er janvier 1977 en qualité de technico-commerciale par son père Léon Y..., ayant une activité d'imprimerie

difficultés rencontrées par le mandataire pour obtenir un moyen de paiement n'auraient pu être surmontées par le recours aux virements bancaires pour régler à tout le moins les factures auprès de l'imprimeur

février 1973 dans sa rédaction alors applicable, la subvention pour frais de reproduction de la thèse "doit être utilisée dans un délai de quinze mois après son obtention et versée à l'éditeur ou à l'imprimeur

, - que la société holding animatrice, trois autres des sept filiales du groupe (à côté de la société Graphic brochage, les sociétés Imprimerie Didier F... - activités, notamment, de travaux d'imprimerie

registre des métiers des chefs d'atelier était faite à la demande de la société Le Fabricant qui n'en demandait pas de justificatif ; qu'il n'existait aucun fonds artisanal ni enseigne ou document et imprimé

salarié, la cour d'appel a relevé que dans une note de service de l'employeur en date du 24 novembre 2015, l'employeur indiquait ''que lors de votre passage après votre journée de travail, vous devez imprimer

Printing Pack BV serait inconnue au centre des impôts des non-résidents ; qu'en l'effet, le versement des redevances était accompagné de l'envoi, par lettre recommandée avec accusé de réception, des imprimés

intéressées ; que la présentation des publicités qui font ressortir le nom de la salle Eden Loisirs tandis que le nom de l'association organisatrice apparaît en petits caractères au-dessous de "Grand Loto" imprimé

égard l'argument du prévenu selon lequel le premier prélèvement n'interviendrait en aucun cas avant le délai de rétractation est inopérant ; il est clair, en effet, que la signature apposée sur un imprimé