Artin-Pascal, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 15 mai 2002, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée des chefs de

de service, notamment, durant les six années au cours desquelles il a été employé par le centre hospitalier, des agressions verbales devant témoin ; ce chef de service a abusé de son statut en générant

..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Lyon, en date du 15 mai 2012, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée, du chef

en chef pour l'année 2019 et refusant de l'inscrire au grade de médecin en chef.

Les services et les départements sont placés sous la responsabilité d'un médecin, biologiste, odontologiste ou pharmacien hospitalier (...

de prévention professionnelle dans l'administration des PTT en tant que cette note reconnait au médecin en chef qualité pour déterminer le contenu des examens de médecine préventive ; Vu les autres pièces

A.P., médecin assistant au service de médecine interne, fit la déclaration suivante   : «   (...) j’étais de garde au service des urgences en médecine interne le 26   décembre   2001

accomplis dans les établissements d'hospitalisation publics en qualité de chef de clinique -assistant des hôpitaux, d'assistant des universités- assistant des hôpitaux et de leur temps de service national

Par un courrier du 30 octobre 2020, la cheffe du service administratif et technique de la police nationale a mis M.

Vu la procédure suivante : Le conseil départemental du Cher de l'ordre des médecins a porté plainte contre M.

X... demande au Conseil d'Etat d'annuler la décision du 26 septembre 1996 par laquelle le Conseil national de l'Ordre des médecins ne l'a pas autorisé à faire état de la qualité de médecin compétent qualifié

" coordonnés par un " service central ", rattaché à la direction du personnel de l'établissement et dirigé par un " médecin chef ", sous la responsabilité duquel sont placés les médecins de secteur ;

de travail consistant dans un retrait de leurs fonctions d'encadrement faisant suite à une réorganisation du service ; Attendu que la société Les Grands Chênes fait grief à l'arrêt d'avoir dit les

en chef de la zone Nord-Est sur le rapport du médecin de région qui avait examiné l'intéressée ; que Mme X... ayant contesté ces conclusions d'inaptitude, l'employeur a fait procéder à un nouvel examen

Elle a été nommée chef de service le 1er novembre 2007 et promue le 24 décembre 2013. Suite au rachat de la société [2] par [3], les conditions de travail de Mme [W] se sont dégradées.

I... en voiture jusqu'au parking, puis est rentrée chez elle ; que M.

A est titulaire, depuis 2018, d'un diplôme d'études spécialisées en médecine interne, et a exercé en tant que médecin stagiaire associé au sein du service d'hématologie-oncologie et médecine interne du

Gérard Y..., médecin principal du service de santé des armées, à la disposition du centre hospitalier territorial Gaston X... pour servir en qualité d'adjoint au chef du service d'ophtalmologie ; 2°) d'annuler

du malade, a prescrit son hospitalisation immédiate à Mende, a prévenu par téléphone le service des urgences, qui lui a indiqué que le patient serait orienté vers le service de médecine, et a adressé

RENDUS ANTERIEUREMENT A LEUR INTEGRATION EN QUALITE D'ASSISTANT OU DE MEDECIN, CHIRURGIEN, SPECIALISTE ET BIOLOGISTE, CHEF DE SERVICE OU NON, DANS LES CENTRES HOSPITALIERS DES VILLES SIEGES DE FACULTE