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29 847 résultats pour « moteur »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Commerciale

669b5309a3418ee2ae72d172

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

les a aussitôt repris pour fournir un troisième moteur.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6538b3687ffc2c8318edff2c

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

[L] a fait déposer son ancien moteur et poser le moteur reconditionné, ces travaux lui ayant été facturés par son garagiste à hauteur de 3.189,36 €.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C101055

Cassation

22 octobre 2009

22 octobre 2009

Y... aurait alors été acheter un moteur de Honda Civic d'occasion pour que Monsieur de X... puisse en récupérer le bloc moteur et la culasse et refaire un moteur en remplaçant les soupapes, les pistons

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

65a8d51de12c85000874afce

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

[O] [P] la somme de 5.500 €, - condamné solidairement la société GP Remorquages Grand Paris et la société Trans Moteurs à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b5bd3db21cbdd86087

Appel

2 mai 2002

2 mai 2002

Attendu que la SARL R.. a, courant janvier 1997, acheté à la société F... un moteur turbo diesel pour un véhicule Renault Espace ainsi qu'un embrayage et une pompe à eau ; que cependant, le moteur livré

Source officielle
CC

comm

613720b3cd580146773edaa3

Cassation

7 juillet 1987

7 juillet 1987

X... a acheté à la société Prodhomme, un chalutier dont l'annonce publicitaire indiquait qu'il était équipé d'un moteur neuf monté en 1968, alors qu'en réalité le moteur était plus ancien ; qu'à la suite

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6268de18b6a90a057d2a5aef

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

Le moteur a donc été récupéré par la Société EUROMOTORS.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100933

Cassation

20 septembre 2012

20 septembre 2012

pour la sauvegarde des moteurs qui ont été immergés aux deux tiers par eau de mer...

Source officielle
CA

1ère Chambre

65b35eef1d7564000872dd52

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

. (') La SARL Racing Développement Moteur a commis une malfaçon lors du paramétrage du boîtier moteur, ce qui a occasionné la casse et la destruction du moteur, ainsi que l'immobilisation du véhicule depuis

Source officielle
CC

cr

613724ffcd5801467741a1c7

Cassation

4 novembre 1988

4 novembre 1988

Monsieur X... ayant fait procéder le 19 mai 1982 à l'échange standard du moteur, les experts n'ont pu lorsqu'ils ont examiné le véhicule, vérifier par eux-mêmes l'état du moteur dont il était équipé au

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00243

Cassation

11 février 2015

11 février 2015

que « l'activité traditionnelle de maintenance et de réparation des moteurs courant continu décline au profit de la maintenance des moteurs à traction et que cette évolution était directement liée au

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100850

Cassation

9 juillet 2015

9 juillet 2015

inappropriée et que, le véhicule étant tombé en panne, elle a procédé au remplacement du moteur ; qu'ayant constaté que le moteur ainsi mis en place était " standard ", et non neuf, M.

Source officielle
CA

2ème Chambre

67874f28d61a5c2f4aa3665a

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

du moteur posé par M.

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

6979554ccdc6046d47eb92d8

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

d’un risque d’endommagement du moteur.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201143

Cassation

28 juin 2012

28 juin 2012

X... est intervenu pour la remise en état partielle d'un moteur Renault sur cette péniche, un nettoyage de toutes les pièces moteur, un changement de plusieurs pièces internes au moteur, un nettoyage des

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO01164

Cassation

8 décembre 2009

8 décembre 2009

n'entrent dans le champ d'application de l'alinéa 5° bis de ce texte qui prévoit un taux dérogatoire de 18 % que les assurances contre les risques de toute nature relatifs aux véhicules terrestres à moteur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d5bd3db21cbdd86674

Appel

7 novembre 2002

7 novembre 2002

de concession lui consentant l'exclusivité pour le secteur Rhône-Alpes sur les moteurs neufs de la marque PERKINS, les échanges standard de moteurs et composants, les pièces détachées et de rechange,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9edbd3db21cbdd8995c

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

L'expert a aussi relevé la fragilité de ce type de moteurs.

Source officielle
CE

1ERE SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008196075

Admin. suprême

28 juillet 2004

28 juillet 2004

Sébastien Veil, Auditeur, - les observations de la SCP Piwnica, Molinié, avocat de la SOCIETE MOTEURS BAUDOUIN SA, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac9bd3db21cbdd8c0f9

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

lui avait affirmé que le moteur du véhicule avait été refait.

Source officielle

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Journal officiel
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EURL M. MOTEUR

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